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  Saint-Tite, 1898-1948 : 50 /

  Québec (Province) : s.n. 1948

  Livres

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• Procès-verbal de ligne séparant la seigneurie de Saint-Gabriel et la seigneurie de Saint-Ignace jusqu'au chemin Royal de la Petite-Rivière-Saint-Charles, près du chemin Royal qui conduit de la Nouvelle-Lorette à Québec. La présente pièce concerne directement: les Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec, seigneurs de la seigneurie de Saint-Gabriel; les Dames Religieuses Hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Québec, seigneuresses de la seigneurie de Saint-Ignace (arpenteur Ignace Plamondon père)

  23 juin 1787

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage du front de la seigneurie de Saint-Gabriel entre les seigneuries de [Gaudarville] et de [Saint-Ignace]. La présente pièce concerne directement: les Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 4 avril 1742

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: le nommé Peuvret; les Dames de l'Hôtel-Dieu de Québec

  Archives textuelles

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• Copie partielle du procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de Saint-Ignace et la seigneurie de Saint-Gabriel, près de la rivière Saint-Charles. La présente pièce concerne directement : les Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec; les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec (arpenteurs Noël Bonhomme dit Beaupré et Charles Deblé)

  11 décembre 1724

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de Saint-Ignace et la seigneurie de Saint-Gabriel, près de la rivière Saint-Charles. La présente pièce concerne directement: les Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec; les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec (arpenteurs Noël Bonhomme dit Beaupré et Charles Deblé)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 11 décembre 1724 - 16 décembre 1724

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: feu Pierre Renaud

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage inscrit au papier terrier de la Compagnie des Indes occidentales et présenté par Martin Boutet, sieur de Saint-Martin, procureur des Pères de la Compagnie de Jésus du Collège de Québec et mission de la Nouvelle-France (Jésuites), pour une seigneurie de deux lieues de front (seigneurie de Saint-Gabriel)

  1er décembre 1667

  Fonds Intendants

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du premier jour de décembre 1667, les assises tenantes à l'ordinaire, le [...]

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant un domaine seigneurial de la [seigneurie de Saint-Gabriel] d'avec les terres de la côte Saint-Paul. La présente pièce concerne directement: le domaine des Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 11 décembre 1742

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Gabriel Bouttin (Boutin); les héritiers du feu nommé Boutt [...]

  Archives textuelles

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• Concession d'une terre à la petite rivière Saint-Charles par le frère Joseph Boursier, religieux de la Compagnie de Jésus du Collège de Québec (Jésuites) à Louis Blanchard et Gabrielle d'Anneville, sa femme

  Rageot, Gilles, notaire, époque 1666-1691. 2 juillet 1666

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Gilles Rageot, notaire

  Archives textuelles

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• Jardin scolaire des frères de Saint-Gabriel de Saint-Romuald

  1937

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Commission de juge prévôt des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery et Bélair, accordée à Paul-Antoine-François Lanoullier des Granges (Lanouiller, sieur Desgranges), notaire royal, par Gabriel Marcot, recteur du collège et Supérieur général des Missions de la Compagnie de Jésus

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 mars 1750 [Document insinué le 10 mars 1750]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'octroi du bail sur le moulin à eau de Sault de Saint-Louis (Sault-Saint-Louis), dans la seigneurie de la Prairie de la Magdaleine (Prairie-de-la-Madeleine), à [James] Dunn et de l'abandon, par celui-ci, d'un lopin de terre en faveur de la Couronne; au sujet d'une requête de ladite commission au près du gouverneur pour obtenir une salle dans le collège des Jésuites de Québec pour y récolter le paiment du cens et rentes des seigneuries de Saint-Gabriel et de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges), comme le stipule les contrats de ventes originaux des Jésuites

  13 octobre 1818

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Insinuation au greffe de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery et Bélair d'une lettre faite en date du 10 mars 1750 par le Révérend Père Gabriel Marcol, recteur du collège et supérieur général des missions de la Compagnie de Jésus de la Nouvelle-France, par laquelle il octroie la charge de juge prévôt en lesdites seigneuries à Paul-Antoine-François Lanouillier (Lanoullier), sieur Desgrandes (Desgranges)

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 10 mars 1750

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Lettre faite en date du 3 décembre 1718 par Julien Garnier, recteur du collège de Québec et supérieur des missions des Pères de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France, seigneurs des seigneuries Notre-Dame-des-Anges et Saint-Gabriel, par laquelle il octroie la charge de procureur fiscal desdites seigneuries au sieur Jean-Baptiste Dessaline (Dessalines), le sieur Étienne Dubreuil ayant été nommé juge prévôt desdites seigneuries en remplacement du sieur Pierre Émard (Haimard)

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 12 janvier 1719 - 8 février 1719

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Copie faite par le greffier de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Lettre faite en date du 2 décembre 1718 par Julien Garnier, recteur du collège de Québec et supérieur des missions des Pères de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France, seigneurs des seigneuries Notre-Dame-des-Anges et Saint-Gabriel, par laquelle il octroie la charge de juge prévôt desdites seigneuries au sieur Étienne Dubreuil, le sieur Pierre Émard (Haimard) ayant été nommé procureur du Roi en la ville de Québec

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 12 janvier 1719 - 8 février 1719

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Copie faite par le greffier de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Requête de Jacques Pinguet de Vaucours (Vaucourt), bourgeois de Québec, souhaitant devenir juge dans les seigneuries des Jésuites, afin d'être reçu et installé dans ses fonctions par la Prévôté de Québec, ledit Pinguet déclarant avoir reçu les offices de juge du Révérend Père Pierre de Lachasse, recteur du Collège de Québec et supérieur général des missions des Pères de la Compagnie de Jésus, seigneurs des terres et seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel et Sillery

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 décembre 1719

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Cette pièce contient la requête de Jacques Pinguet; une ordonnance pour que ladite requête soit communiquée au procureur du Ro [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de comparution destinée à Adrien Sédilot dit Brisval, demeurant à la Canardière, à la suite de la requête déposée contre lui par le Révérend Père Pierre Raffeix, religieux de la Compagnie de Jésus et procureur du collège de Québec, ledit Adrien Sédilot ayant abandonné depuis sept ou huit ans la concession qu'il a reçue dudit Révérend Père Pierre Raffeix en la seigneurie Saint-Gabriel et n'ayant payé aucune rente seigneuriale

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 10 mars 1695

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Poursuite concernant les droits seig [...]

  Archives textuelles

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• Lettre faite en date du 20 janvier 1730 par Jean-Baptiste Duparc, recteur du collège de Québec et supérieur général des missions des Pères de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France, seigneurs des terres et seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, de Saint-Gabriel et de Sillery, par laquelle il octroie la charge de juge prévôt desdites seigneuries au sieur Jacques-Nicolas Pinguet de Vaucourt (Vaucour, Vaucours), notaire royal en la Prévôté de Québec, après information faite de ses vie et moeurs

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 6 juillet 1730

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Copie faite par Duprac, greffier de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Lettre faite en date du 20 janvier 1730 par Jean-Baptiste Duparc, recteur du collège de Québec et supérieur général des missions des Pères de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France, seigneurs des terres et seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, de Saint-Gabriel et de Sillery, par laquelle il octroie la charge de juge prévôt desdites seigneuries au sieur Jacques-Nicolas Pinguet de Vaucourt (Vaucour, Vaucours), notaire royal en la Prévôté de Québec, après information faite de ses vie et moeurs

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 6 juillet 1730

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Copie faite par Duprac, greffier de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Lettre faite en date du 13 décembre 1719 par Pierre de Lachasse, recteur du collège de Québec et supérieur général des missions des Pères de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France, seigneurs des terres et seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, de Saint-Gabriel et de Sillery, par laquelle il octroie la charge de juge prévôt civil et criminel desdites seigneuries au sieur Jacques Pinguet de Vaucourt (Vaucour, Vaucours)

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 21 mars 1720

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Copie faite par le greffier de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Ordonnance du juge prévôt Guillaume Roger à l'effet qu'à la suite de la requête pour non-paiement des redevances seigneuriales (cens et rente) déposée par le Révérend Père Pierre Raffeix, religieux de la Compagnie de Jésus et procureur du collège de Québec, et considérant les défauts répétés du défendeur, la concession précédemment détenue par Adrien Sédilot, demeurant à la Canardière, sur la route Saint-Pierre en la seigneurie Saint-Gabriel, est réunie au domaine de ladite seigneurie…

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 24 mars 1695

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Poursuite concernant les droits seig [...]

  Archives textuelles

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