2117 résultats

Liste des résultats de recherche

• L'inondation à Montréal Une rue dans le Griffintown

  Illustrations de périodiques

  Voir le détail

• Guide sur les assurances utiles dans la gestion d'un contrat de construction d'un organisme municipal / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024

  tous risques », couvre touses dommages causés directement à un ouvrage en construction.Les dommages causés par une inondation ou un incendie, par exemple, sont couverts, mais aussies dommages causés pares personnes qui participent aux travaux, par exemple un dégât d’eau causé para mauvaise installation d’un tuyau

  Guides et manuels Livres

  Voir le détail

• Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023. Recommandations / Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023

  dans’ensemble du Québec au mois d’avril et mai qui causent deourds dommages et des pertes de vies.C’est une des plus grandes inondations de’histoire du Québec.• Notes : o La glace cause de nombreux dommages.o Touteses maisons du village de Saint-Joseph2 sont inondées dont certaines jusqu’au toit.o Aucune maison

  Livres

  Voir le détail

• Bulletin d'information / Finances Québec

  2017-7 | 17 mai | 2017

  Québec] : Finances Québec, 2014-

  d’un droit hypothécaire inscrit au bureau dea publicité des droits ou de toute autre procédure remettant en causee droit de propriété du particulier sur’habitation.2 À cette fin,es dommages causés par une inondation à toute construction qui est accessoire à’habitation (par exemple, un garage détaché, une remise

  Publications en série

  Voir le détail

• L'iris / Association des retraités du Jardin botanique de Montréal

  Septembre | 2013

  Montréal (Québec) : [Association des retraités du Jardin botanique de Montréal], 2010-

  Montréal (Québec) : Club Iris espace pour la vie Jardin botanique de Montréal

  en cour afin de savoir qui paieraites dommages ?L’accusateur prétendait quea construction dea « dam » avait étéa cause de’inondation.Par contre, d’autres doyens, de mémoire d’homme, prétendaient avoir vu au printempse ruisseau déborder et noyeres terres environnantes avanta construction du barrage

  Publications en série

  Voir le détail

• Inondations printanières 2011 en Montérégie aspects juridiques

  Montréal] : Barreau du Québec, 2011

  es dommages qui pourraient être causés par une éventuelle inondation.Le ministère du Développement durable, de’Environnement et des Parcs a dressé différentes mesures d’immu- nisation à’annexe 1 dea Politique,aquelle est intégrée au présent document.Même si ces mesures d’immunisation ne sont pas obligatoires danse cas

  Livres

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Séances du Conseil des ministres, 22 décembre 1970

  Secrétariat général du ministère du Conseil exécutif. 1970

  Fonds Ministère du Conseil exécutif

  - Enlèvements de Pierre Laporte et de James R. Cross : Opposition du ministre de la Justice au cautionnement, «Comité des huit [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Décret relatif à la déclaration d'une zone d'intervention spéciale sur le territoire de 210 municipalités touchées par les inondations survenues au printemps 2017 : guide à l'intention des citoyens et des municipalités

  Québec : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire (MAMOT), 2017

  »).Par zone de faible courant, on entenda zone qui peut être inondéeors d’une crue d’une récurrence de 20 à 100 ans (aussi appelée « zone 20-100 ans »).Par immunisation d’une construction ou d’un ouvrage, on entend’application de mesures visant à apportera protection nécessaire pour éviteres dommages qui pourraient

  Livres

  Voir le détail

• Info La Pêche : votre municipalité en bref!

  Vol. 1, no 10 | Juillet | 2018

  La Pêche : Municipalité de La Pêche, 2015-

  pas d’une nouvelle construction! Et en cas d’urgence?Les inondations du 30 octobre 2017 ont causé des dommages sur des dizaines de routes et engendré des frais de 544 000 à ce jour (c’est d’ailleurs ce qui expliquea différence entrees dépenses en 2017 ete budget de 2018 poures travaux routiers).Une partie

  Publications en série

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Rapport sur les inondations de la rivière Chaudière : extraits du Rapport annuel de la Commission des eaux courantes de Québec, pour l'année 1920

  Québec : Le Soleil (limitée), 1921

  Livres

  Voir le détail

• Décret instituant une zone d'intervention spéciale à la suite des inondations survenues au printemps 2019 : questions et réponses

  Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2019

  exceptionnelle a causé des inondations majeures, sure territoire de plusieurs municipalités, qui ont entrainé des dommages importants à de nombreuses résidences et autres bâtiments.• C’esta deuxième fois en deux ans que des inondations majeures surviennent.Le gouvernement est d’avis qu’il s’agit d’un problème d’aménagement

  Livres

  Voir le détail

• Le Quotidien

  13 avril 1932, mercredi 13 avril 1932

  Lévis : Mercier & cie, 1879-1937

  eu à coeur de s'acquitter de ses obligations Genève, 18.\u2014 \u201cCe n'est que LES INONDATIONS DANS LA PROVINCE On estime à une centaine de mille dollarses dommages causés à date.BON ESPOIR Les dommages causés aux! ponts, aux routes et aux voies ferrées, et aux résidences et autres constructions inondées représentent

  Journaux

  Voir le détail

• Mesures d'adaptation à la chaleur, confort thermique et qualité de l'air intérieur dans l'habitation : synthèse des connaissances / auteures, Marie-Christine Gervais, Claire Laliberté ; collaborateurs, Pierre Lajoie [et trois autres]

  Gervais, Marie-Christine, auteur

  Québec] : Institut national de santé publique du Québec, juin 2016

  et dommages causés par’eau.Dommages et dégradation des matériaux de construction.Maladies vectorielles et hydriques.Symptômes ou maladies associés à’humidité excessive/moisissures.Exposition aux contaminants chimiques émis pares matériaux endommagés.Augmentation des sécheresses.Augmentation des feux de forêt

  Livres

  Voir le détail

• Construction de courbes de niveau-dommages pour l'habitat québécois

  Québec] : INRS-Eau, terre et environnement, 2004

  niveau-dommages sont utilisées depuises années 70 pour évalueres dommages potentiels d'une zone urbaine soumise à un risque d'inondation. Une courbe niveau-dommages représentees dommages subis par un bâtiment en fonction dea hauteur de submersion. Rigoureusement,es dommages causés par une inondation dépendent

  Livres

  Voir le détail

• Schéma d'aménagement et de développement

  Troisième partie | Document complémentaire

  Ville-Marie : Municipalité régionale de comté de Témiscamingue, 2012

  crue de récurrence de 100 ans.Immunisation L’immunisation d’une construction, d’un ouvrage ou d’un aménagement consiste à’application de différentes mesures, énoncées à’article 4.4.4, visant à apporter une protection nécessaire pour éviteres dommages qui pourraient être causés par une inondation.5.1.2) Rives

  Livres

  Voir le détail

• Schéma d'aménagement et de développement révisé / MRC de Rimouski-Neigette

  Chapitre 12 | Le document complémentaire

  Rimouski : MRC de Rimouski-Neigette, 2019

  .Immunisation : L’application de différentes mesures, énoncées à'article 12.6.5 du document complémentaire, visant à apportera protection nécessaire à une construction, un ouvrage ou à un aménagement pour éviteres dommages qui pourraient être causés par une inondation.MRC de Rimouski-Neigette 344 Installation d'élevage : Un bâtiment

  Livres

  Voir le détail

• Le Courrier de Berthier

  03 novembre 1976, mercredi 3 novembre 1976

  Berthierville [Québec] : W.H. Gagné & Fils, 1946-1977

  dea rivière Maskinongé qui a causé des milliers de dollars de dommages à cause des inondations et qui seront désormais enrayées;a construction du barrage de Saint-Didace qui perméttra auac Maskinongé d'avoire même niveau en été ete creusage auac Taureau à Saint-Michel des Saints.En ce qui concernee barrage,e député

  Journaux

  Voir le détail

• The Gleaner

  27 novembre 1996, Cahier 2

  Huntingdon : The Huntingdon Gleaner Inc. 1957-1996

  intéresser de plus en plus aux affaires publiques.Il cherche notamment à obtenir poures cultivateurs des deux rives duac Saint- François des indemnités poures dommages causés pares inondations qui ont suivia construction du canal de Beauhamois.Le 31 juillet 1854, Luc-Hya- cinthe Masson est élu député de Soulanges

  Journaux

  Voir le détail

• La Presse

  24 mars 1977, Laval

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  de construction, on serait responsable de touses dommages causés par des inondations.\" Des mécontents Danses zones où II n\u2019y a pas de services municipaux,e \"non\" est final.Danses zones où ces services sont accessibles, A défaut de respecter celte fin de non-recevoir,es gens doivent signer un papier mettant fin

  Journaux

  Voir le détail

• The Gleaner

  11 décembre 1996, Cahier 2

  Huntingdon : The Huntingdon Gleaner Inc. 1957-1996

  permettraa construction d\u2019un abribus.(J.T.tr.H.T.) Les dommages causés pares inondations nécessiteront des travaux de 35 000 à Hinchinbrooke Les inondations des 8 et 9 novembre dernier ont causé des dommages au pont Goldie Bridge qui a nécessitéa fermetuie du chemin Gowan entree Rockburn Sideroad ete chemin

  Journaux

  Voir le détail