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• Informations permettant une mise en contexte du Papier terrier concernant la Censive de Sa Majesté en la ville de Québec et sa banlieue fait en vertu de l'ordonnance de l'intendant Bigot du 8 octobre 1754 (6 janvier 1756 au 28 décembre 1758) (Titre, historique, origine administrative et authentification du registre)

  Censive du Roi (Nouvelle-France). 6 janvier 1756-28 décembre 1758

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Don par Louis-Théandre Chartier, sieur de Lotbinière, et dame Élisabeth Damours (d'Amours), son épouse, à leur fils, René-Louis Chartier, faisant les fonctions de procureur général du Roi au Conseil souverain de Québec, d'une maison sise en la Haute-Ville de Québec (Notaire Romain Becquet)

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er avril 1674

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation et ratification par Sa Majesté en faveur du sieur abbé Picquet (Piquet), prêtre missionnaire des Sauvages de la Mission de la Présentation, d'une concession lui ayant été faite le 10 octobre 1751 par Jacques-Pierre de Taffanel, Marquis de la Jonquière, et François Bigot, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain d'un arpent et demi de front sur le bord de ladite rivière de la Présentation, et trois quarts d'arpent de chaque côté d'un moulin à scie que ledit abbé Piquet aurait déjà fait construire sur le bord de ladite rivière dans la vue de contribuer à l'établissement de cette nouvelle mission, sur un arpent et demi de profondeur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 juillet 1752

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur de Jean Marchesseau dit Laramée (Marchessault) et Madeleine Gacien (Gatien), sa femme, d'une concession leur ayant été faite le 12 mai 1735 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain sis rue des Carrières en la Haute-Ville de Québec de trente pieds de front au sud-ouest à l'emplacement de la veuve LeVasseur, lequel terrain tenant au nord-est à un terrain non concédé et ayant pour profondeur celle qui se trouve jusqu'au terrain leur appartenant

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 mai 1737

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur de Geneviève Pruneau, femme de Pierre Olivier, de la concession lui ayant été faite le 14 mai 1735 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain sis rue des Carrières en la Haute-Ville de Québec, de quarante pieds de front, borné au sud-ouest par un emplacement appartenant à Jean Marchesseau (Marchessault) et sa femme, au nord-est aux terres non concédées et pour la profondeur sur celle qui se trouve jusqu'au terrain appartenant à la veuve Dumontier

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 mai 1737

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté de concessions de terrain à titre de cens et rentes faites au fort Pontchartrain du détroit (Détroit) par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à savoir 1. à Charles Bonhomme dit Beaupré, le 1er septembre 1736, 2. à Jacques Cardinal père, le 2 septembre 1736, 3. à Jacques Cardinal fils, le 3 septembre 1736, 4. à Philippe Daniau (Dagneau, Daneau), le 4 septembre 1736, 5. à Joseph Du Tremble (DuTremble), le 5 septembre 1736, 6. à François Gilbert dit Sanspeur, le 6 septembre 1736, 7. à Claude Campot (Campeau), le 7 septembre 1736, 8. à Pierre Cosme (Côme), le 8 septembre 1736, 9. à Pierre Laurent, le 9 septembre 1736, 10. à Gaétan Séguin dit La Déroute (LaDéroute), le 10 septembre 1736, 11. à Jacques Séguin dit LaDéroute, le 11 septembre 1736, 12. à Gabriel Casse dit Saint-Aubin, le 12 septembre 1736, 13. à Jacques Casse dit Saint-Aubin, le 13 septembre 1736, 14. à Étienne Fafard, le 14 septembre 1736, 15. au nommé Hébert, le 15 septembre 1736, 16. à Jean-Baptiste Malles (Mallet, Malet) fils, le 16 septembre 1736

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 avril 1737

  11 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur de Nicolas Boisseau, greffier en chef de la Prévôté de Québec, et à Marie-Anne Pagé Quercy (Quarcy, Carcy), sa femme, d'une concession leur ayant été faite le 2 mai 1736 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain dans la ville de Québec de quarante-six pieds de front joignant celui leur appartenant par une concession faite le 14 février 1697 à Jean Gobin, sur la profondeur de quarante pieds du côté de Jacques Pagé et de quarante-trois pieds du côté du sieur Lecourt, borné par-devant par la grève et par-derrière par leur terrain non encore bâti

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 mai 1737

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur de Marie-Anne Rivard, veuve de feu François Dumontier, de la concession lui ayant été accordée le 4 octobre 1736 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 mai 1737

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Marie-Anne Rivard, veuve de feu François Dumontier, du reste de terrain non concédé joignant le long de son emplacement sis rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec et contenant environ six pieds de front sur ladite rue Saint-Louis sur quatre-vingt-seize pieds de profondeur allant en élargissant, au bout de laquelle profondeur ledit terrain a environ vingt-quatre pieds de large tenant d'un côté à l'ouest à l'emplacement de ladite veuve Dumontier, de l'autre à l'est au long de la rue des Carrières, d'un bout par-devant à la rue Saint-Louis et de l'autre bout par-derrière au terrain nouvellement concédé à Geneviève Pruneau, femme de Pierre Olivier

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 4 octobre 1736

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté de concessions de terrain à titre de cens et rentes faites au fort Pontchartrain du détroit (Détroit) par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à savoir au sieur Chauvin, le 16 juin 1734, de deux arpents de front sur 40 de profondeur; au nommé Philis, le 1er juillet 1734, de deux arpents de front sur 40 de profondeur; à Pierre Estève dit Lajeunesse, le 3 juillet 1734, de deux arpents de front sur 40 de profondeur; au nommé Binault (Bineau), le 4 juillet 1734, de deux arpents de front sur 40 de profondeur; à Louis Campau (Campeau), le 5 juillet 1734, de cinq arpents de front sur 40 de profondeur; au sieur Marsac Desrochers, le 6 juillet 1734, de quatre arpents de front sur 40 arpents de profondeur; à Jean Chapoton, chirurgien, le 7 juillet 1734, de trois arpents de front sur 40 de profondeur; à Pierre Meloche, le 8 juillet 1734, de quatre arpents de front sur 40 arpents de profondeur; à Jean Gilbert dit Sanspeur, le 9 juillet 1734, de quatre arpents de front sur 40 de profondeur; à Jacques Campau (Campeau), le 10 juillet 1734, de trois arpents de front sur 40 arpents de profondeur; au nommé Moreau, le 11 juillet 1734, de quatre arpents de front sur 40 de profondeur; au nommé La Butte (LaButte), le 12 juillet 1734, de trois arpents de front sur 40 de profondeur; au nommé La Déroute (LaDéroute), le 13 juillet 1734, de quatre arpents de front sur 40 arpents de profondeur; au nommé Chesne, le 14 juillet 1734, de quatre arpents de front sur 40 de profondeur; au nommé Saint-Aubin, le 15 juillet 1734, de trois arpents de front sur 40 arpents de profondeur; au nommé Pierre Saint-Aubin fils, le 16 juillet 1734, de trois arpents de front sur 40 arpents de profondeur; à François Lauzon, le 17 juillet 1734, de quatre arpents de front sur 40 arpents de profondeur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 février 1735

  9 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation par le Roi en faveur de Marie-Anne Rivard, veuve de François Dumontier, de la concession lui ayant été accordée le 9 octobre 1716 par Philippe de Rigaud, Marquis de Vaudreuil, et Michel Bégon, gouverneur et intendant en Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 janvier 1717

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Acte de concession par Philippe de Rigaud, Marquis de Vaudreuil, et Michel Bégon, gouverneur et intendant en Nouvelle-France, à Marie-Anne Rivard, veuve du sieur François Dumontier, de son vivant premier secrétaire du Marquis de Vaudreuil, d'un emplacement sis rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec et contenant quarante-cinq pieds de front sur cent dix-neuf pieds de profondeur du coté attenant à l'emplacement de Pierre Gacien dit Tourangeau (Gatien) et sur cent vingt-six pieds de l'autre coté faisant face au bastion du sud-ouest du fort Saint-Louis qui se termine par une ligne diagonale aboutissant à l'emplacement du nommé Laramée

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 octobre 1716

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation par le Roi en faveur des Religieuses Ursulines de Québec de la concession leur ayant été accordée le 26 décembre 1696 par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er juin 1703

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, aux Religieuses Ursulines de Québec d'une étendue de quarante arpents de terre en superficie au coteau Sainte-Geneviève, à Québec, au bout des vingt-quatre arpents déjà accordés près de Saint-Aignan, tenant du côté du nord-est aux terres de l'Hôtel-Dieu de Québec, du côté du sud-ouest à celles du sieur Pinguet, d'un bout aux terres desdites Dames Ursulines et de l'autre à celles du sieur Pinguet

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 décembre 1696

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Concession par la Compagnie de la Nouvelle-France au sieur Simon Denis d'un arpent de terre de front, depuis la fontaine Champlain tirant vers la ville de Québec jusqu'aux terres depuis peu concédées à l'église

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 mars 1656

  Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation par le Roi en faveur de Vincent Poirier de la concession lui ayant été accordée le 30 juin 1698 par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 mai 1699

  Fonds Conseil souverain

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• Acte de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur Vincent Poirier, capitaine de milice des côtes Sainte-Geneviève et Saint-François, d'un terrain en roture de six arpents de front sur cinq ou environ de profondeur, lequel terrain se trouve entre les terres lui appartenant en la banlieue de Québec, entre Saint-Jean et Saint-François, joignant du côté du nord-est la concession de feu Nicolas Bonhomme et du côté du sud-est celle de feu Jean Gloria

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 juin 1698

  Fonds Conseil souverain

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• Concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur de la Nouvelle-France, à Jean Levrard, canonnier, d'un emplacement de vingt pieds de face sis rue Sous-le-fort en la Basse-Ville de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 avril 1678

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation par le Roi en faveur de Jean-Baptiste Peuvret de Mesnu de la concession lui ayant été accordée le 7 novembre 1672 par Jean Talon, intendant de la Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 avril 1694

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Concession par Jean Talon, intendant de la Nouvelle-France, à Jean-Baptiste Peuvret de Mesnu, procureur du Roi en la Juridiction ordinaire de Québec, de trois quarts d'arpent de terre de front en la Basse-Ville de Québec, à prendre au-dessous de la marée haute sur le quai de Champlain, et de profondeur jusqu'au haut de la côte du Cap-aux-Diamants en lieu non concédé

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 7 novembre 1672

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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