148599 résultats

Liste des résultats de recherche

• École de métiers, sec. est

  Claude Gosselin. 1963

  4 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Les clichés, demandés par J. Isabelle pour le ministère de la Jeunesse, nous montrent une série d'outils et d'accessoires, une [...]

  Photographies

  Voir le détail

• L'écho de Saint-Rémi

  Vol. 25, no 25 | 25 juin | Juin | 2021

  Saint-Rémi : Ville de Saint-Rémi, 2010-

  ; Article 7 – retirer nombre d’enfants maximums par garderie en milieu familial; Article 8 - Modification aux dispositions sur certaines constructions accessoires (usage « Résidentiel »); Article 9, 10 et 11 – Gestion des hauteurs des bâtiments accessoires résidentiels; Article 12 – Ajout de dispositions sures serres

  Publications en série

  Voir le détail

• Le Dominiquois : journal mensuel de Saint-Dominique

  Juin | 2021

  Saint-Dominique : [Municipalité de Saint-Dominique], [1991]-

  ce règlement; CONSIDÉRANT QUEa municipalité souhaite autoriseres constructions accessoires à un usage résidentiel dansa cour avant desots de coin; CONSIDÉRANT QUEa municipalité souhaite modifiere nombre de case de stationnement poures usages résidentiels; CONSIDÉRANT QU'UN avis de motion a été donnée 2 mars 2021

  Publications en série

  Voir le détail

• Cartographie des zones exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles : Saguenay - Lac-Saint-Jean guide d'utilisation des cartes de zones de contraintes et d'application du cadre normatif / [recherche et rédaction, Chantal Bilodeau ... et al. ; collaboration spéciale, Jacques Hébert ... et al.]

  Sainte-Foy : Sécurité publique Québec], 2005

  agricole et ouvrage agricole) 29 4.5.2 Agrandissement d’un bâtiment avec ajout ou modification des fondations 30 ou relocalisation d’un bâtiment existant sur un mêmeot (sauf relocalisation d’un bâtiment accessoire à’usage résidentiel et d’un bâtiment agricole) 4.5.3 Bâtiment accessoire ou construction accessoire à’usage

  Livres

  Voir le détail

• Cartographie des zones exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles : Saguenay - Lac-Saint-Jean guide d'utilisation des cartes de zones de contraintes et d'application du cadre normatif / [recherche et rédaction, Chantal Bilodeau... et al. ; collaboration spéciale, Jacques Hébert... et al.]

  Québec] : Ministère de la sécurité publique : Ministère des transports : Ministère des affaires municipales et des régions, 2006

  agricole et ouvrage agricole) 29 4.5.2 Agrandissement d’un bâtiment avec ajout ou modification des fondations 30 ou relocalisation d’un bâtiment existant sur un mêmeot (sauf relocalisation d’un bâtiment accessoire à’usage résidentiel et d’un bâtiment agricole) 4.5.3 Bâtiment accessoire ou construction accessoire à’usage

  Livres

  Voir le détail

• Bâtivert

  Vol. 16, no 4 | Automne | 2012

  St-Jean-sur-Richelieu (Québec) : Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ), [1997]-

  à vouloir ériger de nombreuses constructions accessoires sureur terrain : cuisine extérieure complète (avec eau, gaz, électricité), salle à manger à’abri des moustiques, espace de détente «ounge » et bar extérieur poures 5 à 7, cinéma maison poures fins de soirée (incluantes haut-parleurs!), toilette et douche

  Publications en série

  Voir le détail

• Le Dominiquois : journal mensuel de Saint-Dominique

  Mars | 2021

  Saint-Dominique : [Municipalité de Saint-Dominique], [1991]-

  portant sura gestion contractuelle > Avis de motion et adoption du premier projet de règlement 2021-372 afin d’autoriseres constructions accessoires à un usage résidentiel dansa cour avant desots de coin et modifieres normes concernante stationnement > Dépôt des rapports des différents de services de février

  Publications en série

  Voir le détail

• Projet de Règlement concernant la mise en œuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations / ette publication a été réalisée par le Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC)

  Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2021]

  s’inscrira généralement dansa continuité des normes dea PPRLPI, avec certains resserrements ciblés.Certaines activités seront nommément interdites danseittoral d’unac ou d’un cours d’eau, donta construction d’un bâtiment résidentiel principal, incluant ses bâtiments et ouvrages accessoires etes accès requis

  Livres

  Voir le détail

• Schéma d'aménagement et de développement

  Troisième partie | Document complémentaire

  Ville-Marie : Municipalité régionale de comté de Témiscamingue, 2012

  , cette distance est établie à partir des murs extérieurs des bâtiments à’exception des galeries, perrons, avant-toits, patios, terrasses, cheminées, rampes d’accès et autres constructions accessoires.Établissement de production animale Un bâtiment d’élevage, une cour d’exercice ou unieu d’entreposage des déjections

  Livres

  Voir le détail

• Ici Longueuil

  Vol. 4, no 1 | Mars | 2005

  Longueuil, Québec] : [Ville de Longueuil], 2002-2005

  ne doit pas excéder 6 mètres carrés eta hauteur 2,5 mètres.Sie cabanon est attenant à une autre construction accessoire,a hauteur de celui-ci ne doit pas excéder celle dea construction accessoire, sans toutefois comporter plus d’un étage.Tout cabanon doit aussi être situé à au moins 1,5 mètre du bâtiment principal

  Publications en série

  Voir le détail

• Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Longueuil : règlement CA-2006-9

  Chapitre 4

  Longueuil, Québec] : [Ville de Longueuil], [2013

  , édifié ou construit, dont'utilisation exige un emplacement sure sol ou joint à quelque chose exigeant un emplacement sure sol.Construction pour fins agricoles Tout bâtiment nécessaire ou accessoire pour'exploitation agricole, incluanta oues maisons de ferme.Coupe à blanc Coupe qui consiste à abattrea totalité

  Livres

  Voir le détail

• Pour une meilleure gestion des risques dans les zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles : document d'accompagnement : guide d'application du cadre normatif pour le contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes

  Guide d'application du cadre normatif pour le contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes

  Québec : Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH), 2016

  Construction (ou implantation) d’un bâtiment résidentiel de faible à moyenne densité .10 2.1.1.2 Interventions sur un bâtiment résidentiel existant.10 2.1.2 Bâtiment accessoire et piscines – Usage résidentiel de faible à moyenne densité .14 2.1.2.1 Bâtiment accessoire .14 2.1.2.2 Piscine hors terre, creusée ou semi-creusée

  Livres

  Voir le détail

• L'écho de Saint-Rémi

  Vol. 16, no 27.1 | 13 juillet | Juillet | 2012

  Saint-Rémi : Ville de Saint-Rémi, 2010-

  (Service de garde en garderie).L E 1 3 J U I L L E T P A G E 3 « 2e PROJET » AVIS PUBLIC Règlement # V 467-43-12 modifiante règlement de z onage numéro V 467-07 et ses amendements afin de modifieres dispositions c oncernantes bâtiments et constructions accessoires ainsi que’entreposag e extérieur AVIS PUBLIC adressé

  Publications en série

  Voir le détail

• Côtes à côtes face aux risques côtiers : vers un avenir viable pour les communauté du Saint-Laurent

  Rimouski : Comité ZIP du Sud-de-l'Estuaire, 2011

  un bâtiment principal ou une construction accessoire dansa bande riveraine ou sureittoral Agrandir un bâtiment principal ou une construction accessoire en empiétant davantage dansa bande riveraine ou sureittoral Circuler avec un véhicule motorisé (ex.: véhicule tout-terrain, tracteur) Préserver’état naturel

  Livres

  Voir le détail

• Bulletin d'information / Finances Québec

  2017-7 | 17 mai | 2017

  Québec] : Finances Québec, 2014-

  d’un droit hypothécaire inscrit au bureau dea publicité des droits ou de toute autre procédure remettant en causee droit de propriété du particulier sur’habitation.2 À cette fin,es dommages causés par une inondation à toute construction qui est accessoire à’habitation (par exemple, un garage détaché, une remise

  Publications en série

  Voir le détail

• Blainville en couleurs

  Mai - Juin - Juillet | 2023

  Blainville, (Qc) : Service des communications [de la Ville de Blainville], [2006]-

  aux potagers et aux bâtiments et constructions accessoires poures résidences.Les principales modifications sontes suivantes : • Création d’une nouvelle construction accessoire :’abri-soleil.• Révision importante des normes relatives aux pavillons de jardins.• Autorisation des potagers en cour avant poures maisons

  Publications en série

  Voir le détail

• L'échophile / Saint-Philippe

  Vol. 27, no 2 | Été | 2017

  Saint-Philippe, Québec : [Ville de Saint-Philippe], 2013-2018

  est maintenant divisé en 2 secteurs d’inspection.Chaque secteur est attribué à un inspecteur distinct.Veuillez vous référer àa carte ci-jointe afin d’identifier’inspecteur de votre secteur.Si vous avez des questions, n’hésitez pas àes contacter, ils sontà pour vous! NOUVELLE CONSTRUCTION ACCESSOIRE Pour toute nouvelle

  Publications en série

  Voir le détail

• L'info municipale / Municipalité de Labelle

  Vol. 26, no 1 | 21 janvier | Édition spéciale budget | 2015

  Labelle (Québec) : Municipalité de Labelle, 1993-

  , déplacer, enlever, démolir ou changer’utilisation d’un bâtiment principal, d’un bâtiment accessoire et pour touteses constructions accessoires telles quees galeries, terrasses.Poura pose d’un nouveau système septique et d’un puits, un permis est aussi exigé.Il en est de même pour tous travaux dansa bande

  Publications en série

  Voir le détail

• La plate-forme / Municipalité de Sainte-Rose-du-Nord

  Vol. 27 [i.e. 25], no 3 | Septembre | 2020

  Sainte-Rose-du-Nord, Qc : Municipalité de Sainte-Rose-du-Nord, 2012-

  et construction accessoire (construction, agrandissement, installation, déplace- ment ou démolition) abri d’auto permanent abri d’été temporaire balcon, galerie, perron, porche et véranda bâtiment d’élevage poures animaux chambre froide ou autre construction souterraine escalier extérieur emmuré escalier extérieur

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel ... / Service d'urbanisme

  2021

  Roberval : Ville de Roberval, 2015-

  estimée des travaux de 45 141 192 , 320 poura rénovation de bâtiments principaux (valeur de 10 331 973 ) et 75 poura construction de bâtiments accessoires (valeur de 1 198 032 ) (voir tableaux 2 et 3).Tableau 2 : Nombre de permis par types Types de permis Permis émis 2017 2018 2019 2020 2021 Nbre % Nbre % Nbre % Nbre

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail