369 résultats

Liste des résultats de recherche

• Chasse interdite au parc du Mont-Tremblant

  Lucien Lévesque. 1961

  11 éléments. Fonds ministère de la Culture et des Communications

  Garde-chasse nourrissant un chevreuil. Sur le fusil, un avis, du ministère de la Chasse et de la Pêche, rappelle l'interdictio [...]

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  «J'ai le goût du Québec» [octobre 1973]

  Parti québécois. 1973

  Fonds Parti québécois

  Document de promotion du parti québécois réalisé dans le cadre de la campagne électorale de 1973. Sous forme de diaporama, le [...]

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• Règlements de pêche

  Ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche. 1978

  Fonds Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche

  Entrevues sur les réglements de pêche sportive pour l'année 1978.Numéro de référence: FC91-257

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  28 octobre 1987, Partie 2 français mercredi 28 (no 47)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  et du Nouveau-Québec (L.R.Q., c.D-13.1) Concernantes Règles de procédure administrative poures demandes relatives aux pourvoiries danses territoires dea Baie James et du Nouveau-Québec Attendu Qu'en vertu de'article 48 dea Loi sures droits de chasse et de pêche danses territoires dea Baie James et du Nouveau

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  08 avril 1987, Partie 2 français mercredi 8 (no 15)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  DU QUÉBEC, 8 avril 1987, II9e année, ri' 15 Partie 2 Projet de règlement Loi sures droits de chasse et de pêche danses territoires dea Baie James et du Nouveau-Québec (L.R.Q.c.D-13.1) Règles de procédure administrative poures demandes relatives aux pourvoiries Le ministre du Loisir, dea Chasse et dea Pêche

  Journaux

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• Terrains de villégiature sur les terres du domaine de l'État : tirage au sort

  2021

  Québec, Québec] : [Ministère de l'énergie et des ressources naturelles], [2021]-

  une ou plusieurs régions administratives danse contexte d’une attribution par tirage au sort.L’ATTRIBUTION DES TERRAINS LE TRANSFERT D’UN BAIL DE VILLÉGIATURE Inscription : du 18 septembre au 24 octobre 2021 Les tirages au sort aurontieu en novembre.Leocataire d’un terrain de villégiature a uniquemente droit de’utiliser

  Publications en série

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• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1987, Français (Partie 2)

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  et du Nouveau-Québec, Loi sures.\u2014Arrêté du ministre du Loisir, dea Chasse et dea Pêche en date du 6 octobre 1987 \u2014 Règles de procédure administrative poures demandes relatives aux pourvoiries danses territoires dea Baie James et du Nouveau-Québec\t6179\tN (L.R.Q.c.D-13.1) Droits de chasse et de pêche dans

  Journaux

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• Le devoir

  21 mai 1996, Cahier A

  Montréal : Le devoir, 1910-

  , etc.), par’obligation d’aller de plus en plusoin pour chasser et pêcher, eta complexité, voiree fardeau de plus en plus grand des règles administratives.Certains n’ont d’ailleurs pas hésité à réclamer de Québec une reconnaissance ferme parégislation du «droit de chasser».L’«accès» àa faune n’est plus menacé aujourd’hui

  Journaux

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• Les négociations avec les Innus pour une réflexion sur le contexte et les enjeux en cause

  Québec] : Secrétariat aux affaires autochtones, 2002

  constituer des règlements définitifs.Elles visent à établir avec certitude et préci- siones droits de propriété et d’utilisation des terres et des ressources danses régions du Canada oùes titres ancestraux n’ont pas été réglés par traité ni annuléségalement.1975 La Convention dea Baie-James et du Nord québécois

  Livres

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• Le soleil

  26 octobre 2002, Cahier S

  Québec : Le soleil, [1896]-

  'rmis, droits d\u2019a(\u2018(vs et autres frais administratifs versés par k's MIanes.C\u2019esta nation huronne-wendat de VVendake.qui délivri»-ra ses propri's permis aux autiM-htones (à qui établira ses André-A.Bellemare AABallemarefesotetl.com CHASSE ET PÊCHE règles.Kn plus de\u2019émission de ces droits individuels

  Journaux

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• Wasaiya : parce que je suis femme et autochtone : pour un plein respect du droit à l'égalité des femmes autochtones du Québec

  Riverin, Josée-Anne

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Service aux collectivités ; Femmes Autochtones du Québec, 2015

  où elles sont compatibles aveca Loi sures Indiens. L’article « accorde toutefois préséance auxois fédérales et aux règlements administratifs adoptés pares Conseils de bande.» La Charte québécoise des droits etibertés, qui entre dans ce cadre, s’applique donc par renvoi àaégislation fédérale, en tenant ainsi toujours compte

  Livres

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• Projet d'implantation d'une minicentrale hydroélectrique au pied du barrage Matawin rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec : le Bureau, 2006

  novembre 2005) : //www.fapaq.gouv.qc.ca/fr/territoi/zecs.htm] DB14 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.Loi sura conservation eta mise en valeur dea faune (L.R.Q., c.C-61.1), compilation administrative à jour au 2 novembre 2005, pagination multiple.DB15 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.Règlement

  Livres

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• Rapport annuel ... / Comité consultatif pour l'environnement de la Baie James

  2001-2002

  Montréal (Québec) : Comité consultatif pour l'environnement de la Baie-James, [1981?]-[2017]

  es mécanismes de participation ainsi quees droits de chasse, de trappe et de pêche des autochtones (chapitres 22 et 24).Les gouvernements donnent suite,e cas échéant, aux recommandations du Comité1.Le CCEBJ assurea surveillance administrative d’un Comité d’évaluation (COMEV).Ce dernier recommande, pour un projet

  Rapports annuels Publications en série

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• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1950, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  \u201cF\u201d\u2014 Automobile de Rimouski \u2014 prolongation du droit de prélèvement.N 974 \u201cG\u201d\u2014 Fourrure, section du gros, Montréal \u2014 prolongation du droit de prelèvement.N 958 \u2014 Campements Industriels, adoption de règlements.N 803 \u2014 Certains actes administratifs du Dept.Chasse et Pêche

  Journaux

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• Le soleil

  13 novembre 1974, Cahier A

  Québec : Le soleil, [1896]-

  chezes Indiens du centre et du nord-ouest dea Colombie-Britannique L'accord comprendra des redevances sures ressources naturelles ete développement hydroélectrique.ainsi qu\u2019un règlement sures terres et une garantie de droits de pêche, de chasse et de trappage.Le gouvernement fédéral est absolument disposé à régler

  Journaux

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• Cadre d'intervention sur la consolidation et le développement de la pourvoirie par Jessy Dynes ; [coordination, Serge Lachance]

  Dynes, Jessy

  Québec : Direction des territoires fauniques et de la réglementation, Secteur Faune Québec, Ministère des ressources naturelles et de la faune, 2006

  territoriale,e Ministère vérifiera quee pourvoyeur ait : acquittées coûts de son permis acquitté sesoyers de droits exclusifs respectées obligations de son bail respectées obligations du Règlement sures pourvoyeurs de chasse, de pêche et de piégeage acquitté son compte comme dépositaire de permis de chasse

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• Avis du Conseil supérieur de l'éducation sur le Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'autorisation d'enseigner et sur le Projet de règlement modifiant le Règlement sur le permis et le brevet d'enseignement

  Québec] : le Conseil, 2004

  pour des entreprises de transport ou de services alimentaires, par exemple.Le guide administratif actuellement en préparation au ministère de’Éducation a d’ailleurs précisément pour objet de prendre en compte’ensemble des éléments pertinents, y comprise respect des droits etibertés des personnes.On ne saurait en effet, dans

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• Le logement au Nunavik : document d'information

  Québec] : Société d'habitation du Québec, 2001

  signé avec des Autochtones au Canada.Grâce à cette convention,es Cris etes Inuits ont acquis d’importantes responsabi-ités en matière d’éducation, de services de santé et services sociaux, d’administration, de chasse, de pêche et de piégeage.La Convention prévoit aussies structures administratives etes moyens

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• Schéma d'aménagement et de développement révisé / MRC de Rimouski-Neigette

  Plan 7.3.2 | Territoires structurés pour l'exploitation faunique sur le territoire de la MRC de Rimouski-Neigette | Plans et cartes

  Rimouski : MRC de Rimouski-Neigette, 2019

  d'entente Partie dea Seigneurie de Nicolas-Rioux Limite administrative Municipalité régionale de comté Municipale Lac TERRITOIRES STRUCTURÉS POUR L'EXPLOITATION FAUNIQUE Plan 7.3.2 Schéma d'aménagement et de développement 11-09Règlement 4-18Adoptée 11 juillet 2018En vigueure 14 septembre 2018 Préparé par:Lucie Alice Côté

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• Le soleil

  03 avril 2003, Cahier 4

  Québec : Le soleil, [1896]-

  gèrenta chasse selones désirs des utilisateurs?Les fonctionnaires, qui veulent réglereurs petits problèmes administratifs ?André-A.Bellemare AABellemare@lesoleil.com CHASSE ET PÊCHE Le BQ encouragee mal à Ottawa La Fédération québécoise dea faune (FQF) \u2014 principal porte-parole des chasseurs avec plus de 150

  Journaux

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