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• Mémoire des dépens à payer par François Tinon Desroches, à la requête de Marie-Madeleine Turpin, veuve de Noël LeVasseur, à la suite des arrêts du Conseil supérieur de Québec des 13 novembre 1741 et 27 novembre 1741

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 décembre 1741 - 19 décembre 1741

  15 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Lanouillier (Lanouiller, Lanoullier)

  Archives textuelles

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• Procès entre Pierre-Carmel Levasseur, d'une part, et les sieurs Borgia et Noël Levasseur, d'autre part

  6 août 1767

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un mandat d'assignation des sieurs Borg [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 8 août 1741, dans la cause entre Jean Maillou, architecte de Québec, contre Marie-Madeleine Turpin, veuve de Noël Levasseur. Le dit Maillou est déchargé de la demande faite à lui. Marie-Madeleine Turpin est condamnée aux dépens des causes principale et d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 septembre 1741

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant dans la cause de François Rouillard, curé de Saint-Nicolas, Pierre Rouillard, habitant de Sainte-Foy, et Jacques-Simon Delorme, comme époux de Ursule Rouillard, contre Noël Levasseur, sculpteur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 juin 1737

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne de communiquer à partie une requête d'Eustache Liénard dit Mondor, habitant de Champigny, paroisse de l'Ancienne-Lorette, dans sa cause avec Noël Levasseur, au sujet d'une terre de trois arpents sur trente vendue à lui par le feu sieur Chabot, curé de Sainte-Anne (Ste-Anne)

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 avril 1729

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut à Noël Levasseur, faisant tant pour lui que pour les héritiers en la succession de Romain Chapeau, contre Jean-Baptiste Durbois dit Mondor habitant de la seigneurie de Champigny

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 janvier 1729

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui décide que Françoise-Charlotte Juchereau, veuve de François de Laforest, remettra son livre de compte suivant l'offre qu'elle en a faite verbalement, et Noël Levasseur, menuisier, ses mémoires d'ouvrage, à François-Mathieu Martin de Lino, premier conseiller, pour les examiner et en faire rapport au Conseil

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 janvier 1723

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• À la requête du sieur Maillé, demeurant à Québec, assignation de Noël Levasseur, sculpteur demeurant à Québec, comme témoin dans une enquête

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 31 juillet 1727

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Beaumont, Bellechasse - Église, Madone et Enfant (sculpture attribuée à Noël Levasseur)

  1945

  12 éléments. Fonds ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Beaumont, Bellechasse - Église, Tabernacle attribué à Noël Levasseur (détail de la partie droite)

  Vers 1945

  2 éléments. Fonds ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Beaumont, Bellechasse - Église, Tabernacle attribué à Noël Levasseur

  Vers 1945

  Fonds ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Demande de vérification d'un acte contracté le 7 juin 1730, par Marie-Madeleine Turpin, veuve de feu Noël Levasseur et de Marie-Madeleine Turpin

  10 juin 1741

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Arrêt dans la cause entre les sieurs Havy et Lefebvre, négociants à Québec, appelants de la sentence rendue en l'Amirauté de Québec, le 19 janvier 1746, contre Noël Levasseur, sculpteur de Québec. Appel mis à néant et, émendant, le Conseil a réduit et modéré le mémoire du sieur Levasseur à la somme de 1 362 livres pour les travaux faits par lui sur les navires L'Imprévue, Saint-Louis, L'Union, Le Centaure, L'Expérience, L'Astrée

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 mars 1746

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Noël Levasseur, sculpteur, comparant par le sieur Turpin, praticien, contre les sieurs Havy et Lefebvre, négociants de Québec et appelants de la sentence rendue en l'Amirauté de Québec, le 19 janvier 1746

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 février 1746

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 8 août 1741, dans la cause entre Antoine Huppé dit Lagrois, tanneur, contre Charlotte Turpin, veuve de Noël Levasseur, héritière de feu Charlotte Levasseur, sa fille, au jour de son décès veuve et donataire entrevifs de Jacques-André Rousseau. Il est ordonné que la sentence en appel sortira effet. Antoine Huppé dit Lagrois est condamné à l'amende de 3 livres pour son «fol appel» et aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 mars 1742

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant de l'ordonnance rendue par le lieutenant général de la Prévôté de Québec, le 22 novembre 1741, dans la cause entre François Tinon Desroches, comparant par le sieur Nouette, contre Marie-Madeleine Turpin, veuve de Noël LeVasseur, intimée, comparante par le sieur LeVasseur, son fils. Il est ordonné que ce qui est en appel sortira effet. François Tinon Desroches est condamné à l'amende de 3 livres pour son «fol appel» et aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 novembre 1741

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 26 septembre 1741, dans la cause entre François Tinon Desroches, comparant par le sieur Nouette, contre Marie-Madeleine Turpin, veuve de Noël LeVasseur, intimée et anticipante, comparante par le sieur LeVasseur, son fils. Il est ordonné que ce qui est en appel sortira effet. François Tinon Desroches est condamné à l'amende et aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 13 novembre 1741

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 12 avril 1728, dans la cause entre Noël Levasseur, de Québec, faisant pour lui et ses cohéritiers en la succession de Romain Chapeau, et Eustache Liénard dit Mondor, habitant de Champigny, paroisse de l'Ancienne-Lorette. Mondor est condamné à l'amende de trois livres pour son «fol appel» et aux dépens de la cause d'appel. Cependant, il est ordonné qu'il ne sera tenu de payer au dit Levasseur que la part personnelle qui lui revient, dans les condamnations en principal et intérêts portées par la dite sentence

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 février 1730

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant dans la cause de Françoise-Charlotte Juchereau, veuve de François de Laforest, contre Noël Levasseur. Le Conseil ordonne qu'il sera tenu compte au dit Noël Levasseur de certaines déductions (40 livres et 6 sols); pour le reste, les parties sont renvoyées devant les nommés Arnois et Reiche, menuisiers

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er mars 1723

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Déposition de la dame de Rigauville (Blaise) dans l'affaire de madame de LaForest contre Noël Levasseur, à propos d'une obligation de 150 livres, faite devant François Daine, greffier en chef du Conseil supérieur de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er mars 1723

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

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