10469 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Bonne question

  L. Lalande ; Parti québécois. Numérisé en 2021 (original créé en 1977-1978)

  5 éléments. Fonds Parti québécois - en traitement

  Série de 5 émissions réalisée dans le but de favoriser la communication entre la population et le gouvernement. Le Premier Min [...]

  Vidéo

  Voir le détail

• Budget ... : discours sur le budget / Gouvernement du Québec, Ministère des finances

  1980-1981

  Québec, Québec] : Ministère des finances, [1978]-[1985

  sures vêtements etes chaussures.Nous allons continuer dans cette voie si utile pour réduiree fardeau fiscal du contribuable moyen.À partir de minuit ce soir, toute taxe de vente est abolie sures textiles qui étaient encore taxés, c'est-à-direes rideaux, tentures, couvertures, draps et taies d'oreillers, nappes

  Publications en série

  Voir le détail

• Le quotidien du Saguenay - Lac-St-Jean

  28 mars 1979, Cahier 1

  Chicoutimi: : Progrès du Saguenay, 1973-

  a eté interdite d'accès à cause dea proximité dea chambre de délibérations des jurés.48 pages 25 cents qd Dépenses record de 13.8 milliards Réductions d'im MN e para taxe de vente sures vêtements e par\u2019indexation des exemptions d'impôt par Norman Delisle QUEBEC (PC) \u2014 L'abolition définitive dea taxe

  Journaux

  Voir le détail

• Bulletin d'information / Finances et économie Québec

  2013-8 | 13 septembre | 2013

  Québec] : Finances et économie Québec, 2012-2014

  payée par chaque municipalité.Ce remboursement dea TVQ accordé aux municipalités sera prévu para Loi sura taxe de vente du Québec1, comme c’étaite cas avant’abolition en 1997 du remboursement partiel de cette taxe jusqu’alors consenti à celles-ci.Sommairement,es organismes municipaux qui, à titre

  Publications en série

  Voir le détail

• Budget ... : discours sur le budget / Gouvernement du Québec, Ministère des finances

  1979-1980

  Québec, Québec] : Ministère des finances, [1978]-[1985

  pas qu 'un hort iculteur, un pépiniér iste ou un cul t ivateur qui vend des arbustes, des arbres, des bulbes ou des plantes qui sonte produit de son exploi tat ion ne doit pas faire payera taxe de vente au cl ient.Mais si ce qu' i vend a été acheté d'un vois in ou d 'un fournisseur,a taxe est exigibe.On abol i ra

  Publications en série

  Voir le détail

• Mémoire de l'Union des consommateurs soumis au Comité permanent des finances dans le cadre des consultations prébudgétaires fédérales 2005

  Latreille, France

  Montréal : Union des consommateurs, 2005

  %.Par comparaison,es recettes du gouvernement provenant des impôts sure revenu des particuliers ont augmenté de 7,7% sur cette même période.2 Les ménages à faible revenu paient en taxes de ventes sur des produits de base essentiels une proportion plus élevée deeurs revenus quees mieux nantis.Une étude de Statistique Canada

  Livres

  Voir le détail

• Le guide

  25 janvier 1945, jeudi 25 janvier 1945

  Ste-Marie, Bce : [s.n.], 1930-1973

  dea taxe de vente.Lors de sa campagne électorale,e chef de\u2019Union Nationale a promis maintes fois de prendre cette mesure dès son arrivée au pouvoir.On rapportait quee projet de La taxe de vente -abolie dèsa première session \u2014oi en question était prêt et qu\u2019il serait présenté dèses premières séances

  Journaux

  Voir le détail

• La clé d'or = The Golden key : revue mensuelle illustrée de l'annonce

  09 novembre 1927, Une conférence aux vendeurs

  Québec : Argus de la presse internationale, 1926-1928

  : "il faut met- tre en mouvement dix-sept muscles du visage pour fronceres sourcils, et il n'en faut que quatorze pour sourire".Puis il termina ses remarques par ces mots : "Le suc- cès n'est pase résultat, du désir, maise produit d'un tra- vail ardu".LES EDITEURS DE PERIODIQUES DEMANDENT L'ABOLITION DE LA TAXE DE VENTE

  Revues

  Voir le détail

• L'Honorable Adélard Godbout et le parti libéral assurent au cultivateur, à l'ouvrier, à l'industriel, au commerçant et aux jeunes la sécurité individuelle, familiale et sociale dans une politique de bien commun

  Montréal : publié par l'Organisation libérale, 1939

  ) 2) 3) 5) Abolition dea taxe de vente.Adoption de méthodes de comptabilité en vue d’une présentation simple et exacte dea véritable situation des revenus et des dépenses dea province.Réduction des dépenses inutiles d’administration du gouvernement Duplessis de façon à réduirea disproportion considérable

  Livres

  Voir le détail

• La clé d'or = The Golden key : revue mensuelle illustrée de l'annonce

  10 novembre 1927, Les éditeurs de périodiques demandent l'abolition de la taxe de vente

  Québec : Argus de la presse internationale, 1926-1928

  : "il faut met- tre en mouvement dix-sept muscles du visage pour fronceres sourcils, et il n'en faut que quatorze pour sourire".Puis il termina ses remarques par ces mots : "Le suc- cès n'est pase résultat, du désir, maise produit d'un tra- vail ardu".LES EDITEURS DE PERIODIQUES DEMANDENT L'ABOLITION DE LA TAXE DE VENTE

  Revues

  Voir le détail

• L'Echo de Louiseville/Berthier

  28 février 1979, mercredi 28 février 1979

  Saint-Justin [Québec] : Impr. Gagné, 1977-1985

  esta question que nous pouvons nous poser suite àa demande du maintien de\u2019abolition dea taxe de vente, faite par six associations patronales et syndicales qui ont des intérêts dans\u2019industrie du meuble au Québec.La semaine derniere,\u2019Association des fabricants de meubles,a Corporation des marchands

  Journaux

  Voir le détail

• Pour une meilleure justice sociale : mémoire présenté au ministère des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2020-2021

  Gibeau, Élisabeth

  Montréal : Union des consommateurs, 2020

  , qu’elles soient riches ou pauvres.L’utilisation des tarifs d’électricité pour garnires coffres de’état est une mesure régressive.Il en est de même dea taxe de vente sures factures d’électricité.L’abolition de cette dea taxeaisserait en moyenne chaque année 137 danses poches des familles.Parmi elles, nombreuses sont celles

  Livres

  Voir le détail

• Le soleil

  10 avril 1989, Cahier B

  Québec : Le soleil, [1896]-

  avec Wilbrod-Bhérer, particulièrement au niveau de\u2019équipement.Hyundai, Volkswagen, Toyota et Ford fournissent des voitures et de\u2019équipement suresquelses étudiants de jour et de soir peuvent « se fairea main.» TAXE DE VENTE ABOLIE à\u2019achat d\u2019une VOLKS FOX _\t1989 .v y,\t1.üb iMÜltWMl FOX PRIX

  Journaux

  Voir le détail

• L'éclaireur-progrès

  04 avril 1979, Cahier 1

  St-Georges de Beauce, Québec : Beauce publications, 1961-1988

  , pourui,e mot abolition este plus important.Il y a dans ce projet'abolition dea taxe de vente poures municipalités, abolition dea taxe deocataires, dea taxe d'affaires, des subventions conditionnelles et du per capita.Ca fait beaucoup d'abolitions.Le maire explique que danses discussions entrees municipalités

  Journaux

  Voir le détail

• Bulletin d'information Gouvernement du Québec, Ministère des finances

  2000-4 | 29 juin | 2000

  Québec] : le Ministère, 1997-2002

  3.MESURES CONCERNANT LES TAXES À LA CONSOMMATION .63 3.1 Abolition des remboursements dea taxe de vente du Québec aux touristes étrangers .63 3.2 Harmonisation aux mesures fédérales relatives aux centres de distribution des exportations et aux maisons de commerce d’exportation .64 4.ABOLITION DE LA CONTRIBUTION

  Publications en série

  Voir le détail

• Le Courrier de St-Hyacinthe

  13 avril 1945, vendredi 13 avril 1945

  Saint-Hyacinthe : Lussier & frères, 1853-

  dea Montreal Light, Heat and Power Corporation.Le surplus prévu de 668.000., est d\u2019importance, en regard du déficit de 8.237,000.pour\u2019exercice se terminante .31 mars 1945, dont est responsable\u2019administrationibérale Godbout- Bouchard.TAXE DE VENTE ABOLIE Conformément àa promesse faite par Thon

  Journaux

  Voir le détail

• Québec objectif emploi : vers une économie d'avant-garde : réforme de la fiscalité des entreprises Gouvernement du Québec

  Québec] : Ministère des finances, 1998

  Mesures d’allégement des charges fiscales fixes des PME • Taux réduit dea taxe sura masse salariale1 -106 -358 -430 • Réduction dea taxe de vente sures achats des PME2 -20 -27 -27 Sous-total -126 -385 -457 Mesures de financement partiel2 • Abolition dea déduction pour petites entreprises 112 148 148 • Abolition

  Livres

  Voir le détail

• Les Affaires : a magazine of business

  juin 1961, vendredi 23 juin 1961

  Québec : Argus de la presse internationale, 1928-1978

  Montréal : Argus de la presse internationale

  doute de courte durée puisquees provinces concernées seront probablement appelées à prélever des impôts supplémentaires afin d\u2019assumeres services essentiels jusqu'ici assumés par Ottawa jusqu\u2019à concurrence de 300 millions par année.Certaines taxes de vente abolies Le ministre annonce une exemption dea taxe

  Revues

  Voir le détail

• Budget provincial.

  10 mai 1996

  Montréal (Québec) : Association de planification fiscale et financière, 2001

  .17 3.11.Modifications techniques concernanta taxe sure capital .17 3.12.Mise en place de règles relatives aux dépenses des organismes artistiques reconnus 18 IV.MESURES VISANT LA TAXE DE VENTE DU QUÉBEC (TVQ) .18 4.1.Report de'abolition des restrictions pour'obtention de remboursements dea taxe

  Publications en série

  Voir le détail

• Analyse du budget du Québec ... de l’APFF/ APFF, Association de planification fiscale et financière

  10 mai 1996

  Montréal, Québec] : [Association de planification fiscale et financière], 1995-1999

  .17 3.11.Modifications techniques concernanta taxe sure capital .17 3.12.Mise en place de règles relatives aux dépenses des organismes artistiques reconnus 18 IV.MESURES VISANT LA TAXE DE VENTE DU QUÉBEC (TVQ) .18 4.1.Report de'abolition des restrictions pour'obtention de remboursements dea taxe

  Publications en série

  Voir le détail