55608 résultats

Liste des résultats de recherche

• Édifice - coin Champ de Mars/Berri

  1913.

  Illustrations de périodiques

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence d'ordre rendue en la Prévôté de Québec, le 1er octobre 1738, dans la cause entre François de Gallifet, seigneur de Caffin, chevalier de Saint-Louis et major de Québec, contre Charles Morel de la Chaussée, François Morel, seigneur de la Durantaye, et dame Françoise Morel, veuve de Louis de Caderan, seigneur de Bonneville, enfants et héritiers des dits feus sieur et dame de la Durantaye. Appel de la sentence d'ordre pour la distribution des deniers provenant de la vente et adjudication faite par décret le 14 août 1736 à M. Péan de Livaudière de la moitié de la terre et seigneurie de la Durantaye appartenant aux héritiers Morel de la Durantaye

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 juillet 1739

  34 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui appointe les parties à mettre leurs pièces devant Nicolas Lanouillier, conseiller, dans la cause entre Pierre de Rivon de Budemont, chevalier de Saint-Louis, capitaine dans des troupes, veuf de Marie Godé, veuve de Charles de Couagne, faisant tant pour lui que pour Jean-Baptiste de Couagne, capitaine dans les troupes de l'île Royale, et encore comme curateur de Nicolas de Couagne, son frère germain, Alexis Lemoine Monière et Marie-Joseph de Couagne, son épouse, et Thérèse de Couagne, veuve de François Poulin Francheville, tous enfants et héritiers du dit feu de Couagne, et Charles Morel de la Chaussée, François Morel de la Durantaye et Françoise Morel, veuve de Louis de Cadéran, etc

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 janvier 1739

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne que les parties mettront leurs pièces devant Nicolas Lanouillier, conseiller, dans trois jours, pour leur être fait droit, dans la cause entre François de Galiffet, seigneur de Caffin, chevalier de Saint-Louis, major de Québec, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 1er octobre 1738, contre Jacques Barbel, notaire royal, syndic de la majeure partie des créanciers de défunts sieur et dame Morel de la Durantaye, et Charles Morel de la Chaussée, François Morel de la Durantaye et Françoise Morel, veuve de Louis de Cadéran, enfants et héritiers des sieur et dame Morel de la Durantaye

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 décembre 1738

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte de foi et hommage de Jean-Baptiste Decharnay, notaire royal en la Prévôté de Québec, propriétaire pour la moitié au total du fief et seigneurie de Kamouraska et pour trois cinquièmes en l'autre moitié au total dudit fief et seigneurie, faisant aussi pour Philippe Damours de Plaines (Plaine), propriétaire pour un cinquième en l'autre moitié dudit fief par représentation de feue dame Madeleine Morel de la Durantaye, sa mère, et pour Charles Morel de la Chaussée (LaChaussée), aussi propriétaire pour un cinquième en ladite autre moitié au total dudit fief comme héritier pour ledit cinquième de feu Joseph Morel de la Durantaye, son père, lequel acte de foi et hommage étant fait pour ledit fief de Kamouraska

  6 novembre 1758

  7 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire des dépens à payer par Charles Morel, chevalier, seigneur de la Chaussée (LaChaussée), François Morel, seigneur de la Durantaye (LaDurantaye), et dame Françoise Morel, veuve de Louis de Caderan (Cadaran), seigneur de Bonneville, enfants et héritiers des feux sieur et dame de la Durantaye, à la requête de François de Gallifet (Galifet), seigneur de Caffin (Catin), Chevalier de Saint-Louis et major de Québec, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 6 juillet 1739

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 septembre 1739 - 10 septembre 1739

  16 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Lanouillier (Lanouiller, Lanoullier) et une si [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire des dépens à payer par François Morel, écuyer et seigneur en partie de La Durantaye, et Françoise Morel, veuve de Louis de Cadéran (Cadaran), seigneur de Bonneville, ladite veuve Cadéran se portant fort de Charles-Alexandre Morel, écuyer de la Chaussée (LaChaussée), tous enfants et héritiers de feu Olivier Morel de la Durantaye (LaDurantaye) et de feue Françoise Duquet, à la requête de Jacques Barbel, notaire, au nom et comme chargé de procuration de la majeure partie des créanciers desdits feu Olivier Morel, écuyer et seigneur de la Durantaye, et feue Françoise Duquet, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 28 mai 1736

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 août 1736 - 19 janvier 1737

  12 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Varin et Daine. Les pièces sont signées par [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 9 septembre 1727, dans l'instance entre François Morel, écuyer et seigneur en partie de La Durantaye, et Françoise Morel, veuve de Louis de Cadéran, seigneur de Bonneville, la dite veuve Cadéran se portant fort de Charles-Alexandre Morel, écuyer de la Chaussée, tous enfants et héritiers de défunts Olivier Morel de La Durantaye et de Françoise Duquet, et Jacques Barbel, notaire, au nom et comme chargé de procuration de la majeure partie des créanciers des dits feus Olivier Morel, écuyer et seigneur de La Durantaye, et Françoise Duquet, etc. Il est ordonné que ce qui est en appel sortira effet et, en conséquence, qu'il sera procédé et passé outre à la vente et adjudication du fief, terre et seigneurie de La Durantaye

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 mai 1736

  19 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui déboute Charles Turgeon, navigateur, demeurant à Québec, des fins de sa demande contre Jean-Baptiste Chaussée dit Lemaine, garde de la Compagnie des Indes, et décide que la transaction passée entre eux le 29 septembre dernier à la suite d'une altercation sortira son plein et entier effet

  Hocquart, Gilles. 16 décembre 1733

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Information faite à la requête de Jean Chaussé dit Lemeine, garde de la Compagnie des Indes en la ville de Québec, poursuite et diligence de Marie-Angélique Bériau, sa femme, contre Charles Turgeon, navigateur, pour voies de fait et injures

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 septembre 1733

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des p [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Papiers de la succession d'Olivier Morel de La Durantaye (LaDurantaye), conseiller au Conseil supérieur de Québec et de son épouse Françoise Duquet, dont plusieurs concernant un procès opposant Jacques Barbel, notaire royal syndic des créanciers de la succession de La Durantaye, François Galifet, seigneur de Caffin, procédant au nom de Pierre Derivon (de Rivon), sieur de Budemont, capitaine d'une compagnie dans les troupes du détachement de la Marine, époux de Marie Godé, auparavant veuve de Charles de Couagne, créanciers de la succession, d'une part, à François Morel, chevalier et seigneur en partie du fief de La Durantaye, chevalier seigneur de Boisbriand, dame Françoise Morel, veuve Louis de Cadaran de Bonneville et Charles-Alexandre Morel, écuyer, sieur de La Chaussée (LaChaussée), aussi seigneur en partie du fief de La Durantaye, héritiers d'Olivier Morel de La Durantaye, d'autre part, concernant l'adjudication de leur seigneurie

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 mai 1696 au 2 octobre 1739

  312 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend des billets pro [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Reçu de Charles Pageot, à l'agent des biens des Jésuites, pour une annonce faite à la porte de l'église de Saint-Ambroise, relativement aux propositions demandées pour la construction du pont de la chaussée à l'Ancienne-Lorette

  23 février 1846

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès en appel au Conseil supérieur de Québec des héritiers d'Olivier Morel de La Durantaye (LaDurantaye), c'est-à-dire François Morel, chevalier et seigneur en partie du fief de La Durantaye, chevalier seigneur de Boisbriand, dame Françoise Morel, veuve Louis de Cadaran de Bonneville et Charles-Alexandre Morel, écuyer, sieur de La Chaussée (LaChaussée), aussi seigneur en partie du fief de La Durantaye, d'une part contre les créanciers de la succession soit Pierre Derivon (de Rivon), sieur de Budemont, capitaine d'une compagnie, chevalier de l'ordre de Saint-Louis, époux de feue Marie Godé, veuve de Charles de Couagne, ainsi que René de Couagne, marchand bourgeois de Montréal, Jean-Baptiste de Couagne, écuyer, capitaine de la Marine et ingénieur de l'Île-Royale, à son nom et comme curateur de Nicolas de Couagne, Alexis Lemoyne (Lemoine), marchand bourgeois de Montréal et son épouse Marie-Joseph de Couagne, Thérèse de Couagne, veuve de feu François Poulin de Francheville, vivant marchand bourgeois de Montréal, tous enfants héritiers du sieur Charles de Couagne et de Marie Godé, d'autre part, concernant l'adjudication de la seigneurie de La Durantaye

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 février 1737 au 29 janvier 1739

  18 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend un extrait du livre de compte de la succe [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Cause entre François Moreau, maçon, demandeur; et Charles Berthelot, négociant, comparant par maître Saillant, notaire, et le nommé Duflos (Duflot - Flot), traiteur, comparant par maître Decharnay, notaire, défendeurs, à propos de l'examen du mur de dix pieds du rez-de-chaussée en question, il est ordonné que ledit Duflos comparaisse en personne avant de faire droit aux parties, dépens réservés

  6 septembre 1757

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence rendue dans la Juridiction de Montréal le 30 avril 1723, dans la cause de Charles Quenneville, maître tailleur d'habits, contre les sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Montréal. Suivant la Coutume de Paris, les murs de clôture dans les villes ne doivent être que de dix pieds de haut au-dessus du rez-de-chaussée y compris le chaperon; le Conseil a déchargé le dit Quenneville de la condamnation contre lui prononcée

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 31 janvier 1724

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre d'appeler maître Pierre Haimard (Émard), juge, prévôt de Notre-Dame-des-Anges, et les sieurs Charles Perthuis et Jean Crespin, marchands, pour servir de juges dans l'affaire de Pierre Yvon, habitant de Québec, au nom et comme fondé de procuration de Simon Guernier (Guerinet), conseiller du Roi et trésorier général des ponts et chaussées de la généralité de La Rochelle et par le sieur marquis d'Allogny, commandant des troupes de la Marine en Nouvelle-France, au nom et comme procureur du sieur Jean-Robert Jousselin de Marigny, lieutenant des vaisseaux de sa Majesté, appelant de la sentence rendue le 27 octobre 1711, contre Nicolas Pinaud, marchand de Québec et Jean Soumande, marchand de Montréal, vu que plusieurs conseillers ont des intérêts dans ce procès

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 décembre 1711

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs de la Martinière Delino (De Lino) ; Aubert, Macart (Macard), C [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement de Jacques Raudot, intendant de la Nouvelle-France, prouvant la noblesse de Michel Dagneau, écuyer, sieur de Douville, officier dans les troupes du détachement de la Marine, suivi de 1. l'extrait baptistaire de Michel Dagneau, écuyer, sieur de Douville, en date du 14 janvier 1666; 2. le certificat de Nicolas-Joseph Foucault, commissaire de Sa Majesté, pour l'exécution de Ses ordres en la généralité de Caen, en date du 19 janvier 1693, qui justifie que Michel Dagneau, écuyer, sieur de Douville, est fils de Robert Dagneau, gentilhomme; 3. les lettres de Jacques Gohier, garde des sceaux pour le Roi en la vicomté de Bayeux, qui attestent une transaction entre Jean Dagneau, sieur de la Chaussée, et Robert Dagneau, sieur de Douville, son frère, en date du 28 février 1641; 4. l'attestation du garde du scel (sceau) des obligations de la vicomté de Caen au sujet d'une transaction entre Robert Dagneau et Jean Dagneau, enfants et héritiers de feu Charles Dagneau, écuyer, sieur de Douville; 5. les certificats de service donnés à Robert Dagneau par Louis de Bourbon, prince du sang, duc d'Enghien; 6. les lettres de grâce accordées par le roi Henri III au mois de février 1588 à Guillaume Dagneau et à Charles Dagneau, sieur de Douville

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 janvier 1708

  19 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt ordonnant d'assigner Saint-Claude, marchand habitant des Trois-Rivières, les nommés Chaussée, Lajeunesse, Lépine, Lecomte, Durand, Despoüy et Cailleau dans la cause de Louis Martin, présentement détenu dans les prisons de Québec et accusé du meurtre de Georges Tasset (Tassel), habitant de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 septembre 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mercredi dix-septième septembre 1681. Le Conseil extraordinairement a [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Cercle Jeanne-d'Arc No 53 de l'Alliance nationale

  Côté, Ludger

  Illustrations de périodiques

  Voir le détail

• Plan d'action ... à l'égard des personnes handicapées. Tribunal administratif du logement

  2023-2024

  Montréal, Québec] : Tribunal administratif du logement, [2023]-

  GASPÉ 96, montée de Sandy Beach 1er étage, bureau 1.05 Gaspé (Québec) G4X 2W4 LONGUEUIL Édifice Montval 201, Place Charles-Le Moyne Rez-de-chaussée Longueuil (Québec) J4K 2T5 RIMOUSKI 337, rue Moreault Local RC01 Rimouski (Québec) G5L 1P4 GATINEAU (HULL) Édifice Jos-Montferrand 170, rue de’Hôtel-de-Ville 4e étage, bureau

  Publications en série

  Voir le détail