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  • [Médecin] : «Je fais vœu de pauvreté»

    Raoul Hunter. 7 juillet 1970

    Fonds Raoul Hunter
    Dessins

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  • Croire au patrimoine religieux du Québec mandat d'initiative entrepris par la Commission de la culture : rapport

    Québec : Assemblée nationale du Québec, Secrétariat des commissions, 2006

    sure patrimoine religieux immatériel .20 1.4 Stimulera formation eta recherche sure patrimoine religieux .21 2.PROTÉGER LE PATRIMOINE RELIGIEUX.23 2.1 Reconnaîtree droit de propriété des corporations ecclésiastiques et religieuses .23 2.2 Adopter des mesures sur’aliénation et’utilisation des bâtiments religieux

    Livres

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  • Mélanges historiques, littéraires et d'économie politique /

    Vol. 2

    LaRue, Hubert, 1833-1881

    Québec : Garant et Trudel, éditeurs, 1870-1881

    QU'ON VEUT LEUR IMPOSEE Danse cours de'aimée 18*70, il fut question, à Québec, d'imposer de nouvelles taxes sures corporations religieuses de cette ville, c'est-à-dire, sures édifices, cours, jardins, etc., occupés par ces mêmes corporations.On ne proposait rien moins que de faire une évaluation du revenu annuel

    Livres

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  • Info CQOC Conseil québécois des organismes chrétiens

    No 2 | Hiver | 2003

    Saint-Hyacinthe : Conseil québécois des organismes chrétiens, 2007-2011

    ?L’implantation d’une 6 nouvelle église Un abonnement 7 intéressant et payant Saviez-vous que .8 Nos services 8 Dans ce numéro : T3010 - moins compliquée qu’on ne croirait ! membres d’une telle corporation religieuse, poursuivant une fin similaire à’une des siennes.De plus, cette Loi accordera déjà à cette corporation religieuse

    Publications en série

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  • Projet de loi... : sanctionné le ... / Assemblée nationale

    Projet de loi 116 : sanctionné le 7 décembre | 2016 | 41ième Législature - Première session

    Québec : Publications du Québec, 1996

    C-40.1); – Loi sures compagnies de gaz, d’eau et d’électricité (chapitre C-44); – Loi sures compagnies de télégraphe et de téléphone (chapitre C-45); – Loi sures compagnies minières (chapitre C-47); – Loi sura constitution de certaines Églises (chapitre C-63); – Loi sures corporations religieuses (chapitre C-71

    Publications en série

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  • Des druides dans le paysage religieux québécois

    Montréal : Groupe de recherche diversité urbaine (GRDU), 2022

    dea référence à une traditionégitimatrice donta permanence danse temps garantite caractère absolu » (1993; 1997).Par ailleurs, grâce àa CDQ,e druidisme est reconnu par’État québécois depuis 2004orsquee groupe a obtenua reconnaissance de corporation religieuse (http://gazettedesdruides.over-blog

    Livres

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  • Projet de loi... : sanctionné le ... / Assemblée nationale

    Projet de loi 66 : sanctionné le 17 février | 2016 | 41ième Législature - Première session

    Québec : Publications du Québec, 1996

    de Québec (chapitre C-37.02); – Loi sures compagnies de cimetières catholiques romains (chapitre C-40.1); – Loi sures corporations religieuses (chapitre C-71); – Loi sure curateur public (chapitre C-81); – Loi sura justice administrative (chapitre J-3); – Loi suresaboratoires médicaux,a conservation des organes

    Publications en série

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  • Consultation de douze des plus célèbres avocats de Paris, touchant les droits de propriété du Séminaire de Montréal en Canada /

    Paris?] : De l'Imprimerie de Cellot . , [1819

    point une aliénation, car ce titre ne peut appartenir qu’aux actes translatifs de propriété.Or,a propriété des biens dont il s’agit n’est pas transmise para communauté des prêtres de Saint-Sulpice, soit à desaïcs, soit à toute corporation religieuse; mais il est reconnu quees prêtres du Canada qui, au moment

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  • Info CQOC Conseil québécois des organismes chrétiens

    No 6 | Hiver | 2004

    Saint-Hyacinthe : Conseil québécois des organismes chrétiens, 2007-2011

    ucratif, s’étant donné comme mission première’avancement dea reli- gion,e soulagement dea pauvreté, etc.Une compagnie sans butucratif peut être cons- tituée en vertu de’une des troisois suivantes : Loi sures corporations religieu- ses ; Loi sures compa- gnies du Québec, partie III ; Loi sures corpora

    Publications en série

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 24 avril 2017 (version périmée) | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    ) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71), dea Loi sures évêques catholiques romains (LRQ, c.E-17), dea Loi sures fabriques (LRQ, c.F-1), ou dea Loi sures syndicats professionnels GUIDE DES PROCÉDURES D'IMMIGRATION

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 19 juillet 2016 (version périmée) | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    ) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71), dea Loi sures évêques catholiques romains (LRQ, c.E-17), dea Loi sures fabriques (LRQ, c.F-1), ou dea Loi sures syndicats professionnels GUIDE DES PROCÉDURES D'IMMIGRATION

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 18 janvier 2016 (version périmée) | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    ) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71), dea Loi sures évêques catholiques romains (LRQ, c.E-17), dea Loi sures fabriques (LRQ, c.F-1), ou dea Loi sures syndicats professionnels GUIDE DES PROCÉDURES D'IMMIGRATION

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 29 janvier 2018 | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    ) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71), dea Loi sures évêques catholiques romains (LRQ, c.E-17), dea Loi sures fabriques (LRQ, c.F-1), ou dea Loi sures syndicats professionnels GUIDE DES PROCÉDURES D'IMMIGRATION

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 3 août 2015 (version périmée) | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    canadiennes ou résidentes permanentes et domiciliées dansa région ouocalité prévue pour'établissement du ressortissant étranger; ou • une personne morale (organisme-parrain) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 5 janvier 2015 (version périmée) | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    canadiennes ou résidentes permanentes et domiciliées dansa région ouocalité prévue pour'établissement du ressortissant étranger; ou • une personne morale (organisme-parrain) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 14 juillet 2014 (version périmée) | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    canadiennes ou résidentes permanentes et domiciliées dansa région ouocalité prévue pour'établissement du ressortissant étranger; ou • une personne morale (organisme-parrain) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 6 janvier 2014 (Version périmée) | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    canadiennes ou résidentes permanentes et domiciliées dansa région ouocalité prévue pour'établissement du ressortissant étranger; ou • une personne morale (organisme-parrain) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 5 août 2013 (Version périmée) | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    canadiennes ou résidentes permanentes et domiciliées dansa région ouocalité prévue pour'établissement du ressortissant étranger; ou • une personne morale (organisme-parrain) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71

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  • Guide des procédures d'immigration Immigration et communautés culturelles Québec

    Chapitre 4 | Traitement au Québec des demandes d'engagement de parrainage collectif | Composante 2 : Immigration humanitaire | Version visionnée sur le site d'origine le 5 mars 2013 (Version périmée) | Guide des procédures d'immigration (Note : versions de conservation archivées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. La version à jour des documents est disponible sur le site internet des Publications du Québec.)

    Montréal : Immigration et communautés culturelles Québec], 2003-
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la diversité et de l'inclusion
    Québec, Québec] : Ministère de l'immigration, de la francisation et de l'intégration

    canadiennes ou résidentes permanentes et domiciliées dansa région ouocalité prévue pour'établissement du ressortissant étranger; ou • une personne morale (organisme-parrain) si elle est constituée en vertu dea partie III dea Loi sures compagnies (LRQ, c.C-38), dea Loi sures corporations religieuses (LRQ, c.C-71

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