217271 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Équipe d'avocats de la Société Radio-Canada

  Photos Pro Multi +. 6 septembre 2007

  10 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier contient des clichés montrant une entrevue avec Pierre Nollet, directeur des Affaires juridiques de la Société Radi [...]

  Photographies

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• M. J. A. Beaulieu, avocat, secrétaire de la Société canadienne d'économie sociale

  Illustrations de périodiques

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• M. l'abbé L. Provancher, décédé Docteur ès-sciences, réd. du Naturaliste Canadien, avocat de St-Pierre, membre de la Société royale du Canada et de plusieurs autres sociétés savantes

  Illustrations de périodiques

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• Bottin des avocats et des avocates de l'entreprise... Barreau du Québec

  2008-2009

  Montréal : le Barreau], 2006-2009

  DES AVOCATS ET DES AVOCATES DE L’ENTREPRISE 2008-2009 Message du bâtonnier du Québec Chers confrères, chères consœurs, Le Barreau du Québec, en accord avec son mandat de protection du public, contribue depuis près de 160 ans à maintenir, au Québec, une société de droit, et à protégeres valeurs fondamentales de notre démo

  Publications en série

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• Bottin des avocats et des avocates de l'entreprise... Barreau du Québec

  2007

  Montréal : le Barreau], 2006-2009

  , Réjean Laferrière, Éric Laverdière, Yves Panousis, Nicholeta Roberge, Carolyne Salvas, Marie-Chantale Turgeon, Félix Wise, Jeffrey Ira BOTTIN DES AVOCATS ET DES AVOCATES DE L’ENTREPRISE 200724 Sobeys Québec inc.Centomo, Pietro Girard, Hélène-Marie Paré, Carole Stachtchenko, Chantal SOCAN Dupré, Marie-Josée Société

  Publications en série

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• L'exercice de la profession d'avocat avec d'autres : quel contrat choisir? quelles clauses prévoir? / Michelle Thériault

  2012 | 8e édition

  Montréal : Barreau du Québec, 2007-2012

  à permettre aux professionnels (avocats, comptables, notaires, etc.) de fairees distinctions qui s’imposent sure plan juridique entrees quatre principales formes possibles de regrou- pement du cabinet, à savoira société en nom collectif,a société en nom collectif à responsabilitéimitée,a société par actions

  Publications en série

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• L'exercice de la profession d'avocat avec d'autres : quel contrat choisir? quelles clauses prévoir? / Michelle Thériault

  2009 | 7e édition

  Montréal : Barreau du Québec, 2007-2012

  des nouvelles dispositions du Code des professions ainsi que celles du Règlement sur’exercice dea profession d’avocat en société et en multidisciplinarité,esquelles ont introduit deux nouvelles notions :a multidisciplinarité et’incorporation des professionnels.L’ E X E R C IC E d ea P R O FE SS IO N d ’A V O C A T a ve

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• L'exercice de la profession d'avocat avec d'autres : quel contrat choisir? quelles clauses prévoir? / Michelle Thériault

  2007 | 6e édition

  Montréal : Barreau du Québec, 2007-2012

  répondant àeurs attentes particulières.Au surplus, il vise de façon plus générale à permet- tre aux professionnels (avocats, comptables, notaires, etc.) de fairees distinctions qui s’imposent sure plan juridique entrees quatre principales formes possibles de regroupement du cabinet, à savoira société en nom collectif

  Publications en série

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• Déclaration de l'Intendant écrite à Sa Majesté conformément à l'arrêt du 24 octobre 1680, touchant l'âge du sieur d'Auteuil

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 octobre 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ce fait Monsieur l'intendant a dit pour rendre raison à la compagnie de [...]

  Archives textuelles

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• Déclaration de l'Intendant écrite à Sa Majesté conformément à l'arrêt du 24 octobre 1680, touchant l'âge du sieur d'Auteuil

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 octobre 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ce fait Monsieur l'intendant a dit pour rendre raison à la compagnie de [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre John Walmough (Watmough) et George Measam, d'une part, et Benjamin Price fils, associé survivant de la société Benjamin Price and Son, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 1994 livres, 2 shillings et 9 pences en monnaie courante de la province de Québec due par la société Benjamin Price and Son, suivant un compte de marchandises et un billet ; et procès entre John Walmough (Watmough) et George Measam, d'une part, et Gerald Fitzgerald, avocat de la ville de Québec, associé survivant de la société Locke and Fitzgerald, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 62 livres, 15 shillings et 7 pences en monnaie courante de la province de Québec due par lesdits Fitzgerald et feu Locke pour diverses marchandises

  3 octobre 1771 - 30 janvier 1772

  14 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un compte courant entre Benjamin Price [...]

  Archives textuelles

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• News. Cheque Presentation : Cote St. Luc

  Poirier, Conrad. 22 octobre 1959

  Fonds Conrad Poirier

  Madame N. A. Goldenberg reçoit un chèque de l'avocat Sydney Phillips et du gérant du Canadian Tire de Côte-Saint-Luc Moe Seidm [...]

  Photographies

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• News. Cheque Presentation : Cote St. Luc

  Poirier, Conrad. 22 octobre 1959

  Fonds Conrad Poirier

  Madame N. A. Goldenberg reçoit un chèque de l'avocat Sydney Phillips et du gérant du Canadian Tire de Côte-Saint-Luc Moe Seidm [...]

  Photographies

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• Requête de Nicolas Lanoullier, avocat en Parlement, conseiller au Conseil supérieur, seigneur du Sault de la Chaudière (Sault-de-la-Chaudière), à l'effet qu'il aurait passé un acte de société avec le sieur Guillaume-Gilles Strouds, le 31 mai 1747, et que ledit Strouds ne respecte point les conventions de cet acte; demandant l'assignation dudit Strouds

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 juin 1751

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Napoléon Legendre, vice-président de la Société royale du Canada (section française)

  Illustrations de périodiques

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• Ordre forestier catholique

  Illustrations de périodiques

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• Consultation sur place seulement

  Shami : thriller / Dominique Lamaute

  Lamaute, Dominique, 1957- auteur

  Anjou, Québec] : Fides, [2018

  Livres

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• Jacques-Philippe Rhéaume président général de la société Saint- Jean-Baptiste de Québec /

  Brodeur, A.S. 1862-1933, (Albert Samuel)

  Illustrations de périodiques

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• Consultation sur place seulement

  La belle mélancolie : roman / Michel Jean

  Jean, Michel, 1960- auteur

  Montréal (Québec) : Libre expression, une société de Québecor média, [2015]

  ©2015

  Livres

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• Déposition du conseiller juridique de la Couronne

  4 novembre 1837

  6 éléments. Collection rébellion de 1837-1838

  La déposition sous serment et l'avis du conseiller juridique de la Couronne concernent les activités, les intentions et l'affr [...]

  Archives textuelles

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