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• Les contrats dans la construction et la gestion des actifs immobiliers

  Thériault, Gilles

  Montréal : Édition Terres et Eaux, 2024

  Livres

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• Signature du contrat pour la construction de l'aréna de Hull au bureau du maire

  Attribuée à Champlain Marcil. 8 janvier 1957

  Fonds Champlain Marcil

  Photographies

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• Contrat pour la construction d'une portion du chemin de fer de Lévis & Kennebec par Alfred Lemieux

  1879

  10 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Guide sur les assurances utiles dans la gestion d'un contrat de construction d'un organisme municipal / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024

  GUIDE SUR LES ASSURANCES UTILES DANS LA GESTION D’UN CONTRAT DE CONSTRUCTION D’UN ORGANISME MUNICIPAL Ce document a été réalisé pare ministère des Affaires municipales et de’Habitation.Il est publié en version électronique à’adresse suivante : : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation.ISBN 978-2-555-00274

  Guides et manuels Livres

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• Marché de construction de la maison de Marie-Hélène et Amable Jodoin, fils

  Desrosiers, Louis-Arthur, notaire, époque 1868-1883. 10 mars 1871

  26 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  Archives textuelles

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• Raisons et moyens d'appels produits par Jacques Armand dit La Maison de Bois, pour justifier son appel de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, en date du 20 mai 1732, au profit du nommé Bussière, maçon; ladite sentence condamnant Jacques Armand à payer une somme de 11 livres et 15 sols pour les ouvrages de maçonnerie effectués par le sieur Bussière

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 juin 1732

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

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• Marché pour la construction d'une maison sur le cap de la ville de Québec, et sur le terrain de la fabrique, entre Joseph Loubier, sergent dans les troupes de la Marine, et Joseph Rouillard, maître maçon et entrepreneur d'ouvrages de maçonnerie, demeurant à Québec

  Pinguet de Vaucour, Jacques-Nicolas. 20 février 1732

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Pinguet, notaire royal en la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement de service et de travaux de construction

  2016

  Fonds Commission d'évaluation de l'enseignement collégial du Québec

  Archives textuelles

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• Politique d'achat relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

  Montréal] : Collège de Bois-de-Boulogne. 2009

  POLITIQUE D’ACHAT RELATIVE AUX CONTRATS D’APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION Adoptée 26 septembre 2000 pare conseil d’administration (216e assemblée - résolution no 1784) Amendée 16 avril 2002 pare conseil d’administration (226e assemblée - résolution no 1870) Amendée 29 juin 2009

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• Politique relative à l'octroi des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

  Saint-Bruno-de-Montarville : Commission scolaire des Patriotes, Service des ressources matérielles, 2010

  VERSION OFFICIELLE Service des ressources matérielles www.csp.qc.ca POLITIQUE RELATIVE À L’OCTROI DES CONTRATS D’APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION Adoptéee 9 mars 2010 Politique d’octroi des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction 2 21 TABLE DES MATIÈRES

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• Documents administratifs et correspondance à M. Philippe Huot

  1870-1896

  46 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué de sept lettres à Philippe Huot, notaire de Québec, 1870-1878, ainsi que de divers documents relatifs [...]

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• Rapport : vérificateur de processus : appel de propositions projet de "Maisons des aînés et Maisons alternatives" du regroupement Saguenay, réalisé en mode conception-construction-financement (projet no.524846 ; contrat no.44517129)

  Québec : Société québécoise des infrastructures, 2021

  Rapport Vérificateur de processus - Appel de propositions - Projet de « Maisons des aînés et Maisons alternatives » du regroupement Saguenay, réalisé en mode conception-construction-financement (Projet #524846; Contrat #44517129) 15 janvier 2021 Présenté à : Raymond Chabot Grant Thornton & Cie S.E.N.C.R.L.Bureau 2000

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• Commission chargée de s'enquérir de certaines accusations portées relativement à l'octroi du contrat pour la construction du Palais législatif et spécifiées dans la Résolution adoptée par l'Assemblée législative le 3 juin 1884 [Commission Desjardins]

  Montreal : Gazette printing company, 1885

  COMMISSION CHARGÉE DE .S'ENQUERIR DE CERTAINES ACCUSATIONS PORTÉES RELATIVEMENT A L'OCTROI DU CONTRAT POUR LA CONSTRUCTION DU PALAIS LÉGISLATIF, ET SPÉCIFIÉES DANS LA RÉSOLUTION.ADOPTÉE PAR L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE LE 3 JuiN 1884 .MONTREAL: GAZETTE PRINTING OOMPANY_ 1885.PRÉ.FACE.EXTRAIT DES JOURNAUX DE' ASSfM LH Lf

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• Mémoire sur le projet de loi no 62 : des conditions pour l'octroi de contrats publics en vue de soutenir la présence de femmes dans le secteur de la construction / Conseil du statut de la femme ; analyse et rédaction : Catherine Lefrançois, Marie-Claude Francœur, Mélanie Julien

  Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, mai 2024

  Conseil du statut dea femme Mémoire sure projet deoi no 62 Des conditions pour’octroi de contrats publics en vue de soutenira présence de femmes danse secteur dea construction Mai 2024 MÉMOIRE Conseil du statut dea femme Mémoire sure projet deoi no 62 Des conditions pour’octroi de contrats

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• Préparer l'avenir, gérer de manière moderne, transparente et efficace : Laval d'hier à demain / mémoire présenté par la Ville de Laval à la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

  Laval, Québec] : Laval, 6 novembre 2014

  Laval d'hier à demain REPENSONS LAVAL Préparer'avenir, gérer de manière moderne, transparente et efficace Mémoire présenté para Ville de Laval àa Commission d'enquête sur'octroi eta gestion des contrats publics dans'industrie dea construction.6 novembre 2014 TABLE DES MATIÈRES 1.Introduction générale .3

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• Réunion générale de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

  2012

  Fonds Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

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• Mémoire de la Sûreté du Québec : Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

  Montréal : Sûreté du Québec, 2014

  Mémoire dea Sûreté du Québec Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans’industrie dea construction 19 septembre 2014 morju05 Zone de texte 221P-3368 2 SOMMAIRE Duranta période couverte pares travaux dea Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans

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• Mémoire présenté à la Commission d'enquête sur l'octroi des contrats publics dans l'industrie de la construction

  Montréal : Commissaire à la lutte contre la corruption (Unité permanente anticorruption - UPAC), 2014

  Commissaire àautte contrea corruption Mémoire présenté àa Commission d’enquête sur’octroi des contrats publics dans’industrie dea construction Août 2014 Page 1 Commissaire àautte contrea corruption PRÉSENTATION DE L’AUTEUR Le Commissaire àautte contrea corruption, créé en 2011, este premier

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• Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction : mémoire déposé par le Parti Québécois

  Montréal : Parti québécois, 2014

      Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans’industrie dea construction Mémoire déposé pare Parti Québécois Montréal, novembre 2014 morju05 Zone de texte 357P-3360   2    Depuis sa fondation,e Parti Québécois a toujours accordéa plus grande importance àa transparence

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• Règles de procédure de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

  Montréal : Commission d’enquête sur l’octroi et la gestion des contrats publics dans l’industrie de la construction, 2012

  Règles de procédure Dea Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans’industrie dea construction Septembre 2012 TABLE DES MATIÈRES I.Mandat dea Commission .1 II.Adoption, modification et application des Règles .1 III.Interprétation et définitions .3 IV.Qualité pour agir .5 IV

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