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• Avis de l'Office des professions du Québec sur l'exercice de la comptabilité publique

  Québec] : Office des professions du Québec, 2001

  documentation qui retrace 1'0ffice des professions du Quebec.En annexe, vous dkir de connaftre!avis deeexprime nos nombreuses discussions au sujet de'exercice dea comptabilite publique, vous avezia suite dee Ministre, oublique Monsieur Exercice dea comptabilite .OBJET: 4A5GlX depbt 6-2-5 Sainte-Foy (Quebec)ois

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• Report of the Task Force on Government Accounting

  Québec : Ministère des finances], cop. 2007

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• Rapport du Groupe de travail sur la comptabilité du gouvernement

  Québec : Ministère des finances], cop. 2007

  de certaines subventions aux universités et aux municipalités; ’application dea comptabilité d’exercice à’ensemble des revenus du gouvernement; a révision du mode d’évaluation des actifs et des revenus du Fonds d’amortissement des régimes de retraite; a mise à jour du statut de certains organismes àa suite deeur évolution

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• Bulletin d'information ... aux préparateurs accrédités / la Financière agricole, Québec

  2014-04 | 4 juillet | 2014

  Saint-Romuald, Québec] : Financière agricole, Québec, 2013-

  de comptabilité de’entreprise, vous devez déclarer : Comptabilité d’exercice Comptabilité de caisse Panorama des exercices financiers Le type de comptabilité qui doit être indiqué au panorama des exercices financiers est exercice.Le type de comptabilité qui doit être indiqué au panorama des exercices financiers est caisse

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• Rapport spécial à l'Assemblée nationale concernant la vérification des états financiers consolidés du gouvernement du Québec pour l'année financière terminée le ...

  31 mars 2006

  Québec ; Vérificateur général du Québec, 2006-2007

  Montréal

  d’exercice.Stéphane Armanda Marie-Josée Couture Nancy Fagnant Yvon Geoffroy Julie Laflamme Guy Magnan Isabelle Magnan Lucie Pageau Louise Sénécal Hélène Thériault Plus de 50 autres vérificateurs ont aussi contribué àa réalisation de ces travaux.Sigles utilisés dans ce rapport CCSP Conseil sura comptabilité danse secteur public

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• Résultats... et synthèse des opérations financières au...

  2004-2005 | 30 septembre 2005

  Québec : Ministère des finances], 2005

  -2006 Les prévisions des opérations financières consolidées Annexe 1 Tableaux des opérations financières consolidées 2004-2005 et 2005-2006 Annexe 2 Présentation des transferts fédéraux selona méthode de comptabilité d’exercice _______________ (1

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• Rapport concernant la vérification des états financiers consolidés du gouvernement du Québec pour l'année financière terminée le ... rapport du Vérificateur général à l'Assemblée nationale pour l'année ... / Vérificateur général du Québec

  31 mars 2003 | Années 2001 et 2002 non disponibles

  Québec ; Vérificateur général du Québec, 2004-2005

  Montréal

  comptables poure secteur public, une situation qui ne favor ise pasa comparabilité de ses états financiers avec ceux des autres provinces.L’application intégrale de ces normes entraînerait notamment’utilisation dea comptabilité d’exercice pour’ensemble des revenus.Dansa présente section, nous commentons de façon

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• Traitement comptable des avantages sociaux futurs

  Québec] : Affaires municipales et régions Québec, Direction des finances municipales, 2008

  à prestations déterminées.4 2.2.1- Notions générales des régimes à prestations déterminées.4 2.2.2- Traitement comptable des régimes à prestations déterminées.8 Dépenses .8 Passif (ou actif selone cas).10 Déficit initialors du début de comptabilisation selona comptabilité d’exercice .11 Surplus initialors du début

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• Rapport concernant la vérification des états financiers consolidés du gouvernement du Québec pour l'année financière terminée le ... rapport du Vérificateur général à l'Assemblée nationale pour l'année ... / Vérificateur général du Québec

  31 mars 2004

  Québec ; Vérificateur général du Québec, 2004-2005

  Montréal

  DU VÉRIFICATEUR 4 Périmètre comptable 6 Provision pour pertes sures interventions financières garanties 9 Comptabilisation des revenus de transfert du gouvernement du Canada 12 Respect des principes comptables généralement reconnus poure secteur public 16 Comptabilité d’exercice 17 Instruments financiers en devises 18 Fonds

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• E-veille le bulletin de veille stratégique du Sous-secrétariat à l'inforoute gouvernementale et aux ressources informationnelles

  Vol. 7 | Janvier | 2004

  Québec : Secrétariat du Conseil du trésor], 2003-2010

  en témoigne sa Déclaration de services aux citoyens.Régie des rentes du Québec : SimulRetraite,'outil de simulation des revenus àa retraite Voici un outil avant-gardiste pour simuler vos revenus àa retraite à partir de vos données personnelles.Ailleurs danse monde Australie Applicabilité dea comptabilité d’exercice

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• Rapport concernant la vérification des états financiers consolidés du gouvernement du Québec pour l'année financière terminée le ... rapport du Vérificateur général à l'Assemblée nationale pour l'année ... / Vérificateur général du Québec

  31 mars 2005

  Québec ; Vérificateur général du Québec, 2004-2005

  Montréal

  du gouvernement du Canada 15 Respect des principes comptables généralement reconnus du Canada poure secteur public 17 Comptabilité d’exercice 18 Instruments financiers en devises 21 Fonds d’amortissement des régimes de retraite 22 Engagements financiers 23 Redressement des résultats relatifs à des années antérieures 23 Avantages

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• Bulletin d'information ... aux préparateurs accrédités / la Financière agricole, Québec

  2019-01 | 21 août | 2019

  Saint-Romuald, Québec] : Financière agricole, Québec, 2013-

  mois supplémentaires aveces pénalités d’usage applicables.Le guide de déclaration de données financières 2018 est maintenant disponible sure site Web dea FADQ.Nous vous invitons à consultera section Nouveautés 2018. Comptabilité de caisse par rapport àa comptabilité d’exercice.La question sure type de comptabilité vous

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• Rapport spécial à l'Assemblée nationale concernant la vérification des états financiers consolidés du gouvernement du Québec pour l'année financière terminée le ...

  31 mars 2007

  Québec ; Vérificateur général du Québec, 2006-2007

  Montréal

  dea santé et des services sociaux et de celui de’éducation, excluantes universités autres que’Université du Québec et ses constituantes; • L’application dea comptabilité d’exercice aux revenus fiscaux.13.Touteses recommandations ont été suivies pare gouvernement.En conséquence, je suis heureux de vous confirmer

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• Manuel de la présentation de l’information financière municipale

  3. Méthodes comptables applicables à la comptabilité municipale | Décembre 2007 | Manuel divisé en plusieurs fichiers

  Québec : Direction des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions] , 2005-

  Québec] : Direction générale des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  .3401 3.4.1 Norme générale .3401 CHAPITRE 3 MÉTHODES COMPTABLES APPLICABLES À LA COMPTABILITÉ MUNICIPALE Avril 1999 3101 3.1 Méthode de comptabilité Les organismes municipaux doivent utilisera méthode de comptabilité d'exercice.La comptabilité d'exercice consiste à reconnaîtrees revenus etes dépenses au cours

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• Devis du préparateur accrédité de données, guide de déclaration des données financières Financière agricole Québec

  Guide de déclaration des données financières | 2008 | Version du 9 janvier 2009 | Guide pour remplir les demandes de données financières à Agri-stabilité et Agri-investissement

  Saint-Romuald : Financière agricole du Québec, 2008-2017

  des données financières pour’année de participation 2008,e participant peut transmettreui-même ses données financières,orsque ses états financiers sont sur une base de comptabilité d’exercice et qu’il n’a pas d’historique à transmettre.La Financière agricole informera sa clientèle dea marche à suivre pour transmettre

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• Devis du préparateur accrédité de données, guide de déclaration des données financières Financière agricole Québec

  Guide de déclaration des données financières | 2009 | Version de janvier 2010 | Guide pour remplir les demandes de données financières à Agri-stabilité et Agri-investissement

  Saint-Romuald : Financière agricole du Québec, 2008-2017

  de votre entreprise pour’exercice financier se terminant en 2009 est sur une base de comptabilité d’exercice.Cette méthode de comptabilité consiste à tenir compte des revenus et des dépenses au moment où ils sont produits ou engagés, peu importee moment où ils sont encaissés ou décaissés.N.B.Afin d’allégere texte nous

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• Devis du préparateur accrédité de données, guide de déclaration des données financières Financière agricole Québec

  Guide de déclaration des données financières | 2007 | Version du 22 février 2008 | Guide pour remplir les demandes de données financières à Agri-stabilité et Agri-investissement

  Saint-Romuald : Financière agricole du Québec, 2008-2017

  situation correspond à’une ou’autre des trois mentionnées au point B, vous pouvez transmettre vous-même vos données financières à La Financière agricole si’état des résultats de votre entreprise pour’exercice financier se terminant en 2007 est sur une base de comptabilité d’exercice.Cette méthode de comptabilité

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• Manuel de la présentation de l’information financière municipale

  3. Conventions comptables applicables à la comptabilité municipale | Décembre 2005 | Manuel divisé en plusieurs fichiers

  Québec : Direction des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions] , 2005-

  Québec] : Direction générale des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  des immobilisations .3401 3.4.1 Norme générale .3401 CHAPITRE 3 CONVENTIONS COMPTABLES APPLICABLES À LA COMPTABILITÉ MUNICIPALE Avril 1999 3101 3.1 Méthode de comptabilité Les organismes municipaux doivent utilisera méthode de comptabilité d'exercice.La comptabilité d'exercice consiste à reconnaîtrees revenus etes dépenses

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• Manuel de la présentation de l’information financière municipale

  3. Conventions comptables applicables à la comptabilité municipale | Décembre 2006 | Manuel divisé en plusieurs fichiers

  Québec : Direction des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions] , 2005-

  Québec] : Direction générale des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  des immobilisations .3401 3.4.1 Norme générale .3401 CHAPITRE 3 CONVENTIONS COMPTABLES APPLICABLES À LA COMPTABILITÉ MUNICIPALE Avril 1999 3101 3.1 Méthode de comptabilité Les organismes municipaux doivent utilisera méthode de comptabilité d'exercice.La comptabilité d'exercice consiste à reconnaîtrees revenus etes dépenses

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• Rapport spécial du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale concernant le solde aux fins de la Loi sur l'équilibre budgétaire au 31 mars 2007 [rédigé par le Vérificateur général du Québec]

  Québec ; Vérificateur général du Québec, 2008

  Montréal

  comptable .19.Inclusion des réseaux danse périmètre comptable du gouvernement .26.Application dea comptabilité d’exercice aux revenus .29.Dépenses de transfert .30.Fonds d’amortissement des régimes de retraite .31.Dettes – contrats de change à terme .32.Autres éléments significatifs .33.Solde cumulé aux fins dea Loi

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