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• Procès-verbal de division d'une terre et de chaînage et ligne des portions, laquelle terre étant située à la première concession, à la côte nommée le Cap-Rouge, dans la paroisse de Cap-Rouge, seigneurie de Gaudarville. La présente pièce concerne directement: Pierre Gauvin, maître menuisier demeurant en la ville de Québec; Joseph Routier (Routhier), maître maçon demeurant en la ville de Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 décembre 1749

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Le feu nommé Meseret (Meseray, Mezeray) et le sieur Besanson (Besançon), marchand négociant en la ville de Québec, sont les an [...]

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• Acte de vente d'une terre située dans la paroisse de Sainte-Foy, seigneurie de Monceaux, à Thomas Murphy de Québec par Murdoch Stuart, ancien négociant de Québec demeurant à Sainte-Foy dans la seigneurie de Monceaux, Angélique Stuart de Sillery, veuve de David Ross, Jeanne Stuart du Cap-Rouge, veuve d'Andrew Cameron, John painter, écuyer et négociant à Québec, et son épouse Marguerite Stuart, Henriette Stuart, fille majeure de Sainte-Foy, John Munro, négociant de Québec, et son épouse Marie Stuart, et Charlotte Stuart, fille majeure de Saint-Antoine à la rivière Richelieu, par-devant Joseph Planté, notaire public

  16 novembre 1810

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal de chaînage et de localisation d'un restant de terrain situé sur le fleuve Saint-Laurent, près du chemin Royal qui conduit de Québec au Cap-Rouge, sur les terres de Saint-Michel, dans la banlieue de Québec, et borné du côté du sud-ouest par les terres de la seigneurie de Sillery et du côté du nord-ouest par les terres de la côte Sainte-Geneviève.

  19 septembre 1766 - 25 septembre 1766

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage et de localisation d'un restant de terrain situé sur le fleuve Saint-Laurent, [...]

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• Instance entre Eustache Liénard dit Mondor, habitant de la côte de Saint-François-Xavier du Cap-Rouge, et Noël Levasseur, sculpteur de Québec, faisant pour lui que pour ses cohéritiers en la succession de Romain Chapeau, laboureur demeurant en l'Hôtel-Dieu de Québec, relativement au contrat de vente d'une terre et habitation sises en la côte et seigneurie de Champigny

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 janvier 1728 - 30 mars 1737

  143 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend un mém [...]

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de Sillery d'avec le fief de Saint-Michel, à la pointe dite des Puiseaux, jusqu'au-delà de la route qui va de Québec au Cap-Rouge. La présente pièce concerne directement: les sieurs du Séminaire de Québec; les Révérends Pères Jésuites de la Nouvelle-France (arpenteurs Noël Bonhomme dit Beaupré et Jean Duboc)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 9 décembre 1733 - 10 décembre 1733

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: les Sauvages (Amérindiens); le sieur de Tilly

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• Extrait du contrat de vente par Michel Riverin, couvreur demeurant à Québec, et Marie-Marguerite Hurtaux (Hurteau, Heurtaux), sa femme, à Joseph Manseau, habitant du Cap-Rouge, seigneurie de Sillery, et Marie Ouimet, sa femme, d'une portion d'un terrain et d'une maison en bois de pièce sur pièce sis rue Saint-Vallier à Québec (Notaires Christophe-Hilarion Dulaurent et Simon Sanguinet père)

  20 décembre 1754

  Fonds Intendants

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• Contrat d'échange entre Jean-Baptiste Couillard, écuyer, sieur de Lespinay, et damoiselle Geneviève de Chavigny, sa femme, auparavant veuve du feu sieur Charles Amiot (Amyot), au nom et comme tuteurs faisant pour Joseph Amiot, fils dudit feu Amiot et de ladite damoiselle, d'une part, et Mathieu Amiot de Villeneuve et Marie Miville, sa femme, demeurant en la seigneurie de Maur, d'autre part, d'un emplacement sis en la Basse-Ville de Québec au pied du chemin de la côte qui conduit à la Haute-Ville de Québec (côte de la Montagne), en retour d'une terre sise sur le chemin de la Grande Allée qui conduit de Québec au Cap-Rouge, respectivement (Notaire François Genaple de Bellefonds)

  9 octobre 1683

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de concession par monsieur de Montmagny, pour la Compagnie de la Nouvelle-France, au sieur Jean Bourdon, ingénieur et arpenteur en Nouvelle-France, de la consistance de soixante-quinze arpents de terre ou environ, en nature de bois et roture, situés dans la banlieue de Québec, et compris dans les bornes et limites qui s'ensuivent, à savoir d'un côté, au sud-ouest, la route Sainte-Geneviève, d'un côté, au nord-est, les terres non concédées, d'un bout, au sud-est, une ligne parallèle du chemin qui va de Québec vers le Cap-Rouge, d'un bout, au nord-ouest, le coteau Sainte-Geneviève, en titre de fief et seigneurie

  10 mars 1646

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Accord concernant des barriques d'anguilles au Cap Rouge, signé par Juchereau de Maur

  8 octobre 1663

  3 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• État de compte de Mudoch Stuart demeurant au Cap-Rouge, pour des arrérages de cens et rentes seigneuriales dues à Jean-Antoine Panet, écuyer et seigneurie du fief de Monceaux

  31 juillet 1792

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal de chaînage de la profondeur de deux terres situées dans la [seigneurie du Cap-Rouge]. La présente pièce concerne directement: [Joseph] Masse; le nommé Mettot (Méthot) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 29 avril 1750

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres situées dans la seigneurie du Cap-Rouge [seigneurie de Gaudarville]. La présente pièce concerne directement: le sieur Philibert; la veuve Saint-Pierre (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 16 octobre 1742

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal qui règle les travaux d'entretien de la nouvelle Côte de Cap Rouge, signé par Edmund William Romer Antrobus, Grand voyer de Québec

  5 octobre 1831

  2 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Procès-verbal qui fixe et règle le changement de la Côte au nord du Cap Rouge, suivant requête de Louis Juchereau Duchesnay, écuyer, commissaire pour les communications intérieures, signé par Edmund William Romer Antrobus, Grand voyer de Québec

  5 octobre 1831

  6 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Tableau des terres en roture, arrérages, lots et ventes échus dans le fief de Monceaux dans la seigneurie de Sillery, entre Québec et le Cap-Rouge, le 25 décembre 1813

  25 décembre 1813

  11 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Proposition pour le bail du moulin banal de la seigneurie Saint-Gabriel à l'Ancienne-Lorette par Christian Becker, habitant de Cap-Rouge

  18 novembre 1809

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal d'arpentage de la grande route allant de Québec au Cap-Rouge (seigneurie du Cap-Rouge [seigneurie de Gaudarville]) à partir du pavillon de la maison du Gouverneur en allant vers le Cap-Rouge (arpenteur Jean Guyon)

  Guyon, Jean. 14 juillet 1673

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Monsieur le Gouverneur

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• Procès-verbal de vérification d'une ligne et de borne séparant deux terres situées sur le fleuve Saint-Laurent, à la côte de Saint-François-Xavier, seigneurie du Cap-Rouge (seigneurie de Gaudarville). La présente pièce concerne directement: Pierre Masse, habitant de la côte de Saint-François-Xavier, seigneurie du Cap-Rouge; Sébastien Geingras (Gingras) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 25 juillet 1704

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage d'une terre située sur la rivière du Cap-Rouge, seigneurie du Cap-Rouge [seigneurie de Gaudarville]. La présente pièce concerne directement: le feu sieur de Lacytière (La Cetière, LaCetière) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 9 décembre 1729 - 10 décembre 1729

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage et ligne d'une terre située au lac du Cap-Rouge, jusqu'à la route Saints-Anges, seigneurie du Cap-Rouge [seigneurie de Gaudarville]. La présente pièce concerne directement: Joachim Girard (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 7 juin 1724

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Jean Morant (Morand)

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