10 résultats

Liste des résultats de recherche

• Nomination comme registrateur dans le comté de Brome de Jean-Moïse Lefebvre

  1 mai 1879

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'une nomination comme registrateur dans le comté de Brome

  Archives textuelles

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• Nominations de Richard-Achille Fortier et procuration de N.-C. Fortier

  1842-1844

  8 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'un document concernant la nomination de Fortier comme registrateur du district de la Chaudière, 184 [...]

  Archives textuelles

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• Nomination de Pantaléon Forgues

  30 mars 1844

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'une nomination comme régistrateur du comté de Bellechasse

  Archives textuelles

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• Lettre et notes d'Hector Langevin et nomination de John Heath comme régistrateur

  1822-15 juin 1861

  25 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une lettre d'Hector Langevin concernant des immeubles dans le comté de Témiscouata datée du 15 juin 1 [...]

  Archives textuelles

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• Nomination comme registrateur du comté de Montmorency de Louis-Célestin Lefrançois

  1844

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'une nomination comme registrateur du comté de Montmorency

  Archives textuelles

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• Rapport annuel ... / Chambre des notaires du Québec

  2008-2009

  Montréal, Québec] : Chambre des notaires du Québec, [pas avant 1969]-

  de se protéger et d’une déclaration signée détachable contenue àa fin du dépliant dont’original est conservé danse dossier du notaire.Quee Conseil d’administration mandatees autorités afin de définires meilleurs réseaux de déploiement de ce dépliant.CA-47-2-3.4 Que sur recommandation du Comité de sélection,e Comité

  Rapports annuels Publications en série

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• La Presse

  28 décembre 1984, Cahier A

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  du président dea commission Jean-Pierre Charbonneau qui a permis aux députés ministériels de faire en sorte quees châtiments corporels ne soient pas encore interdits danse texte deaoi.Nomination de 500 avocats conservateurs KITCHENER ( PC )- Quelque 500 avocats ont été désingés par Ottawa pour s'occuper de questions

  Journaux

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• Le devoir

  21 juin 2004, Cahier B

  Montréal : Le devoir, 1910-

  quelques mois à peine.Mme Beaudry aimerait conserver ses nouvelles fonctions.Elle a rencontré un comité de sélectiona semaine dernière.Selones informations obtenues par Le Devoir,e conseil d’administration a également commencé à rencontrer des candidats intéressés pare poste de directeur artistique.Un membre

  Journaux

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• La Presse

  23 mai 1989, D. Placements

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  -Unis, parce qu'ils veulent conservereurs racines canadiennes».Société Radio-Canada Vent* télévision Le directeur général dea Vente et du Marketing.M.Pierre Vachon, ae plaisir d'annoncera nomination de M.Richard E.Clément au poste de représentant àa vente réseau.Après un court séjour àa Banque Royale du Canada

  Journaux

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• L'oeil régional

  03 juillet 1988, dimanche 3 juillet 1988

  Longueuil : [s.n.], 1970-

  Masterville, M.On prévoit en recevoire double d'ici'ouverture.Ferdinand Borremans.lors dea visite du chan Bientôt,e comité de gestion provisoire verra à tier,undi matin.xa nomination d'un comité de sélection.La prio- rité est bien sûr donnée aux personnes âgées à ffêf CCtlOVI OU p*SS#flC faible revenu de McMasterville.& niveau

  Journaux

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