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• Bouchard: "Je ne retire pas le train, je retire seulement la locomotive."

  Raoul Hunter. 06 mai 1989

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Ministère des Transports et des Communications. Visite de l'honorable Antoine Rivard, ministre des Transports et des Communications, au congrès de l'Association des médecins de langue française du Canada à l'hôtel Reine-Elizabeth, Montréal

  Jean Pratte. 26 septembre 1959

  5 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Lors d'une séance publique, le Dr. Paul David communique son rapport sur l'aspect médical de la sécurité publique (P223838). L [...]

  Photographies

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• L'Étincelle virtuelle

  Vol. 3, no 38 | 25 novembre | Novembre | 2013

  Beloeil (Québec) : Association des chefs en sécurité incendie du Québec, 2013-2014

  pour discuter du ren- forcement dea sécurité du transport des marchandises dangereuses danse cadre d’un dialogue continu aveces premiers intervenants du Canada.« La sécurité des Canadiens esta priorité absolue de Transports Canada », a dita ministre Raitt.« Le Ministère continue de collaborer de près avec ses parte

  Publications en série

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• Annuaires de la ville de Québec, 1948-1949, [Corporation de Québec, Cité de Québec, Renseignements généraux, Gouvernements provincial et fédéral]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  .— Minister of Labour.Ministre des Travaux publics.— Minister of Public Works.Ministre des Postes.— Postmaster General.Ministre dea Défense Nationale.— Minister of National Defence.Ministre des Mines et des Ressources.— Minister of Mines and Resources.Solliciteur Général du Canada.— Solicitor General of Canada.Ministre

  Répertoires municipaux

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• Cadre normatif s'appliquant au domaine minier / Ministère des ressources naturelles et des forêts ; réalisation : Ministère des ressources naturelles et des forêts, Direction générale du développement de l'industrie minière

  Québec (Québec) : Ministère des ressources naturelles et des forêts, mai 2023

  Ministère ou organisme concerné Loi ou règlement Autresois ou règlements ou autres renseignements Construction d’un ouvrage dans des eaux navigables, sur, sous, au-dessus ou à travers celles-ci Obtenir’approbation du ministre des Transports du Canada Transports Canada, Programme de protection dea navigation Loi

  Livres

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• Programme d'aide financière du Fonds pour l'infrastructure de transport en commun (PAFFITC) : modalités d'application 2022 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale du transport terrestre des personnes et la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, octobre 2022

  d’un remboursement d’un service dea dette.Toutefois, sous réserve des crédits disponibles,’aide financière dea ministre est également versée au comptant danses cas suivants : mailto:PAFFITC@transports.gouv.qc.ca MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE DU FONDS

  Livres

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• Programme d'aide financière du Fonds pour l'infrastructure de transport en commun (PAFFITC) : modalités d'application / cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale du transport terrestre des personnes et la Direction générale des programmes d'aide, et éditée par la Direction des communications du Ministère des transports

  Montréal (Québec) : [Direction des communications du Ministère des transports], mai 2020

  POUR L’INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT EN COMMUN DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE – PROTOCOLE D’ENTENTE ENTRE LE MINISTRE DES TRANSPORTS ET LE BÉNÉFICIAIRE DE L’AIDE FINANCIÈRE 1.PRÉAMBULE Conformément aux modalités de’Entente Canada-Québec concernante Fonds pour’infrastructure de transport en commun (Entente) et aux dispositions du Programme

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• Programme d'aide financière du Fonds pour l'infrastructure de transport en commun (PAFFITC) : modalités d'application 2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale du transport terrestre des personnes et la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2024

  MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE DU FONDS POUR L’INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT EN COMMUN (PAFFITC) 3 1.CONTEXTE ET OBJECTIF Le 29 juin 2016,es gouvernements du Canada et du Québec ont signé’Entente Canada-Québec (Entente) concernante Fonds pour’infrastructure de transport

  Livres

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• Le citoyen de la Vallée-de-l'Or - de l'Harricana

  5 février | Février | 2025

  Val-d'Or (Québec) : Lexis média, 2020-

  et deeurs plans.Aux termes de’alinéa 10(1)b) deaditeoi,e ministère des Transports et dea Mobilité durable a déposé, auprès du ministre des Transports du Canada, danse registre enigne Recherche de projet en commun (https://recherche-projet-commun.canada.ca/), souses numéros de registre 11549 et 12258, une description

  Journaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1946-1947, [Gouvernements provincial et fédéral]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  .Joseph Jean.Solliciteur Général du Canada.—Solicitor General of Canada.Lionel Chevrier, C.R.Ministre des Transports—Minister of Trans port- Paul Jos.James Martin, K.C.Secrétaire d’Etat du Canada—Secretary of State of Canada.Douglas Charles Abbott.Ministre dea Défense Nationale et Ministre dea Défense Nationale

  Répertoires municipaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  05 juillet 2021, Le puissant symbole du clou de Lac-Mégantic

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Programme de subvention aux véhicules collectifs accessibles : modalités d'application / Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports

  2023-2026

  Montréal (Québec) : Direction des communications du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, [2017]-

  Montréal (Québec) : Ministère des transports

  être inscrits sousa rubrique « Constructeurs étrangers de véhicules neufs aux spécifications canadiennes enregistrés au programme d’Autorisation préalable de’annexe G » produite par Transports Canada.Pour plus d’information, veuillez consultere site Web de Transports Canada.https://tc.canada.ca/fr MINISTÈRE DES TRANSPORTS

  Publications en série

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• Projet pour la conception, la construction, le financement, l'exploitation et l'entretien d'une portion du parachèvement de l'autoroute 25 dans la région métropolitaine de Montréal entente de partenariat conclue entre le ministre des transports du Québec et Concession A25, S.E.C.

  Annexe 2 : Questions d'ordre financier | Annexes

  Québec : Ministère des transports du Québec], 2008

  ) avec confirmation ou envoyé par télécopieur transmissionet confirmation téléphonique, suivantes aux adresses : Au Ministre Ministère du Québec des Transports 500, boulevard ouest René-Lévesque Bureau 13.40 Montréal,Québec,Canada H2Z 1W7 Téléphone : 514-873-4377 Télécopieur : 514-873-6108 À’attention de Madame Sandra Directrice

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• Programme d'aide d'urgence au transport interurbain par autobus : modalités d'application 2020 / cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport terrestre des personnes, et éditée par la Direction des communications du Ministère des transports

  Montréal (Québec) : [Direction des communications du Ministère des transports], juillet 2020

  d’exploitation et des frais d’administration; - des revenus provenant du transport de passagers; - des revenus provenant des services de messagerie; - du montant de chacune des aides financières gouvernementales reçues directement ou indirectement des ministères et organismes des gouvernements du Canada et du Québec et des entités

  Livres

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  08 août 1984, Partie 2 français mercredi 8 (no 33)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  satisfaisant de'avis dudit ministre, sinon elles devront être enlevées aux frais du Gouvernement du Canada; 4) Le ministère des Transports du Canada transmettra au Gouvernement du Québeca copie certifiée d'un arrêté du Conseil privé'autorisant à acceptere susdit transfert qui deviendra effectif dès'adoption de'arrêté

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  11 juin 2014, « Récompensés » par la prison

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• L'urgence du premier lien: la chaîne d'approvisionnement du Canada au point de rupture, un enjeu de sécurité nationale

  Dutoit, Alain

  Montréal : Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations, 2023

  La structure organisationnelle de TC est chapeautée par deux sous-ministres délégués et inclutes groupes chargés des programmes et services du ministère et ceux de soutien qui travaillent à’Administration centrale, à Ottawa, ainsi que dans touteses régions du pays.Transports Canada (TC) exécute plus de 50oisiées

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• Programme d'électrification du transport scolaire : modalités d'application 2024-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2024

  sure site Web du Ministère.4 Cette quantité maximale exclutes autobus scolaires électriques assemblés au Canada.5 Laiste d’admissibilité est disponible sure site Web du Ministère.MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE PROGRAMME D’ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE 8 4.3.3.Véhicules non admissibles

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• Programme d'aide gouvernementale aux infrastructures du transport collectif (PAGITC) : modalités d'application 2020-2028 / cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des programmes d'aide et la Direction générale du transport terrestre des personnes, et éditée par la Direction des communications du Ministère des transports

  Version du 2020-08-17

  Montréal (Québec) : [Ministère des transports], [2020]

  para oue ministre tout changement ayant une incidence sur un projet déjà autorisé, que ce soit par rapport à sa portée, à son emplacement, à ses coûts, à son échéancier, à ses retombées directes prévues ou à tout autre paramètre mentionné dans sa description, telle qu’elle a été autorisée.MINISTÈRE DES TRANSPORTS PROGRAMME D’AIDE

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• Projet de loi... : sanctionné le ... / Assemblée nationale

  Projet de loi 137 | Sanctionné le 27 septembre | 2017 | 41ième Législature - Première session

  Québec : Publications du Québec, 1996

  responsable de faire’acquisition des biens nécessaires àa réalisation du Réseauorsque ceux-ci sonta propriété du gouvernement du Canada, de’un de ses ministères ou organismes ou d’entreprises assujetties àa compétence du Parlement du Canada.8.L’expropriation décidée pare ministre en vertu du deuxième alinéa

  Publications en série

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