25305 résultats

Liste des résultats de recherche

• École de police. Uniformes réglementaires

  Paul Girard. 1962

  14 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Tenue vestimentaire des policiers comprenant uniformes et manteaux. Scènes photographiées pour le procureur général

  Photographies

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• Lettre de B. Lavallée, prisonnier à la Nouvelle Prison de Montréal, à son cousin F. E. Globensky, de Saint-Eustache

  20 avril 1838

  2 éléments. Collection rébellion de 1837-1838

  B. Lavallée demande à F. E. Globensky de réitérer des recommandations en sa faveur auprès du Procureur du roi

  Archives textuelles

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• La délégation canadienne à Londres

  1937

  Collection Charles Robert William Gordonsmith

  Cette pièce montre, de gauche à droite : Monsieur Mackenzie, ministre de la Défense, Ernest Lapointe, ministre de la Justice, [...]

  Photographies

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• Voyage de leurs majestés le roi George VI et la reine Elizabeth au Canada

  15 mai 1939-17 mai 1939

  35 éléments. Fonds Ésioff-Léon Patenaude

  Ce dossier se compose de photographies du voyage de leurs majestés le roi Georges VI et la reine Elizabeth en 1939.Nous voyons [...]

  Photographies

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• Voyage de leurs majestés le roi George VI et la reine Elizabeth au Canada

  17 mai 1939

  35 éléments. Fonds Ésioff-Léon Patenaude

  Ce dossier se compose de photographies du voyage de leurs majestés le roi Georges VI et la reine Elizabeth en 1939.Nous voyons [...]

  Photographies

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• Le monde juridique : l'officiel des juristes du Québec

  Vol. 23, no 5 | 2017

  Saint-Basile-le-Grand : Agence Québec nouvelles inc. 1984-

  Montréal (Québec) : le Monde juridique inc.

  du Canada-Ouest est devenue nouveau ministère dea Justice, relevant de Sir John A.Macdonald, qui assumaite rôle de ministre dea Justice et de procureur général, ainsi que de nouveau Premier ministre.Le ministère du droit criminel du Canada-Est est devenue nouveau ministère dea Milice, suivant son ancien procureur

  Publications en série

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• Mémoire : projet de loi C-20 (2003), Loi modifiant le Code criminel (protection des enfants et d'autres personnes vulnérables) et la Loi sur la preuve au Canada

  Montréal] : Barreau du Québec, [Service de recherche et de législation], 2003

  du Barreau canadien en août 2002; voir également, ministère dea Justice du Canada, Rapport dea Table ronde du ministre sure droit criminel, 1/11/2002, àa page 7.10 Idem, Rapport dea Table ronde du ministre sure droit criminel, àa page 4.11 Op.cit., note 5.12 Attorney General c.Prince Ernest Augustus of Hanover

  Livres

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• Rapport annuel... Association québécoise plaidoyer-victimes

  2006-2007

  Montréal : l'Association], 2006-

  aux droits des victimes, ministère dea Justice, France, avril 2005.Rencontre avece ministre dea Justice du Canada, Me Irvin Cotler, en collabora- tion avec'AFPAD, juin 2005.Rencontre avec Me Jean Turmel et Me Paul Monty, ministère dea Justice du Québec, août 2005.Rencontre avec Me Dominique Malas- sagne et Me Hervé

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel... Association québécoise plaidoyer-victimes

  2005-2006

  Montréal : l'Association], 2006-

  aux droits des victimes, ministère dea Justice, France, avril 2005.Rencontre avece ministre dea Justice du Canada, Me Irvin Cotler, en collabora- tion avec'AFPAD, juin 2005.Rencontre avec Me Jean Turmel et Me Paul Monty, ministère dea Justice du Québec, août 2005.Rencontre avec Me Dominique Malas- sagne et Me Hervé

  Rapports annuels Publications en série

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• Annuaires de la ville de Québec, 1942-1943, [Cité de Québec, Corporation de Québec, Gouvernements provincial et fédéral]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  dea guerre.—Minister of National War Services.Ministre dea Justice et Procureur général du Canada.—Minister of Justice and Attorney General of Canada.Ministre du Travail.—Minister of Labour.Membre de ce Ministère et Ministre sans portefeuille.—A Member of the Adminis tration and Minister without portfolio.Greffier du Conseil

  Répertoires municipaux

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• Canada-Québec accord relating to immigration and temporary admission of aliens

  Montréal] : Ministère des relations avec les citoyens et de l'immigration, 2003

  Dougall (herein after referred to as «Canada») OF THE FIRST PART AND THE GOVERNEMENT OF QUÉBEC, as represented bya Ministre des Communautés culturelles et de’Immigration et Vice-présidente du Conseil du trésor, Mrs.Monique Gagnon-Tremblay ande Ministre dea Justice et Ministre délégué aux Affaires intergouvernementales

  Livres

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• Le journal de l'Association des employées et employés du gouvernement du Québec

  Novembre | 2023

  Québec : Association des employées et employés du gouvernement du Québec, 2000-

  -ministre adjoint au ministère de’Éducation.M.Roy est sous-ministre adjoint au ministère de’Emploi et dea Solidarité sociale.Ministère dea Famille M.Patrick Thierry Grenier est nommé, sous ministre adjoint au ministère dea Famille.M.Grenier est sous-ministre associé au ministère dea Justice.Mme Josée Lepage

  Publications en série

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• Annuaires de la ville de Québec, 1944-1945, [Cité de Québec, Corporation de Québec, Gouvernements provincial et fédéral]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  dea Justice et Procureur général du Canada.—Minister of Justice and Attorney General of Canada.Humphrey Mitchell.Ministre du Travail.—Minister of Labour.Alphonse Fournier, K.C.Ministre des Travaux publics—Minister of Public Works.Ernest Bertrand, K.C.Ministre des Pêcheries—Minister of Fisheries.L.R.LaFlèche, D.S.O.Ministre

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1945-1946, [Gouvernements provincial et fédéral]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  dea Justice et Procureur général du Canada.—Minister of Justice and Attorney General of Canada.Humphrey Mitchell.Ministre du Travail.—Minister of Labour.Alphonse Fournier, K.C.Ministre des Travaux publics—Minister of Public Works.Ernest Bertrand, K.C.Ministre des Pêcheries—Minister of Fisheries.Ministre des Services nationaux

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1943-1944, [Cité de Québec, Corporation de Québec, Gouvernements provincial et fédéral]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  De fence for Naval Survey.63 FEDERAL GOVERNMENT Louis-Stephen St-Laurent, K.C.Ministre dea Justice et Procureur général du Canada.—Minister of Justice and Attorney General of Canada.Humphrey Mitchell.Ministre du Travail.—Minister of Labour.Alphonse Fournier, K.C.Ministre des Travaux publics—Minister of Public Works

  Répertoires municipaux

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• Le journal de l'Association des employées et employés du gouvernement du Québec

  Octobre | 2023

  Québec : Association des employées et employés du gouvernement du Québec, 2000-

  du Canada auprès de’Organisation des Nations Unies pour’éducation,a science eta culture, à Paris.Ministère dea Justice Mme Élise Labrecque est nommée, sous-ministre associée au ministère dea Justice.Mme Labrecque est directrice dea Direction du soutien aux orientations, des affaireségislatives et dea refonte

  Publications en série

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• Annuaires de la ville de Québec, 1946-1947, [Gouvernements provincial et fédéral]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  Commerce.Colin Gibson, K.C., M.C., V.D.Ministre delà Défense Nationale pour’Air.— Minister of National Defence for Air.Louis-Stephen St-Laurent, K.C.Ministre dea Justice et Procureur général du Canada.—Minister of Justice and Attorney General of Canada.Humphrey Mitchell .Ministre du Travail.—Minister of Labour

  Répertoires municipaux

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• Mémoire de la Commission au Comité permanent de la justice et des droits de la personne de la Chambre des communes sur le Projet de loi C-3, Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Claire Bernard, Claude Boies]

  Montréal] : la Commission, 2002

  , Treizième rapport du Comité permanent dea justice et des questions juridiques.30 MINISTÈRE DE LA JUSTICE DU CANADA, « La ministre dea Justice annonce une stratégie relative àa justice poures jeunes », Communiqué de presse, 12 mai 1998.31 Voires paragraphes (1)a.1), (1)b), (1)c) et (1)c.1) de’article 3 L.J.C.Mémoire

  Livres

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• Annuaires de la ville de Québec, 1953-1954, Table des matières

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  Ministres des Provinces du Canada.39 Administration Fédérale: Bureau du Gouverneur Général.39 Le Ministère Canadien (Ottawa).40 Sénat du Canada—Membres du.41 Officiers du Sénat.41 Chambre des Communes—Membres dea.41 Officiers dea Chambre des Communes.41 Bibliothécaires conjoints du Parlement.43 Ministère des Affaires

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1952-1953, Table des matières

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  .37 Successions.37 Taxes de vente: Tabac, gazoline et d’hôpital.37 Taxes: Transferts de valeurs mobilières.37 Timbres deoi, d’enregistrement et de transferts de va eurs mobilières.37 Assurances.37 Ministère dea Voirie.37 Lieutenants-Gouverneurs des Provinces du Canada .39 Premiers Ministres des Provinces du Canada

  Répertoires municipaux

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