6132 résultats

Liste des résultats de recherche

• Copie du rapport d'un comité du conseil exécutif, concernant le conseil des arts et manufactures de la Province de Québec

  Joly de Lotbinière, Henri-Gustave, sir. 28 août 1878

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

  Voir le détail

• M. Léo Bérubé, ministère de l'Agriculture

  Claude Décarie. Octobre 1951

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Réunion du Conseil d'administration du Conseil supérieur de la Coopération qui s'est tenue à l'Université de Montréal à Montré [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  01 février 1978, Partie 2 français mercredi 1 (no 5)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  pare conseil d'administration dea Société de développement dea Baie James siégeant à titre de substitut du conseil municipal dea Baie James, et dont copie est annexée aux présentes; Queadite ordonnance soit publiée dansa Gazette officielle du Québec.Le greffier du Conseil exécutif, Guy Coulombe.Extrait du procès-verbal

  Journaux

  Voir le détail

• Entente entre le Gouvernement du Québec et la Commission de coopération environnementale concernant les exemptions, les avantages fiscaux et les prérogatives de courtoisie consentis à la Commission, aux membres du Conseil, au directeur exécutif, aux directeurs et aux fonctionnaires du Secrétariat

  Québec : Gouvernement du Québec], 2003

  2001-12 ENTENTE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET LA COMMISSION DE COOPÉRATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LES EXEMPTIONS, LES AVANTAGES FISCAUX ET LES PRÉROGATIVES DE COURTOISIE CONSENTIS À LA COMMISSION, AUX MEMBRES DU CONSEIL, AU DIRECTEUR EXÉCUTIF, AUX DIRECTEURS ET AUX FONCTIONNAIRES DU SECRÉTARIAT

  Livres

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  13 avril 1968, samedi 13 (no 15)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  mors 1968.Copie conforme.Le greffier du Conseil exécutif, 24148-0 Jacques Prémont.Arrêté en conseil Chambre du Conseil Exécutif Numéro 828 Québec,e 29 mars 1968.Présent: Le Lieutenant-gouverneur en conseil.CONCERNANTa ville de Bécancour eta Commission desoyers.Danse but de se prévaloir des dispositions

  Journaux

  Voir le détail

• Rapports /

  Québec] : Comité d'étude sur les relations de travail dans la fonction publique, 1965

  à ces matières, soient modifiés en conséquence.Sreïfier Adjoint du Conseil Exécutif NES EE US SWIC SE CCE CRETE POS PI RSE A CAES IR EE IE ECO ATR RENT) RAR AARNE BHI fl as INC Hn HR EE PE ARE EN CE SMS EE EE EE ETS AO ET ANUS Q W oo NOU wo - 22 - LL COMMISSION DU SERVICE CIVIL DE LA PROVINCE DE QUEBEC COPIE D'UNE RESOLUTION

  Livres

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  30 mars 1977, Partie 2 mercredi 30 (no 10)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  de développement dea Baie James siégeant à titre de substitut du conseil municipal dea Baie James, et dont copie est annexée aux présentes; Queadite ordonnance soit publiée dansa Gazette officielle du Québec.Le greffier du Conseil exécutif.Guy Coulombe.Extrait du procès-verbal dea soixante-septième assemblée du conseil

  Journaux

  Voir le détail

• Réponse à une adresse de l'Assemblée législative en date du 4 juin 1888, demandant: un rapport de toutes décisions du Conseil privé fédéral, désavouant tous actes ou parties d'actes de cette Législature depuis 1882 jusqu'à ce jour, avec indication de la date de chaque désaveu; les copies des ordres du conseil et de toutes les correspondances intervenues entre le gouvernement de cette province relativement à ces désaveux; et aussi une copie de toutes les correspondances entre les deux gouvernements se rattachant à la législation de cette province; et une copie de la correspondance échangée entre les gouvernements de Québec et d'Ottawa, au sujet du désaveu des lois provinciales durant les deux dernières années

  Québec : s.n. 1888

  .J’ai’honneur d’être Monsieur, Votre obéissant serviteur, (Signé) Son Honneureientenant-gouvemeur dea province de Québec.G.POWELL, Sous-secrétaire d’État.Copie authentique d’un rapport de comité de’honorable conseil exécutif, approuvé par Son Excellencee gouverneur général en conseil,e 19 juillet 188*7.Le comité

  Livres

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  15 février 1978, Partie 2 français mercredi 15 (no 8)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  de développement dea Baie James siégeant à titre de substitut du conseil municipal dea Baie James, et dont copie est annexée aux présentes; Queadite ordonnance soit publiée dansa Gazette officielle du Québec.Le greffier du Conseil exécutif, Guy Coulombe.Extrait du procès-verbal dea soixante-dix-septième assemblée du conseil

  Journaux

  Voir le détail

• MM. Bourassa et Hoveyda expriment leur accord de principe pour que le Québec et l'Iran coopèrent communiqué conjoint

  Québec : Gouvernement du Québec], 2003

  s'est déroulée souse signe de'amitié entre'Iran ete Canada, et dea volonté des deux Premiers ministres d'établir entre'Iran ete Québec une coopération plus étroite.Le Premier ministre du Québec était accompagné d'une délégation composée de MM.Benoit Morin, chef de cabinet du Premier ministre, Romuald Miville

  Livres

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  03 mars 1976, Partie 2 mercredi 3 (no 13)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  municipal dea Baie James et dont copie est annexée aux présentes: Queadite ordonnance soit publiée dansa Gazette officielle du Québec.Le greffier du Conseil exécutif, Guy Coulombe.Extrait du procès-verbal dea cinquante et unième assemblée du conseil d'administration siégeant à titre de substitut du conseil municipal

  Journaux

  Voir le détail

• Revue Desjardins : organe officiel de la Fédération des caisses populaires Desjardins

  2000, Vol. 66, no 1

  Québec : La fédération des caisses populaires, 1941-2004

  .Engagement dansa communauté Vice-président exécutif et membre du conseil d’administration du Conseil dea coopération du Québec.Membre du conseil d’administration et de’exécutif dea Chambre de commerce et d’industrie du Québec métropolitain.Saviez-vous que ?.• Michel Rouleau a présidées États généraux dea coopération

  Revues

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  10 novembre 1976, Partie 2 mercredi 10 (no 46)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  et dont copie est annexée aux présentes; Queadite ordonnance soit publiée dansa Gazelle officielle du Québec.Le greffier du Conseil exécutif.Guy Coulombe.Extrait du procès-verbal dea cinquante-sixième assemblée spéciale du conseil d'administration siégeant à titre de substitut du conseil municipal dea municipalité

  Journaux

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  14 février 1973, Partie 2 mercredi 14 (no 3)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  à titre de substitut du conseil municipal dea Baie James, et dont copie est annexée aux présentes; Queadite ordonnance soit publiée dansa Gazette officielle du Québec.Le Greffier du Conseil exécutif.Julien Chouinard.Extrait du procès-verbal dea neuvième assemblée du conseil d'administration siégeant à titre

  Journaux

  Voir le détail

• Rapport annuel ... / Confédération québécoise des coopératives d'habitation

  2017

  Québec : Confédération québécoise des coopératives d'habitation, [1988]-

  et gouvernementaux.ACTIVITÉ REPRÉSENTANT FONCTION DU REPRÉSENTANT ABRI INTERNATIONAL Conseil d’administration Clévis Cabrera Administrateur CONSEIL QUÉBÉCOIS DE LA COOPÉRATION ET DE LA MUTUALITÉ (CQCM) Conseil d’administration Jocelyne Rouleau Secrétaire Comité exécutif Jocelyne Rouleau Secrétaire Groupe de travail

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• La terre de chez-nous

  14 novembre 1951, mercredi 14 novembre 1951

  Montréal : Union catholique des cultivateurs, 1929-

  SOCIAL; 105 est, rue St-Paul \u2022 Montréal W,,nL Je: > CONSEIL DE LA 'COOPÉRATION DU QUÉBEC \u2022COOPÉRATIVE INTERPROVINCIALE FEDERATION CANADIENNE DE L\u2019ACRICULTURE FÉDÉRATION CANADIENNE DES PRODUCTEURS DE LAIT Le \" Exécutif dea Fédérée à Mette et St-HyaMe Le Conseil exécutif dea coopérative fédérée a achevé

  Journaux

  Voir le détail

• Réponse à une adresse de l'Assemblée législative en date du 22 juin dernier, priant Son Excellence de vouloir bien faire mettre devant cette chambre, copie de la correspondance échangée entre lui et son excellence le gouverneur-général de la puissance, relativement au renvoi d'office du Ministère de Boucherville...

  Québec] : [s.n.], [1878

  poura dépêche des affaires.J’ai’honneur d’être, Monsieur, L.II.IIuot, Ecuier, Greffier dea Couronne en Chancellerie, Québec.Votre obéissant serviteur, (Signé), Pii.J.Joucœur, Assistant-Secrétoire.Copie du Rapport d’un comité deTlonorable Conseil Exécutif, en date du 1er novembre 1877, approuvé pare Lieutenant-Gouverneur

  Livres

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  05 avril 1978, Partie 2 français mercredi 5 (no 16)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  d'administration dea Société de développement dea Baie James siégeant à titre de substitut du conseil municipal dea Baie James, et dont copie est annexée aux présentes; Queadite ordonnance soit publiée dansa Gazette officielle du Québec.Le greffier du Conseil exécutif, Guy Coulombe.Extrait du procès-verbal dea soixante

  Journaux

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  08 août 1973, Partie 2 mercredi 8 (no 24)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  numéro 44 adoptée pare conseil d'administration dea Société de développement dea Baie James siégeant à titre de substitut du conseil municipal dea Baie James, et dont copie est annexée aux présentes; Queadite ordonnance soit publiée dansa Gazette officielle du Québec.Le greffier du Conseil exécutif

  Journaux

  Voir le détail

• La première ministre du Québec signe un accord pour élargir la coopération avec le Vermont

  Patrick Lachance. 2013

  4 éléments. Fonds Ministère du Conseil exécutif

  Montréal, le lundi 18 février 2013 – Le gouverneur de l’État du Vermont, Peter Shumlin, était à Montréal aujourd’hui pour sign [...]

  Photographies

  Voir le détail