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  • Charter

    Raoul Hunter. 16 mars 1973

    Fonds Raoul Hunter
    Dessins

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  • Charte de la Cour

    A. R. Roy. 1904

    Collection Centre d'archives de Québec

    Ordre des forestiers catholiques, Cour Immaculée Conception, de Jacques-Cartier de Québec, No. 1509

    Photographies

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  • La Charte des valeurs

    Montréal : Groupe Léger & Léger, 2014

    La Charte des valeurs Publication : janvier 2014 La présente étude a été réalisée par Internet auprès de 1 000 Québécois âgées de 18 ans et plus, réparties dans touteses régions dea province, entree 6 ete 9 janvier 2014.Les données finales du sondage ont été pondérées à’aide des données du recensement

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  • Charte du bois

    Québec] : Forêts, Faune et Parcs Québec, [2017

    CHARTE DU Ph ot o : S té ph an e Gr ol ea u MOT DU MINISTRE En 2016, danse cadre du Forum Innovation Bois, nous avons travaillé de concert aveces différents acteurs du milieu à bâtir une vision d’avenir commune de’industrie dea construction bois.Cette démarche a également permis de déterminer des actions

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  • Charte du piéton

    Document principal

    Montréal : Ville de Montréal, Service des infrastructures, transport et environnement, Direction du transport-planification et grands projets, Division du transport, 2006

    Charte du piéton Juin 2006 Charte du piéton Charte du piéton Mot du maire Montréal est une ville agréable à vivre. Elle doit continuer à’être et même à’être toujours davantage. C’est dans cet esprit quea Charte du piéton a été conçue : faire de notre métropole

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  • Charte du piéton

    Annexe | Portrait et diagnostic

    Montréal : Ville de Montréal, Service des infrastructures, transport et environnement, Direction du transport-planification et grands projets, Division du transport, 2006

    Charte du piéton Portrait et diagnostic i TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION..................................................................................................................1 2. LES DÉPLACEMENTS DES PIÉTONS

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  • Chartes revisited

    Heywood, J. C. 1941- (John Carl)

    Québec (Province)? : s.n. 1970
    Estampes

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  • La Charte des Grands Lacs Annexe à la Charte des Grands Lacs : entente additionnelle à la Charte des Grands Lacs, 18 juin 2001

    Charte des Grands Lacs | 1985

    Québec : Gouvernement du Québec], 2003

    LA CHARTE DES GRANDS LACS PRINCIPES DE GESTION DES RESSOURCES EN EAU DES GRANDS LACS CONSTATATIONS Les gouverneurs des États etes Premiers ministres des provinces du Bassin des Grands Lacs constatent et déclarent conjointement que: Les ressources en eau du Bassin des Grands Lacs constituent des ressources naturelles

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  • La Charte des Grands Lacs Annexe à la Charte des Grands Lacs : entente additionnelle à la Charte des Grands Lacs, 18 juin 2001

    Entente additionnelle à la Charte des Grands Lacs | 2001

    Québec : Gouvernement du Québec], 2003

    ANNEXE À LA CHARTE DES GRANDS LACS ENTENTE ADDITIONNELLE À LA CHARTE DES GRANDS LACS 18 JUIN 2001 CONSTAT Les Grands Lacs constituent un trésor public binational, dontes États etes provinces du bassin des Grands Lacs sont fiduciaires.Depuis seize ans,es gouverneurs des États etes premiers ministres

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  • [René Lévesque et la Charte du français]

    Raoul Hunter. 18 avril 1977

    Fonds Raoul Hunter
    Dessins

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  • Draperie de charte et insignes mortuaires

    A. R. Roy. 1904

    Collection Centre d'archives de Québec

    Ordre des forestiers catholiques, Cour Immaculée Conception, de Jacques-Cartier de Québec, No. 1509

    Photographies

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  • Copie de la Grande Charte de 1215

    15 juin 1215

    Collection Centre d'archives de Québec

    Fac-similé de la grande charte d'Angleterre dont l'original est conservé au British Museum. (Magna carta)

    Archives textuelles

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  • Consultation sur place seulement

    Dévoilement de la charte des valeurs

    10 septembre 2013

    3 éléments. Fonds Ministère du Conseil exécutif

    On peut voir sur les photographies la première ministre Pauline Marois et le ministre Bernard Drainville le jour du dévoilemen [...]

    Photographies

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  • Charte des données numériques

    Montréal : Ville de Montréal, 2020

    Charte des données numériques Octobre 2020 2 « La Ville de Montréal reconnaît que nous sommes sur un territoire autochtone millénaire,ieu de rencontres et de diplomatie entrees peuples ainsi que du Traité dea grande paix.Nous remercionsa nation Kanien'kehá:ka (Mohawk) de son hospitalité en territoire non cédé

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  • La Charte des valeurs québécoises

    Montréal : Groupe Léger & Léger, 2013

    La Charte des valeurs québécoises Publication : 16 septembre 2013 La présente étude a été réalisée par Internet auprès de 2 000 personnes âgées de 18 ans et plus, réparties dans touteses régions du Québec, du 13 au 14 septembre 2013.Les données finales du sondage ont été pondérées à’aide des données du recensement

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  • Bilan de la Charte du bois

    Québec, Québec] : Forêts, faune et parcs Québec, [2019

    PA GE 1 BILAN DE LA CHARTE DU BOIS PA GE 2 Dépôtégal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2019 Gouvernement du Québec, 2019 No de publication : F33-1909 ISBN (pdf) : 978-2-550-84972-8 ISBN (imprimé) : 978-2-550-84971-1 PA GE 3 MOT DU MINISTRE FAIRE PLUS, FAIRE MIEUX : LA CONSTRUCTION EN BOIS POUR LUTTER

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  • The wood charter

    Québec, Québec] : Forêts, Faune et Parcs Québec, [2017

    THE CHARTER Ph ot o : S té ph an e Gr ol ea u A WORD FROM THE MINISTER In 2016, at the Forum Innovation Bois (Wood Innovation Forum), we worked with other industry actors to build a shared vision of the wood construction industry’s future.At the same time, actions were identified to help spread the expertise that has

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  • Charte pour des technologies inclusives

    Audet, Richard

    Trois-Rivières : CIUSSS de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec, 2016

    CHARTE POUR DES TECHNOLOGIES INCLUSIVES Produiteors dea 3e Journée Technoclinique du 16 juin2016 (CIUSSS MCQ – CPEITC) Les Rendez-Vous de’Institut universitaire en DI et en TSA Date : Décembre 2016 Auteurs Comité d’experts Richard Audet, sous-ministre des technologies de'information au ministère dea Santé

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  • Charte montréalaise des droits et responsabilités

    Montréal] : Service du capital humain et des communications et la Direction du greffe à la Direction générale, [Ville de Montréal], 2012

    Charte montréalaise droitsresponsabilitésdes et La Charte montréalaise des droits et responsabilités repose sures valeurs de dignité humaine, de justice, de paix, d’égalité, de transparence et de démocratie.Ces mêmes valeurs que partagentes Montréalaises etes Montréalais sont àa base des droits humains

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  • [Charte montréalaise des droits et responsabilités]

    Montréal] : [Service du capital humain et des communications, Ville de Montréal], 2012
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