4851 résultats

Liste des résultats de recherche

• St.James The Apostle Anglican Church

  1913-1922

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Chicoutimi. Etat civil

  Archives textuelles

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• Rapport annuel / Ordre des denturologistes du Québec

  2011-2012

  Montréal : Ordre des denturologistes du Québec, [1975]-

  (# 676 : District de Chicoutimi) M.Daniel Côté (# 677 : District judiciaire de Mingan) M.Raynaldo Dignard (# 678 : District de Québec District de Montmagny) M.Roland Roy (# 679 : District de Montmagny) M.Pierre Lurette (# 680 : District de Baie-Comeau) M.Jean Dignard (# 681 : District de Québec) Portant sur’exercice

  Rapports annuels Publications en série

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• L'histoire législative des tribunaux du Québec (1777-2010)

  Le Blanc, Luc

  Québec : Le Blanc, Luc, 2018

  et Beauharnois et ils sont portés dansa cité de Québec poures districts de Québec, Trois-Rivières, Saguenay, Chicoutimi, Roberval, Nicolet, Gaspé, Rimouski, Kamouraska, Montmagny, Beauce et Arthabaska. Uneoi est adoptée en 1921 pour permettre au gouvernement d’établire nouveau district judiciaire d’Abitibi ayant comme

  Livres

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• Le journal Barreau du Québec

  Vol. 44, no 8 | Août | 2012

  Montréal : le Barreau, 2006]-2020

  a été nommé juge coordonnateur àa Cour du Québec poures districts judiciaires de Rimouski, de Gaspé, de Bonaventure, de Baie-Comeau, de Mingan et de Kamouraska.Pierre Lortie a été nommé juge coordonnateur àa Cour du Québec poures districts judiciaires de Chicoutimi, de Roberval et d’Alma.Michèle Toupin a été nommée

  Journaux

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• Portrait de la judiciarisation des Premières Nations au Québec : l'amorce d'un virage nécessaire

  Sylvestre, Marie-Ève

  Wendake : Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador, 2019

  1 Longueuil 257 Mingan 1 220 Montréal 157 Pontiac 2 Québec 90 Richelieu 14 Roberval 633 Rouyn-Noranda 2 Saguenay (Chicoutimi) 13 Saint-François 4 Saint-Maurice 145 Témiscamingue 114 Terrebonne 81 Trois-Rivières 19 ND 189 36 Le tableau 6 permet de croiseres données relatives au district judiciaire etes données

  Livres

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• Rapport de la Commission royale nommée pour s'enquérir des activités de la Sûreté provinciale et de la Police des liqueurs, dans le district de Montréal, depuis le 26 août 1936 jusqu'au 15 mars 1944 [Commission Cannon]

  Québec : Commission royale d'enquête nommée pour s'enquérir des activités de la Sûreté provinciale et de la Police des liqueurs, dans le district de Montréal, depuis le 26 août 1936 jusqu'au 15 mars 1944, 1944

  , divisée en deux grands dis- trlcts: Le district de Montréal ete district de Québec.Le district de Québec, avec quartiers généraux dansa cité de Québec, comprendes districts judiciaires d'Arthabaska, 1 Beauce, Bonaventure, Chicoutimi, Gaspé, Kamouraska, Montmagny, Nicolet, Québec, Rimouski, Roberval, Saguenay et Trois

  Livres

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• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1936, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  District Saguanay.3136 Bogue, Jos.- Marie - Laurent\u2014District Montréal.282 Boily, Ls-Philippe\u2014District Chicoutimi.2366 Boivin, A.\u2014District Saint-François 3136 Bouchard, Dalmas \u2014 District judiciaire Québec.4105 Bouchard, G.-E.\u2014District Pontiac 1646 Boucher, Paul\u2014District Trois-Rivières 3136

  Journaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1907-1908, [Institutions, Services publics, etc], [Divers, Sociétés, Écoles, Églises]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  , J.A.Mercier, Montréal.Inspecteurs des edifices publics —Ls.Guyon et James Mitchell, Montréal, Inspecteurs poures districts judiciaires de Montréal.Ottawa, Pontiac, Terrebonne, Joliette, St-Hyacinthe.Beauharnois et Ri chelieu.P.J.Jobin, Inspecteur pouresi districts de Québec, Trois-Rivières, Beauce, Kamouraska, Chicoutimi

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1908-1909, [Institutions, Services publics, etc], [Divers, Sociétés, Écoles, Églises]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  pecteurs poures districts de Québec, Trois- Rivières, Beauce, Kamouraska, Chicoutimi, Saguenay,Gaspé.—B.H.Goolev, Coaticook, Inspecteur poures districts de Saint-Fran çois, Bedford et Arthabaska.Inspecteurs des établissements indus triels : Division de Montreal: Comprenantes dis tricts judiciaires de Montréal, Ottawa

  Répertoires municipaux

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• Tapageur

  Septembre | Vol. 3, no 3 | 2005

  Sainte-Marie : Régie régionale de la santé et des services sociaux Chaudière-Appalaches], 2003-2008

  SSaagguueennaayy Reconnue coupable d’une infraction commise en vertu de’article 20 dea LQE,’entreprise Les Scieries Saguenaytée, de’arrondissement La Baie à Saguenay, a été condamnée,e 16 décembre 2004, para Cour du Québec du district judiciaire de Chicoutimi.Le 14 mars 2000, cette entreprise avait émis des bruits

  Publications en série

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• Rapport annuel de gestion... Ministère de la justice

  2023-2024

  Sainte-Foy] : le Ministère, [2002?]-

  de tribunal spécialisé en matière de violence sexuelle et de violence conjugale dans 5 districts judiciaires, portante déploiement à 16 districts judiciaires sures 36 du Québec : • Districts judiciaires d’Alma et de Chicoutimi,e 6 septembre 2023; • District judiciaire de Rimouski,e 24 octobre 2023; • Districts

  Rapports annuels Publications en série

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• Législation et réglementation concernant les établissements industriels de la province de Québec /

  Québec] : le Département, 1928

  DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET DES EDIFICES PUBLICS Par ordre en conseil No 1036, du 17 juin 1921,a province de Québec a été partagée en trois divisions poures fins de’inspection des établissements industriels, savoir: La division de Québec, comprenantes districts judiciaires de Québec, Trois-Rivières, Beauce, Montmagny

  Livres

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  31 décembre 1993, Partie 1 vendredi 31 (no 53)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  Saint-Maurice Montréal Québec Québec Québec Chicoutimi Abitibi Abitibi Trois-Rivières GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 31 décembre 1993,125e année, n 53 5467 Dénomination sociale et sa version Date de constitution District judiciaire 3102-7709 3102-7709 QUÉBEC INC.3102-7717 3102-7717 QUÉBEC INC.3102-7725 3102-7725 QUÉBEC

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse]

  23 mai 2023, 8000 victimes accompagnées en un an

  Montréal] : [La presse], [2023]-

  Journaux

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• Vision triennale ... / cette publication a été rédigée et produite par le Bureau de la juge en chef de la Cour du Québec

  2012-2013-2014

  Québec (Québec) : la Cour du Québec, [2012]-

    et  pénale, des mesures novatrices ou alternatives visant à rendre  justice  plus efficacement    En matières civile et administrative    Assurer e  suivi  des  projets  de  conciliation  et  de  gestion  de 'instance  dans es  districts  judiciaires  de  Chicoutimi,  Hull,  Longueuil et Terrebonne, et évaluer

  Publications en série

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• La Cour du Québec, une cour contemporaine vision triennale, 2012-2013-2014 / [Cour du Québec ; publication rédigée et produite par le Bureau de la juge en chef de la Cour du Québec]

  Québec : Cour du Québec, Bureau de la juge en chef, 2012

      Assurer e  suivi  des  projets  de  conciliation  et  de  gestion  de 'instance  dans es  districts  judiciaires  de  Chicoutimi,  Hull,  Longueuil et Terrebonne, et évaluer l'opportunité d'implanter  ces mesures ailleurs au Québec    Recourir, orsque  c’est  approprié,  à  tout  moyen  de  communication

  Livres

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  26 décembre 1992, Partie 1 samedi 26 (no 52)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  -François Labelle Québec Québec Québec Saint-François Jolielte Beauce Frontenac Kamouraska Beauce Arthabaska Aima Québec Frontenac Chicoutimi Chicoutimi Québec Beauce GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 26 décembre 1992,124e année, n\" 52 6153 Dénomination sociale et sa version Date de constitution District judiciaire 2966-5767

  Journaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1912-1913, [Institutions, Services publics, etc], [Divers, Écoles, Littéraire, Sociétés, Religieux]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  et conduits à vapeurs —William Laurie, E.O.Champagne, Louis Arpin, Montréal ; Joseph Samson, Lévis ; F.X.Drolet.Québec.Inspecteurs des édifices publics _Ls.Guyon et James Mitchell, Montréal, O.J.Monday et J.E Deslauriers, Ins pecteurs poures districts judiciaires de Montréal.Ottawa, Pontiac, Terrebonne, Joliette, St-Hyacinthe

  Répertoires municipaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  24 mai 2023, Deux entraîneurs accusés de crimes sexuels dans Lanaudière

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  04 décembre 1993, Partie 1 samedi 4 (no 49)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  Laval Montréal Québec Iberville Montréal Montréal Bedford Chicoutimi Arthabaska 1993 11 10 Québec GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 4 décembre 1993,125e année, ri 49 5031 Dénomination sociale et sa version Date de constitution District judiciaire 3101-7460 ATELIER DE COUTURE CAROLE INC.3100-6687 L'ATELIER FÉTOINE INC.3100

  Journaux

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