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• Plans des propriétés O. McGarvey, de Beaujeu et Succession Cloutier dans le quartier St-Antoine à Montréal

  1880

  2 éléments. Collection initiale

  Plans

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• Succession de feu Jean Michelon, maître cloutier de Québec, et de feue Geneviève Gatien

  31 juillet 1724

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Charles Cloutier et Marie Amable Robert

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 30 juillet 1782

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Pierre Roy et Josèphe Cloutier

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 18 mars 1784

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Rose Corneau et Charles Cloutier

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 11 mars 1779

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Madeleine Dupuy et Louis Cloutier

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 2 octobre 1778

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Jean Fournier et de défunte Brigitte Cloutier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 août 1760

  Archives textuelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Jean Baptiste Malboeuf et Dorothée Cloutier

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 28 septembre 1780

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Licitation et adjudication des biens des successions de feu Agnès Tessier et Jacques Moquin, et Marie-Madeleine Cloutier et feu Paul Tessier dit Chaumine

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 juin 1741 - 20 avril 1742

  81 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête de Toussaint Rebou, perruquier, et de sa [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Toussaint Rebou, époux d'Hélène Tessier, demandeur, et Paul Tessier, Paul Baudreau dit Graveline et François Gauthier dit St-Germain, défendeurs, pour le partage de l'héritage de la succession de défunte Anne Tessier, épouse de Jacques Moquin

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 mai 1748

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du brouillon d'une sentence qui condamne Paul Tessier, Paul Baudreau et François Gaut [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Dupuy entre Eustache Fortin, mari de Louise Cloutier, Alexis Belleavance (Gagné dit Bellavance), mari de Catherine Cloutier, habitants du Cap-Saint-Ignace, Guillaume Cloutier, Joseph Cloutier, Louise Cloutier et Jean-Baptiste Cloutier, habitants de Notre-Dame-de-Bonsecours, au sujet de la succession de Marie Leblanc, veuve de René Cloutier, leur mère et belle-mère

  Dupuy, Claude-Thomas. 29 avril 1727

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Assemblée des parents et amis afin d’autoriser la vente d'un emplacement et d’une maison dépendants de la succession de feu Alexis Elot (Hélot, Hellot) dit Julien, de la ville de Québec, et de Marguerite Cloutier

  8 avril 1796 et 9 avril 1796

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Requête de Louise Gravel, fille et héritière des défunts Jean Gravel et Marie Cloutier, demandant l'obtention de lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge pour ainsi pouvoir gouverner les biens de la succession de ses défunts parents

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. [avant le 9 mars 1722]

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

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• Lecture d'un contrat de mariage passé devant maître Crespin, notaire, le 14 novembre 1751, entre Geneviève Chaplain (Chaplin), veuve du feu Louis Cloutier, et Gabriel Michel dit Taillon, par lequel la future épouse fait donation au futur époux d'une part d'enfant en sa succession

  8 février 1752

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge accordées à Joachim Doyon, âgé de 23 ans, habitant de la seigneurie de Beaupré, fils de feu Antoine Doyon et de Françoise Cloutier, épouse en secondes noces d'un jeune homme de 20 ans, afin qu'il puisse gérer lui-même les biens qui lui sont échus par la succession de feu son père

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 janvier 1712 [Document insinué le 16 janvier 1712]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Donation par Charles Cloutier et Louise Morin, sa femme, à maître Gilles Rageot, greffier et notaire de la Prévôté de Québec, et à Marie-Madeleine Morin, sa femme; ladite donation concernant la part de la seigneurie Saint-Luc qui est revenue à ladite Morin par la succession des feus Noël Morin et Hélène Desportes, ses père et mère.

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 octobre 1683 [Document insinué le 25 janvier 1684]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose de la donation par Charles Cloutier, habitant du Château-(Richer), et Louise Morin, sa femme, à maître Gil [...]

  Archives textuelles

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• Contrat de vente par le sieur Nicolas Bonhomme dit Dulac, seigneur et propriétaire en partie du fief et de la seigneurie de Bélair, et Louise Cloutier, sa femme, au Révérend Père Vincent Bigot, recteur du Collège des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus à Québec et supérieur de leurs missions en toute la Nouvelle-France, de toute la portion qui appartient aux vendeurs dans le fief de Bélair qui leur appartient par la succession de feu Guillaume Bonhomme, laquelle portion joignant du côté du nord-est à la seigneurie de Gaudarville et du côté du sud-ouest les autres héritiers de feu Guillaume Bonhomme, avec tous les droits de seigneurie et prérogatives rattachées à ladite seigneurie (Notaire Jean-Étienne Dubreuil)

  28 août 1710

  5 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Liste d'habitants de la seigneurie de Fleury [seigneurie de Saint-Joseph-de-Beauce] avec la quantité d'arpents de terre de front qu'ils occupent, lesquelles terres étant situées à la Nouvelle-Beauce, à commencer au sud-ouest de la rivière du saut de la Chaudière et ce au bras du Sud-Ouest qui fait la borne entre ladite seigneurie de Fleury (Saint-Joseph-de-Beauce) et la seigneurie de [Rigaud-de-Vaudreuil] (arpenteur Ignace Plamondon père)

  1er octobre 1763 - 31 octobre 1763

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne directement: Joseph Despitiaux (Despiteaux), habitant de la Nouvelle-Beauce; la veuve de Philippe P [...]

  Archives textuelles

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• Rapport annuel ... / Parkinson Québec

  2020

  Montréal (Québec) : Parkinson Québec, [2016]-

  Connell Fondation Norman Fortier IBM Canada Ltée Lemay et associés Les Vêtements Utility Inc.Louis Caillé Métro Inc.Pharmascience Inc.Sandoz Canada SANIMAX san Inc.Succession Jeannine Cloutier Succession Véronique Loof Teva Canada Ltée UCB Canada Inc.9298-6850 Québec Inc.Alain Champagne André Charron Andrée Sauvageau Mercure Antonin

  Rapports annuels Publications en série

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• Info-SARTEC : bulletin de la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma

  Vol. 9, no 1 | Avril | 2012

  Montréal (Québec) : SARTEC, 2000-

  , Succession Eugène Cloutier, Succession Florence Martel, Succession Marcelle Barthe, Succession Raymond Garceau, Succession Paul Gury, Succession Claude Jutra, Succession Francis Mankiewicz, Succession Pierre Perreault, Succession Michel Robert, Succession Joseph Rudel Tessier, Succession Noël Vallerand, Émile Asselin, Émile

  Publications en série

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