1688 résultats

Liste des résultats de recherche

• Le processus de communication des citoyens de la Commission de coopération environnementale : nouvel outil de participation publique des citoyens nord-américain?

  Fitoussi, Florence

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM), 2003

  Observatoire des Amériques LE PROCESSUS DE COMMUNICATION DES CITOYENS DE LA COMMISSION DE COOPÉRATION ENVIRONNEMENTALE : NOUVEL OUTIL DE PARTICIPATION PUBLIQUE DES CITOYENS NORD-AMÉRICAINS?Florence Fitoussi Janvier 2003 Suite à'entrée en vigueur de'Accord deibre-échange nord-américain (ALÉNA),es relations

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• Entente entre le Gouvernement du Québec et la Commission de coopération environnementale concernant les exemptions, les avantages fiscaux et les prérogatives de courtoisie consentis à la Commission, aux membres du Conseil, au directeur exécutif, aux directeurs et aux fonctionnaires du Secrétariat

  Québec : Gouvernement du Québec], 2003

  2001-12 ENTENTE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET LA COMMISSION DE COOPÉRATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LES EXEMPTIONS, LES AVANTAGES FISCAUX ET LES PRÉROGATIVES DE COURTOISIE CONSENTIS À LA COMMISSION, AUX MEMBRES DU CONSEIL, AU DIRECTEUR EXÉCUTIF, AUX DIRECTEURS ET AUX FONCTIONNAIRES DU SECRÉTARIAT

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• ALÉNA et environnement : les clauses vertes font-elles le poids?

  Beauchamp, Alexis

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Groupe de recherche sur l'intégration continentale (GRIC). Départements de science politique et de sociologie, 2003

  dea Commission de coopération environnementale (CCE), trois plaintes déposées au nom du chapitre 11 sur’investissement et portant sur’environnement( Ethyl Corp., Metalclad, et Methanex) seront examinées afin de mieux appréhendera dynamique commerce-environnement véhiculée par ces accords et comment celle-ci affectee rôle

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• Faire de la CCE un véritable chien de garde de l'environnement : dans le cadre des 20 ans de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement : 20 ans après la signature de l'ANACDE, quel bilan?

  Bélisle, André

  Saint-Léon-de-Standon : Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique, 2013

  de coopération danse domaine du travail AQLPA Association québécoise deutte contrea pollution atmosphérique CCE Commission de coopération environnementale CCNUCC Convention-cadre des Nations Unies sures changements climatiques CdP Conférence des Parties CCPM Comité consultatif public mixte GES Gaz à effet

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• Les enjeux stratégiques de l'eau et les initiatives internationales récentes [recherche et rédaction, Karel Mayrand ; sous la supervision de Régine Lavoie, Brigitte Mercier]

  Mayrand, Karel, 1972-

  Québec] : Ministère des relations internationales, [Direction générale des politiques, Direction des relations interministérielles et des affaires sectorielles], 2000

  de coopération environnementale Créée danse cadre de’Accord nord-américain de coopération danse domaine de’environnement (ANACDE),a Commission de coopération environnementale (CCE) est une organisation internationale réunissante Canada,es États-Unis ete Mexique, donte secrétariat est situé à Montréal. Son mandat

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• Rapport annuel... Union québécoise pour la conservation de la nature

  1996-1997 (146 Ko)

  Québec : l'Union, 1996]-2004

  (CQDE) après un bref passage chez ÉcoSommet.Mme Pelletier est chargée de projet aux affaires internationales et travaille principalement aveca Commission de coopération environnementale et avec une organisation chilienne danse cadre d’un projet de’ACDI.Mme Pelletier siège sures conseils d’administration de’UQCN

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport d'activité ... / Office Québec-Amériques pour la jeunesse

  2008-2009

  Québec (Québec) : Office Québec-Amériques pour la jeunesse, [2009]-2012

  dea ville de Québec qui ont occupéa première partie de’année,es mois suivants étant étayés de projets développés danse cadre de différents partenariats, tels ceux aveca Commission de coopération environnementale oue Secrétariat àa jeunesse poura sensibilisation àa culture entrepreneuriale.Faits saillants

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• La régulation et l'harmonisation internationale des programmes d'écolabels sur les produits et les services / Sophie Lavallée, Kristin Bartenstein

  Lavallée, Sophie, 1973- auteur

  Montréal : CIRANO, 2004

  considèrenta portée requise dea reconnaissance réciproque et des équivalences pour assurer une protection adéquate de’environnement, Commission de coopération environnementale, Étiquetage écologique et autre du café : rôle dea reconnaissance réciproque, Promotion des actions concertées, 22 février 2000, p.26, (note 69

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• Les marchés internationaux de l'eau : exportations d'eau douce et marché des infrastructures et des services urbains [recherche et rédaction, Karel Mayrand ; sous la supervision de Régine Lavoie, Brigitte Mercier]

  Mayrand, Karel, 1972-

  Québec] : Ministère des relations internationales, [Direction générale des politiques, Direction des relations interministérielles et des affaires sectorielles], 2000

  e domaine de’environnement, 1994.Commission de coopération environnementale, Le droit etes politiques de’environnement en Amérique du Nord – Documents officiels, Montréal, CCE, 1998.Commission de coopération environnementale, Programme d’action nord-américain 1999-2001, CCE, 1999.Commission de coopération

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• Nature Québec express

  Vol. 4, no 2 | Septembre | 2009

  Québec : Nature Québec/UQCN], 2006-2012

  une plainte àa Commission de coopération environnementale de’ALÉNA.Selones organismes,a gestion minière est non seulement faite danse non-respect deaégislation, mais’État québécois gère males ressources naturelles dont il est fiduciaire.La Commission de coopération environnementale étudie actuellement

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• Projets d'aménagement des parcs d'éoliennes des monts Copper et Miller à Murdochville rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Rapport d'enquête | 8 mars 2004

  Québec : le Bureau, 2004

  de suivi environnemental de’impact des parcs d’éoliennes des monts Copper et Miller à Murdochville sur’avifaune doit faire’objet de discussions entrees promoteurs etes autorités compétentes afin d’en assurera plus grande rigueur et de maximiseres retombées de ce suivi. La commission est d’avis quee suivi

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• Plan d'action de développement durable ... Société d'habitation Québec, [Direction de la planification et du développement de programmes]

  2009-2013

  Québec : Société d'habitation du Québec, 2009-

  .Rappelons que sure plan environnemental, un bâtiment a des répercussions durant tout son cycle de vie.Selon un rapport dea Commission de coopération environnementale3, au Canada,es bâtiments sont à’origine de : 33 % dea consommation d’énergie; 50 % dea consommation des ressources naturelles; 12 % dea consommation d’eau à des fi

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• L'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement (ANACE) : fiche d'information

  Lavoie, Amélie

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Groupe de recherche sur l'intégration continentale (GRIC). Départements de science politique et de sociologie, 2001

  et enfin, établir des procédures en cas d’urgences environnementales.Chaque partie doit s’assurer que touteses personnes oues organisations peuvent demander une enquête en cas d’infraction d’uneoi environnementale et peuvent accéder à un recours judiciaire ou administratif.8 Amélie Lavoie LA COMMISSION DE COOPÉRATION

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• Esquisses

  Vol. 9, no 3 | Mai | 1998

  Montréal (Québec) : Ordre des architectes du Québec, [1990]-

  selones principes du développement durable.Des organismes ont été créés dans cette foulée, donta Commission de coopération environnementale.La commission, qui a ses bureaux administratifs à Montréal, soutientes pouvoirs publics eta population danses actions de protection de’environnement.L’organisme dispose d’un centre

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• Projet de centrale de cogénération à Bécancour par TransCanada Energy : mémoire présenté dans le cadre des consultations du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) / par l'Union québécoise pour la conservation de la nature

  Québec : UQCN, 2003

  (décembre 2003) – 3 – La boulimie énergétique nord-américaine aura des conséquences dramatiques sures changements climatiques si elle n’est pas contrôlée.Un récent rapport dea Commission de coopération environnementale de’ALENA révélait quees 2000 nouvelles centrales thermiques quees services publics

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  17 mai 2024, Des PFAS jusque dans des mitaines pour enfants

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse]

  17 mai 2024, Des PFAS jusque dans des mitaines pour enfants

  Montréal] : [La presse], [2023]-

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• Argus

  1997, Index

  Montréal (Québec) : Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ), [1971]-

  Jeunes Amérique du Nord Questions environnementales.Services d\u2019information - Exemple étudié : Commission poura coopération environnementale 25.2\tp.7-12 (Tendances) Apprentissage.Elèves de\u2019enseignement primaire et enseignement secondaire Processus d\u2019apprentissage.Rôle des bibliothèques scolaires - Revue

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• Action publique et enjeux de la gestion écologique des déchets : sommaire de recherche

  Gareau, Priscilla

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Service aux collectivités ; Chaire d'études sur les écosystèmes urbains, 2007

  que,orsque ce dernier autorise par décret de nouveauxieux d’enfouissement sanitaire, il exige des exploitants qu’ils mettent sur pied, àeurs frais, des comités de surveillance. Les modalités et règles relatives aux comités de vigilance demeurent du cas par cas. La Commission de coopération environnementale (CCE

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• La tribune

  13 octobre 2004, Cahier 1

  Sherbrooke : [éditeur non identifié], 1910-

  .une conférence de presse improvisée et crainte.» adopte un programme d\u2019ins- impromptue où Céline eta photographe pection obligatoire des véhicules automobiles,\u2019Association québécoise deutte contrea pollution atmosphérique dépose une plainte auprès dea Commission de coopération environnementale de'ALENA.Tous

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