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  • Plan stratégique 2008-2011 / Commission des libérations conditionnelles

    Tableau synoptique

    Québec] : Commission des libérations conditionnelles, [2008

    ET DE CONNAISSANCE DE LA CLIENTÈLE Poursuivre’intégration dea gestion dea permission de sortir préparatoire àa libération conditionnelle,a libération conditionnelle eta permission de sortir pour visite àa famille S’assurer quea Commission dispose de toute’information nécessaire àa prise de décision en temps opportun

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  • Plan stratégique 2008-2011 / Commission des libérations conditionnelles

    Document principal

    Québec] : Commission des libérations conditionnelles, [2008

    PLAN STRATÉGIQUE COMMISSION DES LIBÉRATIONS CONDITIONNELLES 2008 2011 Cette publication a été rédigée para Commission québécoise des libérations conditionnelles - www.cqlc.gouv.qc.ca Dépôtégal — Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2008 Dépôtégal — Bibliothèque et Archives Canada, 2008 ISBN 978-2-550

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  • Réunion annuelle de la Commission de libération conditionnelle. Hôtel Les Quatre Saisons, Montréal

    Adrien Hubert. 1981

    2 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

    Ces images ont été commandées par Bernard Beauchemin du ministère de la Justice, Commission de libération conditionnelle

    Photographies

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  • Procédure de recrutement, de sélection et de renouvellement des membres à temps plein et à temps partiel Commission des libérations conditionnelles Québec

    Québec] : Commission des libérations conditionnelles Québec, 2012

    de recrutement et de sélection des membres à temps plein et à temps partiel dea Commission québécoise des libérations conditionnelles danse cadre de’application dea Loi sure système correctionnel du Québec (L.R.Q., c.S-40.1).L’adoption d’une telle procédure est nécessaire aux fins dea nomination de membres

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  • Déclaration de services aux citoyens / Commission québécoise des libérations conditionnelles

    Québec] : Commission québécoise des libérations conditionnelles Québec, novembre 2021

    DÉCLARATION DE SERVICES AUX CITOYENS COMMISSION QUÉBÉCOISE DES LIBÉRATIONS CONDITIONNELLES Novembre 2021 Ce document a été rédigé para Commission québécoise des libérations conditionnelles et est disponible sur son site Web, à’adresse www.cqlc.gouv.qc.ca.Le masculin générique est utilisé uniquement danse but

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  • Guide du participant aux audiences / Commission québécoise des libérations conditionnelles

    Québec] : Commission québécoise des libérations conditionnelles, mars 2022

    GUIDE DU PARTICIPANT AUX AUDIENCES COMMISSION QUÉBÉCOISE DES LIBÉRATIONS CONDITIONNELLES Mars 2022 Ce document est imprimé à’aide d’encres écologiques, sur du papier composé de fibres recyclées. Gouvernement du Québec L’information contenue danse présent document peut être reproduite, sauf à des fins commerciales

    Guides et manuels Livres

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  • Règles de pratique [Commission québécoise des libérations conditionnelles]

    Québec : Commission des libérations conditionnelles, 2011

    1 Règles de pratique 2 3 Table des matières Présentation dea Commission.5 Mandat.7 Valeurs.9 Composition .11 Clientèle.13 CHAPITRE 1 La permission de sortir préparatoire àa libération conditionnelle .15 Section - Audiences .17 Règle de pratique No 1.19 Règle de pratique No 2.21 Règle de pratique No 3.29 Règle

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  • Règles de pratique Commission québécoise des libérations conditionnelles

    Québec] : la Commission, 2005

    LES PRÉSENTES RÈGLES DE PRATIQUE REMPLACENT LE MANUEL DES POLITIQUES ET PRATIQUES DE LA COMMISSION QUÉBÉCOISE DES LIBÉRATIONS CONDITIONNELLES TTAA BBLLEE DD EESS MMAA TTIIÈÈRREESS PAGES Mandat …………………………………………………………………….5 Valeurs …………………………………………………………………….7 Composition ……………………………………………………………… 9 Clientèle

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  • Plan stratégique... de la Commission québécoise des libérations conditionnelles, année...

    2001-2004

    Québec] : la Commission, 2001-

    ______________________________________________________ Plan stratégique 2001-2004 dea Commission québécoise des libérations conditionnelles ______________________________________________________ Année 2001 Cette publication a été rédigée para Commission québécoise des libérations conditionnelles Cette édition

    Publications en série

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  • Plan stratégique... de la Commission québécoise des libérations conditionnelles, année...

    2008-2011

    Québec] : la Commission, 2001-

    PLAN STRATÉGIQUE COMMISSION DES LIBÉRATIONS CONDITIONNELLES 2008 2011 Cette publication a été rédigée para Commission québécoise des libérations conditionnelles - www.cqlc.gouv.qc.ca Dépôtégal — Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2008 Dépôtégal — Bibliothèque et Archives Canada, 2008 ISBN 978-2-550

    Publications en série

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  • Plan stratégique... de la Commission québécoise des libérations conditionnelles, année...

    2017-2022

    Québec] : la Commission, 2001-

    Plan stratégique 2017-2022 DE LA COMMISSION QUÉBÉCOISE DES LIBÉRATIONS CONDITIONNELLES Ce document a été rédigé para Commission québécoise des libérations conditionnelles Il est aussi accessible danse site Web dea Commission à’adresse www.cqlc.gouv.qc.ca Dépôtégal – 2017 Bibliothèque et Archives nationales

    Publications en série

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  • Plan stratégique... de la Commission québécoise des libérations conditionnelles, année...

    2012-2016

    Québec] : la Commission, 2001-

    dea Commission québécoise des libérations conditionnellesstratégique Plan 2012-2016 Imprimé sur du Rolland Enviro100 Satin contenant 100 % de fibres recyclées postconsommation Ce document a été rédigé para Commission québécoise des libérations conditionnelles Il est aussi accessible danse site Web

    Publications en série

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  • Rapport annuel de gestion... Commission québécoise des libérations conditionnelles

    2002-2003

    Québec] : la Commission, 2002-

    Rapport annuel de gestion 2002-2003 Commission québécoise des libérations conditionnelles Le contenu de cette publication a été rédigé para Commission québécoise des libérations conditionnelles Cette édition a été produite par Les Publications du Québec 1500 D, rue Jean-Talon Nord Sainte-Foy (Québec) G1N 2E5 Dépôt

    Rapports annuels Publications en série

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  • Rapport annuel de gestion... Commission québécoise des libérations conditionnelles

    2004-2005

    Québec] : la Commission, 2002-

    Rapport annuel de gestion 2004-2005 Commission québécoise des libérations conditionnelles Le contenu de cette publication a été rédigé para Commission québécoise des libérations conditionnelles Cette édition a été produite par Les Publications du Québec 1500 D, rue Jean-Talon Nord Sainte-Foy (Québec) G1N 2E5 Dépôt

    Rapports annuels Publications en série

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  • Rapport annuel de gestion... Commission québécoise des libérations conditionnelles

    2001-2002

    Québec] : la Commission, 2002-

    Rapport annuel de gestion 2001-2002 Commission québécoise des libérations conditionnelles Le contenu de cette publication a été rédigé para Commission québécoise des libérations conditionnelles.Cette édition a été produite par Les Publications du Québec 1500 D, rue Jean-Talon Nord Sainte-Foy (Québec) G1N 2E5 Dépôt

    Rapports annuels Publications en série

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  • Rapport annuel de gestion... Commission québécoise des libérations conditionnelles

    2003-2004

    Québec] : la Commission, 2002-

    Rapport annuel de gestion 2003-2004 Commission québécoise des libérations conditionnelles Le contenu de cette publication a été rédigé para Commission québécoise des libérations conditionnelles Cette édition a été produite par Les Publications du Québec 1500 D, rue Jean-Talon Nord Sainte-Foy (Québec) G1N 2E5 Dépôt

    Rapports annuels Publications en série

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  • Rapport annuel de gestion... Commission québécoise des libérations conditionnelles

    2014-2015

    Québec] : la Commission, 2002-

    R A P P O R T A N N U E L D E G E S T I O N 2 0 1 4 - 2 0 1 5 Le contenu de cette publication a été rédigé para Commission québécoise des libérations conditionnelles.Ce rapport est disponible sure site Web dea Commission québécoise des libérations conditionnelles, à’adresse suivante : www

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  • Rapport annuel de gestion... Commission québécoise des libérations conditionnelles

    2015-2016

    Québec] : la Commission, 2002-

    R A P P O R T A N N U E L D E G E S T IO N 2 0 1 4 -2 0 1 5 Le contenu de cette publication a été rédigé para Commission québécoise des libérations conditionnelles.Ce rapport est disponible sure site Web dea Commission québécoise des libérations conditionnelles, à’adresse suivante : www

    Rapports annuels Publications en série

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  • Rapport annuel de gestion... Commission québécoise des libérations conditionnelles

    2024-2025

    Québec] : la Commission, 2002-
    Rapports annuels Publications en série

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  • Rapport annuel de gestion... Commission québécoise des libérations conditionnelles

    2012-2013

    Québec] : la Commission, 2002-

    Rapport annuel de gestion 2012-2013 COMMISSION QUÉBÉCOISE DES LIBÉRATIONS CONDITIONNELLES 2 R A P P O R T  A N N U E L  D E  G E S T IO N  2 0 1 2 ‐2 0 1 3   Le contenu de cette publication a été rédigé par la  Commission québécoise des libérations conditionnelles.    Ce rapport est disponible dans le site Web

    Rapports annuels Publications en série

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