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  • Terrier des rentes constituées (abolition des rentes seigneuriales)

    1940

    32 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

    Terrier des rentes constituées (abolition des rentes seigneuriales) pour les héritiers des co-seigneurs pour le comté de Champ [...]

    Archives textuelles

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  • Calcul de la rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2004

    Québec : la Régie], 2006

    Une personne qui est née en novembre 1939 et qui de- mande une rente de retraite à 65 ans aura droit à sa rente en décembre 2004.Quel serae montant de cette rente sies revenus de travail inscrits sur son relevé de participation correspondent à ceux qui sont inscrits àa colonne I du tableau présenté au verso

    Publications en série

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  • Calcul de la rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2006

    Québec : la Régie], 2006

    Une personne qui est née en novembre 1941 et qui demande une rente de retraite à 65 ans aura droit à sa rente en décembre 2006.Quel serae montant de cette rente sies revenus de travail inscrits sur son relevé de participation correspondent à ceux qui sont inscrits àa colonne I du tableau présenté au verso

    Publications en série

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  • Calcul de la rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2005

    Québec : la Régie], 2006

    Une personne qui est née en novembre 1940 et qui de- mande une rente de retraite à 65 ans aura droit à sa rente en décembre 2005.Quel serae montant de cette rente sies revenus de travail inscrits sur son relevé de participation correspondent à ceux qui sont inscrits àa colonne I du tableau présenté au verso

    Publications en série

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2017

    Québec : la Régie], 2004-

    RETRAITE QUÉBEC Régime de rentes du Québec Guide du bénéficiaire Rente de retraite Pour connaître vos droits et vos obligations Dépôtégal - 2017 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-77615-4 (imprimé) ISBN 978-2-550-77616-1 (PDF) Gouvernement du Québec 3Guide du bénéficiaire – Rente

    Publications en série

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2016

    Québec : la Régie], 2004-

    RETRAITE QUÉBEC Guide du bénéficiaire Rente de retraite Régime de rentes du Québec Pour connaître vos droits et vos obligations Tout sure Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également sur notre site Web.Consultez‑le pour obtenira mise à jour de’information et des montants.En tout temps

    Publications en série

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2015

    Québec : la Régie], 2004-

    Guide du bénéficiaire Rente de retraite Régime de rentes du Québec Pour connaître vos droits et vos obligations Tout sure Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également sur notre site Web.Consultez-le pour obtenira mise à jour de’information et des montants.En tout temps, vous pouvez

    Publications en série

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2014

    Québec : la Régie], 2004-

    Guide du bénéficiaire Rente de retraite Régime de rentes du Québec Pour connaître vos droits et vos obligations Tout sure Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également sur notre site Web.Consultez-le pour obtenira mise à jour de’information et des montants.En tout temps, vous pouvez

    Publications en série

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2013

    Québec : la Régie], 2004-

    Guide du bénéficiaire Rente de retraite Régime de rentes du Québec Pour connaître vos droits et vos obligations Tout sure Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également sur notre site Web.Consultez-le pour obtenira mise à jour de’information et des montants.En tout temps, vous pouvez

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2012

    Québec : la Régie], 2004-

    Guide du bénéficiaire Rente de retraite Régime de rentes du Québec Pour connaître vos droits et vos obligations Tout sure WebTout sure Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également sur notre site Web.Consultez-le pour obtenira mise à jour de'information et des montants.En tout temps

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2011

    Québec : la Régie], 2004-

    Guide du bénéficiaire Rente de retraite Régime de rentes du Québec Pour connaître vos droits et vos obligations Tout sure WebTout sure Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également sur notre site Web.Consultez-le pour obtenira mise à jour de’information et des montants.Profitez aussi

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2010

    Québec : la Régie], 2004-

    Guide du bénéficiaire Rente de retraite Régime de rentes du Québec Pour connaître vos droits et vos obligations Tout sure WebTout sure Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également sur notre site Web.Consultez-e pour obtenir’informationa plus actuelle etes montants mis à jour

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2008

    Québec : la Régie], 2004-

    Guide du bénéficiaire Rente de retraite Régime de rentes du Québec Pour connaître vos droits et vos obligations Ce document d’information n’a pas force deoi.En cas de conflit d’interprétation, consulteza Loi sure régime de rentes du Québec et ses règlements.Cette publication est disponible en gros caractères

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2006

    Québec : la Régie], 2004-

    Régie des rentes du Québec du bénéficiaire Rente de retraite Profitez de nos services enigne • Le changement d’adresse ; • Le dépôt direct ; • La demande de retenue d’impôt ; • La demande de duplicata de relevés d’impôt ; • Le relevé de participation au Régime de rentes du Québec ; • Nos formulaires

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  • Guide du bénéficiaire, rente de retraite Régie des rentes du Québec

    2005

    Québec : la Régie], 2004-

    Régie des rentes du Québec du bénéficiaire Rente de retraite 2 Ce document d’information n’a pas force deoi.En cas de conflit d’interprétation, il faut s’en remettre aux dispositions dea Loi sure régime de rentes du Québec (la Loi) et à celles des règlements adoptés sous son autorité.On peut se procurer cette

    Publications en série

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  • Rent Ledger

    1904-1942

    323 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

    Ce dossier se compose de trois chemises de rangement classées selon l'ordre chronologique suivant : 1904-1916, 1916-1930 et 19 [...]

    Archives textuelles

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  • Rentes et arrérages

    1904-1929

    17 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

    Ce dossier contient la liste indiquant les rentes dues et les arrérages en regard des censitaires des années 1904, 1906, 1927 [...]

    Archives textuelles

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  • Constitution rentes

    19 juin 1813

    4 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

    Constitution rentes entre Augustin Joubin-Boisvert et Louis Déry par J. Augustin Trudel, notaire

    Archives textuelles

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  • Consultation sur place seulement

    Information-Québec : Régie des rentes du Québec / Programme Logi-rente

    Adelin Bouchard ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1983)

    Fonds Ministère des Communications

    Magazine d'information qui présente des extraits d'entrevues réalisées lors d'Expo-Québec 1982 avec des représentants de minis [...]

    Vidéo

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