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• "Monsieur MacDonald vos grosses maudites anglaises!"

  Raoul Hunter. 19 janvier 1989

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• "Qu'elle est cette histoire de grosses maudites anglaises d'Eton?" "Pas Eton, Madame Thatcher, mais Eaton!" "Toé, tais-toé!"

  Raoul Hunter. 20 janvier 1989

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Lettre de Joseph Doutre à Henri-Gustave Joly

  22 mai 1878

  Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Affaire Macdonald - Chemin de fer et Gouvernement

  Archives textuelles

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• Flash fiscal APFF

  Vol. 20, no 15 | 28 mai | Mai | 2012

  Montréal : APFF, 2010-

  dea Charte canadienne des droits etibertés?– L’affaire Josée Ouellet c.La Reineirea suite • La Cour refuse d’appliquere paragraphe 84(2) L.I.R.eta RGAÉ dans une situation où’ARC appliquait un dividende réputé à une vente d’actions suivie dea distribution des surplus dea société – L’affaire MacDonald c.La Reine

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• Stratège / APFF

  Vol. 23, no 4 | Décembre | 2018

  Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, 1995-

  Décembre 2018 Volume 23 - Numéro 4 Nouvelles mesures fiscales fédérales visantes revenus passifs La rectification – Qu’en reste-t-il?Caractérisation de pertes sur contrat à terme :a Cour d’appel fédérale se prononce dans’affaire MacDonald Transmission d’une ferme familiale en héritage : stratégies

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• Stratège / APFF

  Vol. 25, no 2 | Été | 2020

  Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, 1995-

  de’affaire B.T.Céramiques par Anne-Sophie Cogné, LL.B., M.Fisc.Richter s.e.n.c.r.l.Affaire MacDonald – La Cour suprême du Canada se penche sura notion d’opération de couverture par Maude Lussier-Bourque, avocate, LL.M.fisc.Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l.PLANIFICATION FINANCIÈRE L’arrivée du régime de retraite

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• Science et francophonie / Ligue internationale des scientifiques pour l'usage de la langue française

  No 41 | Février | 2015

  Saint-Laurent, Québec : Éditions PUM, 1983-2016

  àa guerre de’Union, menée pare président républicain Abraham Lincoln, contrees états confédérés ainsi qu’à’abolition de’esclavage des Noirs.Mus par ce que’historien Kenneth Stampp appela d’« intenses préjugés […].Fig.6.Macdonald est au centre dea plus gigantesque affaire de corruption de’histoire du Canada

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• Le patriote : le journal de la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal

  Vol. 19 | Novembre | 2019

  Montréal : Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, 2009-

  .Toutefois,’inverse est aussi vrai.Par exemple, dans’affaire MacDonald (1986),a Société franco-manitobaine est intervenue en faveur d’un Anglo-Québécois qui contestait, en vertu de’art.133 dea Loi constitutionnelle de 1867, un constat d’infraction émis dansa seuleangue officielle du Québec.Àa fin des années 70, un Franco

  Journaux

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• Flash fiscal APFF

  Vol. 11, no 23 |21 août | Août | 2003

  Montréal : APFF, 2010-

  ).QUÉBEC • Suspension d’une demande péremptoire Dans’affaire JTI-Macdonald Corporation c.SMRQ,a C.S.a accordéa demande d’injonction interlocutoire d’un contribuable et a suspendu une demande péremptoire.Le contribuable était en train de contestera validité d’une demande péremptoire émise en vertu de’article 39

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• Guide... de déontologie en milieu multidisciplinaire Barreau du Québec, Service de recherche et de législation

  2005

  Montréal : le Barreau], 2005

  précédent et quea situation ne présente aucune possibilité ou probabilité qu'une information confidentielle obtenue à'occasion du premier mandat puisse être utilisée dansa nouvelle affaire48. L'arrêt clé sur cette question est'affaire Succession MacDonald c. Martin49 dea Cour suprême du Canada. Voici ce qu'on

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• Rapport d'activité ... / CPQ [i.e.] Conseil du patronat du Québec

  2019

  Montréal (Québec) : Conseil du patronat du Québec, 2007-

  – associé et administrateurocal de’équipe Droit des affaires; Rodney MacDonald, directeur principal, Politique publique mondiale et affaires généraux, Intuit.Marc Garneau, poure Partiibéral du Canada; Chu Anh Pham, poure Nouveau Parti démocratique du Canada; Yves-Thomas Dorval, président et chef dea direction

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• Lettre de W. Shanly à Henri-Gustave Joly

  21 avril 1879

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Affaire entre Duncan Macdonald et le Gouvernement concernant les chemins de fer

  Archives textuelles

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• Stratège / APFF

  Vol. 24, no 1 | Printemps | 2019

  Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, 1995-

  un revenu en capital.Par exemple, suivant une stratégie dite de « pipeline »,a société pourrait utiliser ses revenus pour rembourser un billet de nature capital àa fiducie (voir AGENCE DU REVENU DU CANADA, décisions anticipées 2002-0154223, 2002, et 2005-0142111R3, 2005, ou’affaire MacDonald c.La Reine, 2013 CAF 110

  Publications en série

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• L'Honorable Joseph-G. Blanchet /

  Béchard, A. 1828-1893, (Auguste)

  Québec : Imprimerie Léger Brousseau, 1884. -

  présenta un projet «leoi destiné à organisera milice sur un pied efficace.La mesure avait été préparéo sures suggestions d'une commission spéciale composée de Messieurs Cartier, Macdonald, du colonel Lyson, etc., et nommée àa suite tlo'affaire du Trent.Celte difficulté avait démonté'importance qu'il y avait do

  Livres

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• Lettre de Sydney Bellingham à Henri-Gustave Joly

  17 juillet 1879

  4 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Affaire Letellier et gouvernement Macdonald. Influences en Angleterre

  Archives textuelles

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• Les affaires

  22 avril 1989, Cahier 2

  Montréal : Publications les affaires (1979) inc. 1981-2011

  à une firme de Gatineau, Meta-Logik Construction.100 M poure parc d\u2019affaires MacDonald La société de develop- pement Douglas Mac- Donald investira près de 100 M dans un complexe d\u2019édifices de bureau qui sera construit à Gloucester, à quelques minutes du centre-ville d'Ottawa.Situé à\u2019angle du chemin Blair

  Journaux

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• Guide ... de déontologie appliquée aux avocats en entreprise Barreau du Québec, Service aux membres

  2008

  Montréal : Barreau du Québec], 2008

  dea Cour suprême dans’affaire Succession MacDonald c.Martin78.Danses faits, il s’agit de protégere dossier, d’une part en empêchant’avocat en conflit d’y avoir accès, ce qui inclut’accès aux données informatiquesiées au dossier, et d’autre part en donnant des directives visant à informer touses membres

  Publications en série

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• Rapport annuel ... / Chambre des notaires du Québec

  2013-2014

  Montréal, Québec] : Chambre des notaires du Québec, [pas avant 1969]-

  , d’indépendance et de désintéressement évoluent au gré des tendances sociales : un comportement qui était tout à fait acceptable à une époque est susceptible de ne plus’être quelques années plus tard.Ainsi, depuisa décision dea Cour suprême dans’affaire Succession MacDonald c.Martin ([1990] 3 R.C.S 1235),es règles

  Rapports annuels Publications en série

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• Coup d'œil ... / Montréal, métropole culturelle

  2011

  Montréal, Québec] : Montréal, métropole culturelle, [2008?]-

  .À’occasion de ces importants travaux,e Musée a également demandé à une équipe de muséologues dirigée par’archi- tecte muséographe français bruno Donzet eta designer montréalaise Diane  bernier de procéder au réaména- gement de ses collections.Fondé en 1955 pare mécène et homme d’affaires David MacDonald stewart

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• Le devoir

  13 juillet 2019, Cahier B

  Montréal : Le devoir, 1910-

  grand frère, n\u2019ait pasa capacité, nie courage, de se tenir à nos côtés.» Mais à ce moment, on se souvenait moins de\u2019autre côté dea médaille.Danses affaires Nguyen (2009), Solski (2005) et MacDonald (1986), ce sontes associations de défense des droits des francophones minoritaires qui intervenaient

  Journaux

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