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Liste des résultats de recherche

• Arrêt ordonnant à Fabien Badeau, charpentier de navire, intimé de donner communication de la sentence de la Prévôté de Québec en appel à Joseph Rancourt (Rancour), aussi charpentier de navire

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 mars 1704

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs de Villeray et d'Auteuil sont rentrés et Monsieur de Lotbinièr [...]

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• Réception en appel de François Sauvin, charpentier de navires, contre Noël et Pierre Racine

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 août 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par François Sauvin charpentier de na [...]

  Archives textuelles

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• Réception en appel de François Sauvin, charpentier de navires, contre Noël et Pierre Racine

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 août 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par François Sauvin charpentier de na [...]

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• Défaut-congé à Clément Lesueur, charpentier de navire, contre Jean Grenet, journalier

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 novembre 1726

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Lettre d'Eustache Chouinard à Henri Parent, charpentier de navires à Québec

  17 juin 1736

  3 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient une lettre d'Eustache Chouinard à Henri Parent, charpentier de navires à Québec, annonçant que sa femme vi [...]

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• Tutelle aux mineurs de Nicolas Rousset, charpentier de navire, et de feue Marie-Hélène Martin

  28 février 1716

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Succession de feu Jean Badeau, charpentier de navire, de Québec, et de Catherine Larchevêque

  6 juillet 1743

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Mémoire des dépens à payer par Fabien Badeau, charpentier de navires, à la requête de Raymond Guay, aussi charpentier de navires, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 15 mars 1717 relatif au paiement de jours de travail

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 avril 1717 - 24 avril 1717

  8 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Gaillard et Rivet. Les pièces sont signées par [...]

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• Défaut accordé à Raymond Guay, charpentier de navire, de Québec, contre Fabien Badeau, aussi charpentier de navire, appelant de sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 26 janvier 1717

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er mars 1717

  Fonds Conseil souverain

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• Ordre de faire entendre Pierre Brunet, menuisier, dans sa cause l'opposant à François Sauvin, charpentier de navire

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 avril 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre François SAUVIN charpentier de navire en cette ville comparant par [...]

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• Ordre de faire entendre Pierre Brunet, menuisier, dans sa cause l'opposant à François Sauvin, charpentier de navire

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 avril 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre François SAUVIN charpentier de navire en cette ville comparant par [...]

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• Défaut à Corneille Esbens, charpentier de navire de Québec, contre François Mangeant, marchand, aussi de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 mars 1726

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt portant permission à Moïse Hilleret et Daniel Beau, charpentiers de navire de religion réformée, de repasser en France, vu l'expiration de leur engagement

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 août 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mercredi vingtième août 1664. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur [...]

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• Reçu pour le paiement des droits de lots et ventes et des droits de saisine par Louis Beaulieu et Joseph Chalifour (Chalifou), charpentiers de navire demeurant à Québec

  20 juillet 1752

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Reçu pour le paiement des droits de lots et ventes et des droits de saisine par le Sieur Bernard Diesse (Diez, Dierce), charpentier de navire

  3 août 1756

  Fonds Intendants

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• Reçu pour le paiement des droits de lots et ventes et des droits de saisine par François Beaulieu, charpentier de navire, et Ursule Badiau (Badeau), sa femme

  1er décembre 1755

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Reçu pour le paiement des droits de lots et ventes et des droits de saisine par Joseph Bourbeau, charpentier de navire, et Louise Bouchet (Boucher), sa femme

  30 décembre 1752

  Fonds Intendants

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• Tutelle des enfants mineurs de Jean-Baptiste Croteau, maître charpentier de navire de Québec, et de feue Marie-Angélique Charland

  1er avril 1807

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle au mineur de feu James Oliver, charpentier de navire de la ville de Québec, et de Mary Oliver

  23 octobre 1795 et 24 octobre 1795

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de David Corbin, charpentier de navire, de Québec, et de feue Marie-Jeanne Faveron

  14 février 1724

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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