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• Nomination de l'abbé Hector-David Brosseau comme Prélat Domestique à Montébello en présence de Mgr Alexandre Vachon

  Paul Taillefer. [194-?]

  3 éléments. Fonds Joseph Hébert

  Photographies

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• Lettres adressées à Henry Comte de Bathurst ministre des colonies

  16 septembre 1819-5 avril 1825

  6 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé des documents suivants: une lettre de Mr Plessis à Henry Comte de Bathurst (1762-1834), ministre des co [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Michel Drouard, marchand bourgeois de Québec, émancipé, fils héritier de Robert Drouard, contre Michel Sarrazin, conseiller, et Henri Hiché, tuteur de Florent Desguerrois Desrosiers, et les Sieurs Ecclésiastiques du séminaire de Québec, au nom et comme caution de Marguerite Pilote, aïeule et tutrice de Michel Drouard; relativement aux contestations touchant les intérêts de la société qui a été entre le dit feu Robert Drouard et le dit sieur Sarrazin

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 décembre 1729 - 31 décembre 1729

  21 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend l'acte pour la nomination du sieur Dupont, comme arbitre du sieur Sarrazin, et de Charles Guillimin, comme [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt de publication et d'enregistrement d'un édit du Roi du mois de mars 1693 par lequel Sa Majesté crée une justice royale à Montréal, ayant accepté la démission qui lui a été faite par les Ecclésiastiques du Séminaire Saint-Sulpice de Paris, de la justice qui leur appartient, et nommant Jean-Baptiste Migeon, sieur de Banssat, avocat au Parlement de Paris, juge royal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 octobre 1693

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil l'édit du Roi donné à Versailles au mois de mars derni [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt de publication et d'enregistrement d'un édit du Roi du mois de mars 1693 par lequel Sa Majesté crée une justice royale à Montréal, ayant accepté la démission qui lui a été faite par les Ecclésiastiques du Séminaire Saint-Sulpice de Paris, de la justice qui leur appartient, et nommant Jean-Baptiste Migeon, sieur de Banssat, avocat au Parlement de Paris, juge royal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 octobre 1693

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil l'édit du Roi donné à Versailles au mois de mars derni [...]

  Archives textuelles

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• Cause entre les Supérieurs, Directeurs et Ecclésiastiques du Séminaire des Missions Étrangères de Québec, demandeurs, stipulant et comparant par maître Saillant, notaire, et Michel Laroche fils, Joseph Dorval, assigné en garantie, et monsieur le Directeur du Domaine du Roi, ledit Laroche comparant par maître Decharnay, notaire, et ledit Directeur et Joseph Dorval comparant par maître Panet, notaire ; mention de la sentence du 5 décembre 1758 ; nomination par les demandeurs du sieur Lapalme pour expert, les défendeurs nomment le sieur Lamorille, arpenteur, pour expert ; il est ordonné que lesdits experts procéderont au bornage et arpentage des terrains dont il est question suivant la sentence du 18 juillet 1758, suite à quoi ils dresseront un procès-verbal en présence des parties

  19 décembre 1758

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean-Baptiste Dugas, ecclésiastique du séminaire de Québec, demandeur, et Paul Dumouchel, cordonnier, tuteur des enfants Dugas, et Pierre Laurent dit Laviolette, défendeurs, pour le réglement de la succession de Catherine Tessier, veuve de Dugas, épouse de Laurent

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 février 1713 - 1 avril 1713

  22 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de tutelle des enfants de Vincent Dugas et de [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis au néant dans la cause de Jean Auger (Oger), huissier en la Prévôté de Québec et curateur nommé d'office au cadavre du nommé Guérin, trouvé pendu et étranglé dans une habitation inhabitée sise en la côte Saint-Michel et appartenant à Antoine Buisson, contre le procureur du Roi, au sujet du suicide du nommé Guérin; condamnant le dit cadavre du dit Guérin à être privé de la sépulture ecclésiastique et à être jeté à la voirie

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 avril 1708

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi seizième jour d'avril mille sept cent huit. Le Conseil assemblé [...]

  Archives textuelles

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• Nomination de maître Charles Juchereau, écuyer, comme juge royal à Montréal, maître Jean-Baptiste Migeon de Branssat étant décédé, jusqu'à ce qu'il ait plu à Sa Majesté d'y pourvoir autrement

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 octobre 1693

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur ce qui a été représenté par le procureur général du Roi que maître J [...]

  Archives textuelles

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• Nomination de maître Charles Juchereau, écuyer, comme juge royal à Montréal, maître Jean-Baptiste Migeon de Branssat étant décédé, jusqu'à ce qu'il ait plu à Sa Majesté d'y pourvoir autrement

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 octobre 1693

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur ce qui a été représenté par le procureur général du Roi que maître J [...]

  Archives textuelles

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• Photographies

  A. R. Roy (Firme). 1926-1968

  1004 éléments. Fonds Famille Sauvé

  Cette sous-sous série montre Paul Sauvé à titre de major au sein des Fusiliers Mont-Royal pendant la Seconde Guerre mondiale, [...]

  Photographies

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• Partie du registre de la Prévôté de Québec pour la période allant du 21 juin 1704 au 26 mars 1706, alors que Claude de Bermen, écuyer et seigneur de La Martinière, était le lieutenant général civil et criminel

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 juin 1704 - 26 mars 1706

  96 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce dossier comprend un procès-verbal d'inventaire; une ordonnance pour la confirmation d'Eustache Fortin à son titre de tuteur [...]

  Archives textuelles

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• Cause entre Louis Cloutier, François Verreau (Verrault), Nicolas Lefrançois et Justin Jobidon, anciens marguilliers et habitants de Château-Richer, en la paroisse de la Visitation, autorisés par les habitants de ladite paroisse par acte en date du 10 mai 1750, demandeurs; et les supérieurs, directeurs et ecclésiastiques du Séminaire des missions étrangères établit en Nouvelle-France, défendeurs

  3 mars 1752

  7 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Cette pièce fait référence à plusieurs documents et mentionne plusieurs noms : la sentence du 9 juin 1750, le sieur Jacquereau [...]

  Archives textuelles

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• Cérémonie religieuse en l'honneur d'un membre du clergé

  Auteur inconnu. Vers 1960

  9 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Le devoir

  05 juillet 2010, Cahier B

  Montréal : Le devoir, 1910-

  une sélection plus vigilante des prêtres et des religieux dignes d’acpéder à’épiscopat.D’autres enjeux propres à’Eglise incitent enfine clergé etes fidèles à suivre de prèsa nomination des évêques.C’este cas au Québec, où près dea moitié des évêques auront bientôt atteint’âge dea retraite.Sur plusierus questions

  Journaux

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• Cérémonies lors de la nomination de Monseigneur Joseph-Médard Émard comme archevêque de l'archidiocèse d'Ottawa

  British & Colonial Press Limited. Septembre 1922

  12 éléments. Fonds Joseph Hébert

  Le dossier porte sur les cérémonies entourant l'arrivée de Mgr Joseph-Médard Émard comme Archevêque de l'Archidiocèse d'Ottawa [...]

  Photographies

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• La seigneurie

  10 août 1969, dimanche 10 août 1969

  Boucherville : Les Publications Charles Desmarteau Inc. 1965-

  secteurs d'activité selon touses aspects dea vie de'Eglise.Devant ces besoins,e comité fait une sélection des besoinses plus urgents etes propose au Bureau du Clergé avante 1er avril.2) Le rôle du Bureau du Clergé est d'évaluer ces besoins en relation avec tout ce qu'il y a danse diocèse.Puise Bureau essaie

  Journaux

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• Le Lac-St-Jean

  12 mai 2007, samedi 12 mai 2007

  St-Joseph-d'Alma : Le Lac-St-Jean ltée, 1941-2017

  et équipes du secteur Lac-Saint-Jean-Est ont été mis en nominationors de ce Mérite régional du sport étudiant, mais n'ont pas été retenus pare comité de sélection.Ainsi,'équipe masculine de basketball du Collège d'Alma était sures rangs poureauréat Éthique sportif par excellence au niveau collégial alors

  Journaux

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• La tribune

  11 mars 1968, lundi 11 mars 1968

  Sherbrooke : [éditeur non identifié], 1910-

  » années dans de* nominations à 'je .el à mort ' Qu\u2019one veuille ou non il faudra sans faute, d'iciü aïs*, associere clergé eteair.it au processus dea sélection de» candidats i 1 épiscopat, dans une collaboration franche ' Voir POt VOIR p U col « La Tribune LE PLUS GRAND QUOTIDIEN DE LA RIVE SUD \u2014 FONDE

  Journaux

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• Le droit

  13 juillet 1917, vendredi 13 juillet 1917

  Ottawa : [éditeur non identifié], 1913-

  effrontément toutesesibertés britanniques.Demaine Parlement diseuteraa question de\u2019exemption du eler- vé.D'est tout probable que !e gouvernement ne changera pas ses vues sur ce point.Il est décidé de dispenser du service militairee clergé de n'importe quelle dénomination religieuse.Le vote sura troisième

  Journaux

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