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Liste des résultats de recherche

• La biodiversité en milieu agricole au Québec état des connaissances et approches de conservation / Comité sur la gestion intégrée des ressources en milieu agricole (COGIRMA) ; [recherche et rédaction, Bert Klein ... et al.]

  Klein, Bert

  Québec : Direction du développement socio-économique, des partenariats et de l'éducation, Ministère des ressources naturelles et de la faune, Faune Québec, 2010

  Direction du développement socio-économique, des partenariats et de’éducation La biodiversité en milieu agricole au Québec : État des connaissances et approches de conservation Comité sura Gestion intégrée des Ressources en Milieu Agricole (COGIRMA) Ministère des Ressources naturelles et dea Faune Faune Québec

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• Protection du territoire agricole et le développement régional : Commentaires des membres de l'Association des aménagistes régionaux du Québec (AARQ) sur le rapport d'étape de M. Bernard Ouimet

  Québec : Association des aménagistes régionaux du Québec, 2009

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• Rapport sur les effets des modifications à la Loi sur l'acquisition de terres agricoles par des non-résidents (RLRQ, c. A-4.1) / Commission de protection du territoire agricole Québec

  Québec] : [Commission de protection du territoire agricole du Québec], février 2021

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• Cadre de référence relatif à l'aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier

  Montréal : Hydro-Québec, 2013

  pare Superficiaire ou par un tiers qu’il autorise, quee Superficiaire juge raisonnablement nécessaires, utiles ou opportunes pour accomplires activités précitées; d) Le Superficiaire ae droit exclusif de convertir touteses ressources éoliennes dea Propriété.12.Utilisation dea Propriété.Sous réserve des droits accordés

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• Terms of reference for the siting of wind farms on farmland and in woodlands

  Montréal : Hydro-Québec, 2013

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• Trois Brind'Amour pour toujours : roman / Monique Michaud

  Michaud, Monique, 1956- auteur

  Belœil, Québec] : Éditions La Caboche, [2015

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• Protocole d'entente entre le MAPAQ-Estrie, le MRNF et l'AMFE sur les prescriptions de travaux visant le reboisement sur terres privées en zone agricole dans la région de l'Estrie [rédaction, Patrick Chalifour ; collaborateurs, Marcel Carrier... et al.]

  Sherbrooke : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation du Québec, Direction régionale de l'Estrie, 2009

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• Nouveaux règlements adoptés en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (L.R.Q., c. P-41.1)

  Québec] : Commission de protection du territoire agricole du Québec, 1998

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• L'objectif de la LPTAA en lien avec la mission, la compétence et les critères décisionnels de la Commission évolution depuis 1996 / Commission de protection du territoire agricole Québec

  Québec] : Commission de protection du territoire agricole, 2001

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• Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles : l'approche en matière de surveillance de l'application de la loi document de support à l'intention des instances municipales : guide explicatif pour la production d'une déclaration

  Québec] : Commission de protection du territoire agricole du Québec, 1999

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• Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles : l'approche, les rôles et les responsabilités dans l'application du régime de protection du territoire et des activités agricoles document de support à l'intention des instances municipales : cheminement et particularités pour chaque type de demande

  Québec] : Commission de protection du territoire agricole du Québec, 1999

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• L'approche d'ensemble dans la gestion des nouvelles utilisations résidentielles en zone agricole présentation des dispositions de l'article 59 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles relatives aux demandes à portée collective : document rédigé à l'intention des instances municipales

  Québec] : Commission de protection du territoire agricole Québec, 2006

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• Projet de loi no 184, Loi modifiant la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles et d'autres dispositions législatives : mémoire de l'Union québécoise pour la conservation de la nature (UQCN) présenté à la Commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation (CAPA) ; préparé par Denis Boutin

  Québec : UQCN, 2006

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• Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement : la protection du territoire et des activités agricoles : document complémentaire révisé : résumé des principales modifications

  Québec : Ministère des affaires municipales et de la métropole], 2002

  de’établissement de distances séparatrices relatives aux odeurs inhérentes aux activités agricoles.Elles peuvent aussi être amenées à intervenir eu égard àa conservation des ressources, tellea protection des prises d’eau potable.Il neeur appartient toutefois pas d’intervenir dansa gestion des élevages en fonction

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• Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement : la protection du territoire et des activités agricoles : document complémentaire révisé [ce document a été préparé par la Direction de l'aménagement et du développement local du Ministère des affaires municipales et de la métropole avec la collaboration du Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation et du Ministère de l'environnement]

  Québec : Ministère des affaires municipales et de la métropole], 2002

  àa conservation des ressources Au cours des dernières décennies,'agriculture québécoise a subi plusieurs transformations.Bien que beaucoup de chemin reste à parcourir pour instaurer un modèle de développement durable de'agriculture, des changements appréciables ont été apportés aux pratiques agricoles afin quea production

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• Problématique de développement de l'agrotourisme au regard de l'aménagement et de la protection du territoire agricole Groupe de concertation sur l'agrotourisme au Québec ; préparé par Patrick Chalifour... [et al.]

  Québec] : le Groupe, 2001

  en enclos, cabane à sucre commerciale, centre d’équitation).! SAR de Memphrémagog : Hébergement commercialégerié à une activité agricole sur place (max.de 10 unités d’hébergement par bâtiment danses affectations agricole et agroforestière) ; commercialeiée àa ressource (vente, dégustation, exposition

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• Annexe statistique ... / Commission de protection du territoire agricole, Québec

  Décisions rendues | 2004-2005

  Longueuil, Québec] : Commission de protection du territoire agricole du Québec, [2005]-

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• Annexe statistique ... / Commission de protection du territoire agricole, Québec

  Tableau 22 | Recommandations reçues sur les demandes d'autorisation | 2004-2005

  Longueuil, Québec] : Commission de protection du territoire agricole du Québec, [2005]-

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• Annexe statistique ... / Commission de protection du territoire agricole, Québec

  Tableau 16 | Résultats détaillés à l'égard de la surveillance de l'application de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles | 2004-2005

  Longueuil, Québec] : Commission de protection du territoire agricole du Québec, [2005]-

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• Annexe statistique ... / Commission de protection du territoire agricole, Québec

  Tableau 9 | Résultats selon la nature et le type de demande | 2004-2005

  Longueuil, Québec] : Commission de protection du territoire agricole du Québec, [2005]-

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