99 résultats

Liste des résultats de recherche

• Carte cadastrale 1709 dressée par Gédéon de Catalogne, Ingénieur du Roi

  1884

  Fonds Famille Bourassa

  Cette carte représente la partie ouest du gouvernement de Trois-Rivières, soit Berthier, Masquinongé et l'île du Pas

  Gravures

  Voir le détail

• Plan de l'Isle d'Orléans.

  Gédéon de Catalogne. 1709

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de l'Île d'Orléans figurent le cadastre seigneurial, la dimension des lots, les églises et environ 350 noms de pro [...]

  Plans

  Voir le détail

• Procuration de Gédéon de Catalogne à M. Beauregard

  12 mai 1696

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une procuration à M. de Beauregard faite par Gédéon de Catalogne pour l'achat de la seigneurie appelé [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Certificat de bornage de la terre d'Etienne Campeau par Gédéon de Catalogne

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 novembre 1699

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier est composé d'un certificat de bornage de la propriété d'Etienne Campeau, sur la montagne, signé par Catalogne

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Gédéon de Catalogne, demandant l'obtention de lettres de rescision ou restitution contre des ventes de biens faites par sa femme, procuratrice pendant son absence en France, sur les menaces verbales qui lui furent faites par des créanciers

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. [avant le 23 décembre 1722]

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Nicolas Janvrin dit Dufresne, demandeur, représenté par Gédéon de Catalogne, officier, et le sieur Perthuis, défendeur, pour dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 avril 1706

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du dictum de sentence dans une cause intentée par Gédéon de Catalogne comme fondé de [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Gédéon de Catalogne, officier, demandeur, et Jean Picard et Madeleine Sabourin, sa femme, défendeurs, pour l'attribution d'une somme sur la saisie d'une concession de Rivière-des-Prairies

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 novembre 1703

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du brouillon et de la transcription d'une sentence rendue en faveur de Gédéon de Cat [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Gédéon de Catalogne, demandeur, et la dame Alavoine [Marie-Thérèse Machard], défenderesse, au sujet de transactions financières

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 juin 1700 - 12 mai 1701

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la requête de Gédéon de Catalogne, adressée au lieutenant général, portant des écl [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Gédéon de Catalogne, officier, demandeur, et le sieur de Vincennes et Joseph Guyon dit Després, défendeurs, concernant des transactions

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 septembre 1699

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du dictum de sentence dans une cause entre Gédéon de Catalogne, le sieur de Vincennes [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Gédéon de Catalogne, lieutenant, demandeur, et Jean Lapointe, défendeur, pour la restitution ou le remboursement de fioles empruntées

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 janvier 1716

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose de l'assignation servie à Jean Lapointe à la requête de Gédéon de Catalogne afin d'obt [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Bornage d'un emplacement situé près de la porte de la ville et vendu par Michel Messier, sieur de Saint-Michel, à Pierre Lamoureux dit Saint-Germain

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 août 1695

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : le procès-verbal de bornage, par Gédéon de Catalogne [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de vérification de bornes de feu Gédéon de Catalogne, en vertu d’un ordre du lieutenant-général de la juridiction royale de Montréal et en présence de Joseph et Michel Demers, Paul Jetté et Charles Poirier, d’un emplacement situé sur la côte Sainte-Marie

  Jenvrin-Dufresne, Jean-Baptiste. 4 mai 1750

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de constitution de rente par Gédéon de Catalogne, capitaine et ingénieur, en faveur des héritiers de feu François-Marie Renaud d'Avesne des Meloizes

  Actes notariés. 24 septembre 1723

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte d'un notaire royal de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Carte du Gouvernement de Québec levée en lannée 1709 par les ordres de Monseigneur Le Comte de Ponchartrain Commandeur des Ordres du Roy Ministre et Secretaire destat par le Sr Catalogne Lieutenent des Troupes et dressée par Jean Bte Decouagne. De la rivière CasRouge au Cap Tourmente

  Gédéon de Catalogne et Jean-Baptiste Decouagne. 1709

  Collection initiale

  Carte de la Nouvelle-France.La précédente cote de cette carte est: D901-Nouvelle France-1709 Q (2)

  Cartes géographiques

  Voir le détail

• Évaluation par des arbitres de la maison de Gédéon de Catalogne, officier des troupes, vendue par Anne Lemire, son épouse et procuratrice, à Charles Varin dit Lapistole, tonnelier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. [Vers août 1705]

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la comparution et des déclarations d'arbitres au sujet de la valeur d'une maison v [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Urbain Gervaise, demandeur, et les héritiers de Bénigne Basset, défendeurs, au sujet de la limite de leur propriété

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 octobre 1704

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête d'Urbain Gervaise, de Ville-Marie, pour l'exécution [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès au Conseil Souverain entre Joseph Guyon dit Després, demandeur, et Gédéon de Catalogne, défendeur, au sujet de transactions de pelleteries

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 juin 1700 - 11 juin 1700

  34 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête dans une cause arrêtée au Conseil S [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jean-Vincent Philippe, sieur de Hautmesny, demandeur, et Couturier, Maillet et Deslandes, maçons, défendeurs, concernant des travaux d'agrandissement de l'habitation du demandeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 juillet 1698 - 19 juillet 1698

  9 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le rapport des experts Gédéon de Catalogne, arpenteur, Urbain [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Dépôt de plans d'arpentage de la Côte-Saint-Léonard par François Citoys de Chaumaux, prêtre et économe des ecclésiastiques du Séminaire de Ville-Marie

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 mai 1723

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile est composé de la comparution au greffe de François Citoys de Chaumaux, lequel a remis au g [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Claude Payet dit Saint-Amour et François Filiau dit Dubois, demandeurs, et Gédéon de Catalogne, lieutenant et ingénieur pour le roi, défendeur, relativement à un emplacement

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 novembre 1722 - 5 juin 1723

  11 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'un dictum de sentence dans une cause entre [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail