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• Droits d'auteur et institutions muséales : précis juridique et contrats types

  Lefebvre, Éric

  Montréal : Société des musées du Québec, 2014

  DROITS D’AUTEUR ET INSTITUTIONS MUSÉALES PRÉCIS JURIDIQUE ET CONTRATS TYPES D ro it s d ’a ut eu r et in st itu ti on s m u sé ae s S M Q 2 0 14 ÉQUIPE DE LA SOCIÉTÉ DES MUSÉES DU QUÉBEC SUPERVISION : Michel Perron, directeur général RESPONSABLE DU PROJET : Katia Macias-Valadez, directrice, Service dea formation

  Livres

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• L'exercice de la profession d'avocat avec d'autres : quel contrat choisir? quelles clauses prévoir? / Michelle Thériault

  2012 | 8e édition

  Montréal : Barreau du Québec, 2007-2012

  à évitera mise en commun de plusieurs autres aspects dea pratique.Des contrats types et des clauses types ont été préparés en vue du regroupement d’un petit nombre de professionnels (soit de 3 à 5).Même s’ils ont été rédigés à partir de commentaires recueillisors de groupes de discussion réunissant des avocats

  Publications en série

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• L'exercice de la profession d'avocat avec d'autres : quel contrat choisir? quelles clauses prévoir? / Michelle Thériault

  2009 | 7e édition

  Montréal : Barreau du Québec, 2007-2012

  souvent implicite, consiste à évitera mise en commun de plusieurs autres aspects dea pratique.Des contrats-types et des clauses-types ont été préparés en vue du regroupement d’un petit nombre de professionnels (soit de 3 à 5).Même s’ils ont été rédigés à partir de commentaires recueillisors de groupes de discussion

  Publications en série

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• L'exercice de la profession d'avocat avec d'autres : quel contrat choisir? quelles clauses prévoir? / Michelle Thériault

  2007 | 6e édition

  Montréal : Barreau du Québec, 2007-2012

  , consiste à évitera mise en commun de plusieurs autres aspects dea pratique.Des contrats-types et des clauses-types ont été préparés en vue du regroupement d’un petit nombre de professionnels (soit de 3 à 5).Même s’ils ont été rédigés à partir de commentaires recueillisors de groupes de discussion réunissant des avocats

  Publications en série

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• [Bond for iron and lumber] /

  S.l. : s.n, 18-

  Feuilles volantes

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• Officers on half pay, residing in the British colonies.

  S.l.] : Printed by J. Hayes, 1805

  Feuilles volantes

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• Guide d'élaboration et de réalisation des projets : chapitres et annexes ... / Société d'habitation du Québec

  Contrats-types (architectes) | Annexe 9 | Annexes

  Québec : Société d'habitation du Québec, 2020

  (AAPPQ) 1 Conditions particulières du contrat 1.Services 1.1 Services de base de’architecte : La surveillance de chantier sera non-continue et sans résidence.1.2 Services de base des ingénieurs : Le contrat aveces ingénieurs sera séparé de celui de’architecte.1.3 Services supplémentaires : En plus de’étude

  Guides et manuels

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• Guide d'élaboration et de réalisation des projets : chapitres et annexes ... / Société d'habitation du Québec

  Contrats-types (ingénieurs) | Annexe 9 | Annexes

  Québec : Société d'habitation du Québec, 2020

  que’estimé de’ingénieur.L’engagement définitif fixerae montant final des honoraires.1 On peut se procurere contrat auprès de’AICQ.http://www.aicq.qc.ca/accueil http://www.habitation.gouv.qc.ca/fileadmin/internet/documents/partenaires/acceslogis/annexe5.pdf http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamic

  Guides et manuels

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• Document d'appel d'offres A/O 2021-01 : électricité produite à partir de sources renouvelables : approvisionnement en électricité

  Annex 6 | Contrat-type de l'Appel d'offres A/0 2021-01

  Montréal : Hydro-Québec, 2021

  AO 2021-01 Annexe 6 – Contrat-type Contrat d'approvisionnement en électricité AO-2021-01-A6-CT-22-06 27 juin 2022 APPEL D’OFFRES AO 2021-01 CONTRAT-TYPE D'APPROVISIONNEMENT EN ÉLECTRICITÉ ÉNERGIE RENOUVELABLE ENTRE [DÉSIGNATION LÉGALE DU FOURNISSEUR] ET HYDRO-QUÉBEC, dans ses activités de distribution d’électricité

  Livres

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• Document d'appel d'offres A/O 2021-01 : électricité produite à partir de sources renouvelables : approvisionnement en électricité

  Annexe 6 | Contrat-type version comparée de l'Appel d'offres A/0 2021-01

  Montréal : Hydro-Québec, 2021

  AO 2021-01 Annexe 6 – Contrat-type Contrat d'approvisionnement en électricité APPEL D’OFFRES AO 2021-01 CONTRAT-TYPE D'APPROVISIONNEMENT EN ÉLECTRICITÉ ÉNERGIE RENOUVELABLE ENTRE [DÉSIGNATION LÉGALE DU FOURNISSEUR] ET HYDRO-QUÉBEC, dans ses activités de distribution d’électricité [NOM DE L’INSTALLATION DE PRODUCTION

  Livres

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• Déboursés, aides et dépenses destinés aux autochtones pour l'année...

  Hydro-Québec | Liste des déboursés par ministère et par programme | 2004-2005

  Québec : Secrétariat aux affaires autochtones], 2005-[2015

  1 DÉBOURSÉS, AIDES ET DÉPENSES DESTINÉS AUX AUTOCHTONES POUR L'ANNÉE 2004-2005 Développement du réseau Type de développement : Économique HYDRO-QUÉBEC ALGONQUINS Timiskaming Destinataire : Conseil de bande de Timiskaming 5 590 Objet : Foresterie/déboisement Catégorie d'aide : Contrat accordé : fourniture de biens

  Publications en série

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• Document d'appel d'offres A/O 2021-01 : électricité produite à partir de sources renouvelables : approvisionnement en électricité

  Addenda 6

  Montréal : Hydro-Québec, 2021

  2021-01 Addenda No 6 4 Annexe 6 du document d’appel d’offres Contrat-type Une version propre du contrat type, incluantes présents changements, est accessible par’entremise de notre site Web sousa section « Information documentaire » à’adresse suivante : https://www.hydroquebec.com/achats-electricite-quebec/appels

  Livres

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• Déboursés, aides et dépenses destinés aux autochtones pour l'année...

  Ministère des Transports | Liste des déboursés par ministère et par programme | 2004-2005

  Québec : Secrétariat aux affaires autochtones], 2005-[2015

  1 DÉBOURSÉS, AIDES ET DÉPENSES DESTINÉS AUX AUTOCHTONES POUR L'ANNÉE 2004-2005 Infrastructures de transport Type de développement : Général MINISTÈRE DES TRANSPORTS ABÉNAQUIS Odanak Destinataire : Déneigement Hamel et Daneau Inc.6 754 Objet : Entretien d'hiver Catégorie d'aide : Contrat accordé : fonctionnement Type

  Publications en série

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• Déboursés, aides et dépenses destinés aux autochtones pour l'année...

  2011-2012

  Québec : Secrétariat aux affaires autochtones], 2005-[2015

  POUR L'ANNÉE 2011-2012 Développement du réseau Type de développement : Économique HYDRO-QUÉBEC ALGONQUINS Kitcisakik Destinataire : Conseil des Anicinapek de Kitcisakik 110 Objet : Services de communication Catégorie d'aide : Contrat accordé : fourniture de biens ou services Type de dépense : Ordre budgétaire Raison

  Publications en série

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• Rapport d'activité pour l'exercice financier... Curateur public du Québec, Comité de protection et de représentation des personnes inaptes ou protégées

  2005-2006

  Montréal : le Curateur], 2004-

  Le fonctionnement du Comité .4 Les réalisations du Comité .5 Annexe 1 Recommandations formuléesors de’exercice financier 2005-2006.7 Annexe 2 Contrats typesiante réseau dea santé et des services sociaux etes ressources d’hébergement et respect du droit des personnes inaptes à un milieu de vie axé sure bien

  Publications en série

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• Déboursés, aides et dépenses destinés aux autochtones pour l'année...

  2012-2013

  Québec : Secrétariat aux affaires autochtones], 2005-[2015

  des Anicinapek de Kitcisakik 210 Objet : Construction/général Catégorie d'aide : Contrat accordé : fourniture de biens ou services Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Fourniture de biens ou services Destinataire : Conseil des Anicinapek de Kitcisakik 200 Objet : Services de communication Catégorie d'aide : Contrat

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• Déboursés, aides et dépenses destinés aux autochtones pour l'année...

  2010-2011

  Québec : Secrétariat aux affaires autochtones], 2005-[2015

  de 2010-2011 1 DÉBOURSÉS, AIDES ET DÉPENSES DESTINÉS AUX AUTOCHTONES POUR L'ANNÉE 2010-2011 Développement du réseau Type de développement : Économique HYDRO-QUÉBEC ALGONQUINS Kebaowek Destinataire : Miwapanee Lodge 225 Objet : Fournitures diverses Catégorie d'aide : Contrat accordé : fourniture de biens ou services Type

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• Déboursés, aides et dépenses destinés aux autochtones pour l'année...

  2008-2009

  Québec : Secrétariat aux affaires autochtones], 2005-[2015

  Destinataire : Conseil des Anicinapek de Kitcisakik 27 453 Objet : Fourniture de main-d'oeuvre Catégorie d'aide : Contrat accordé : fourniture de biens ou services Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Main-d'oeuvre Lac-Simon Destinataire : Conseil dea nation Anishnabe du Lac-Simon 6 567 Objet : Service àa clientèle

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• Le transporteur : magazine de la Fédération des transporteurs par autobus

  Vol. 1, no 4 | Printemps | 2015

  Québec (Québec) : Fédération des transporteurs par autobus, 2014-

  • Jusqu’à 20 passagers Vous pouvez obtenir dès maintenant de’information sur ce véhicule, contactez-nous ! Chef de file en solutions de transport de personnes Le Transporteur • printemps 2015 3 SOMMAIRE 5 Mot du président 8 Éditorial Les résultats tardent à venir ! 10 Le contrat type de transport par berline : parfois

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• Déboursés, aides et dépenses destinés aux autochtones pour l'année...

  2005-2006

  Québec : Secrétariat aux affaires autochtones], 2005-[2015

  923 Objet : Foresterie/déboisement Catégorie d'aide : Contrat accordé : fourniture de biens ou services Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Travaux forestiers Timiskaming Destinataire : Conseil de bande de Timiskaming 3 327 Objet : Service de communication Catégorie d'aide : Contrat accordé : fourniture

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