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Liste des résultats de recherche

• Attestation de la remise d'un mémoire à René de Couagne par Juchereau de St-Denys

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 octobre 1698

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé d'une déclaration fragmentaire de Juchereau de St-Denys attestant de la remise d'un [...]

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Augustin Araby contre Charles René de Couagne, appelant des sentences rendues en la Prévôté de Québec, les 12 novembre et 4 décembre 1743

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 février 1744

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à François Leblond, serrurier à Québec, contre René de Couagne, bourgeois de Québec et appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 4 décembre 1743

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 février 1744

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui accorde défaut à Jean-Baptiste Hervieux, négociant à Montréal, appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, contre René de Couagne et François Montfort, aussi négociant de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 juillet 1734

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à René de Couagne, marchand à Montréal, contre Charles Queneville, appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 27 septembre 1732

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 novembre 1733

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Procès entre René de Couagne, demandeur, et René Montret, charron du faubourg Saint-Joseph, défendeur, pour le payement d'un billet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 mai 1746 - 21 juin 1746

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le rapport de signification d'un billet daté le 17 mai 1740, s [...]

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• Procès entre René de Couagne, époux de Louise Pothier, demandeur, et François et Nicolas Volant, défendeurs, pour le partage d'une succession

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 juin 1737 - 8 juin 1737

  8 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : les conclusions du procureur du roi dans une poursuite intenté [...]

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• Procès en appel entre J.-B. Hervieux, requérant, et le marchand René de Couagne, bourgeois, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 octobre 1733

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la pièce suivante : l'acte de départ enregistré au greffe de Montréal par René de [...]

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• Procès en appel entre la veuve de Jean Soumande et Jean-Baptiste Ménard, requérants, et René de Couagne, marchand, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 août 1732

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la pièce suivante : l'acte de départ par René de Couagne, disant se rendre au Cons [...]

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• Procès entre Jean Fontenelle dit Champagne, charpentier du roi, demandeur, et René de Couagne, marchand, défendeur, pour le paiement de travaux

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 août 1730 - 11 août 1730

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'une sentence d'appointement ordonnant au dé [...]

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• Procès entre [Nolan Lamarque?], demandeur, et René de Couagne, défendeur, concernant un voyage de traite

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1726

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des dires de René de Couagne concluant à ce qu'il soit renvoyé d'une action intentée [...]

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• État de compte de Charles Quenneville, tailleur, à René de Couagne

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 juin 1726

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de l'état de compte de Charles Quenneville avec René de Couagne. C'est paraphé par Pi [...]

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• Procès en appel entre François Amariton, époux de Marie Million, requérant, et René de Couagne, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 mars 1726

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'acte d'appel d'une sentence rendue le 26 mars 1726 en faveur de René de Couagne [...]

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• Procès-verbal relatif aux travaux sur le chemin de Côte-Saint-Laurent

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 août 1725 - 5 octobre 1725

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile contient la transcription d'un procès-verbal par René de Couagne, commis grand voyer, dress [...]

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• Procès entre Jean Biron, marchand, au nom de sa mère Jeanne Dumouchel, veuve de Pierre Biron, et Madeleine Just, veuve de LaDécouverte, appelantes, et Anne Brunet, veuve de Pierre Couillard, habitante de Châteauguay, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 août 1725 - 23 août 1725

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient la transcription de la signification d'un appel d'une sentence du 10 juillet à Anne Brun [...]

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• Nomination de René de Couagne, marchand, à titre d'arpenteur juré et mesureur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 novembre 1721

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile contient la requête de René de Couagne disant être pourvu d'une lettre de provision d'arpen [...]

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• Procès entre René de Couagne, marchand, demandeur, et Jeanne Brossard, veuve d'Henri Catin

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 mars 1721 - 30 mars 1721

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de René de Couagne pour faire approcher Jeanne Bros [...]

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• Procès entre Jeanne Catin, demanderesse, et un défendeur inconnu, impliquant une saisie à laquelle René de Couagne, marchand, porte opposition

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 octobre 1720

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient le renvoi d'une opposition faite par le de Couagne, contre une saisie faite à la requête [...]

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• Procès entre Nicolas Perthuis, boulanger, demandeur, et René de Couagne, défendeur, pour le payement de blé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 juillet 1717

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'assignation servie à René de Couagne à la requête de Nicolas Perthuis pour lui [...]

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• Procès entre René de Couagne, marchand, demandeur, et Maurice Rivet, habitant de Repentigny, défendeur, pour le respect d'un marché

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 août 1716 - 12 août 1716

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la requête de René de Couagne pour faire approcher Maurice Riv [...]

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