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Liste des résultats de recherche

• Industrie des produits forestiers : guide de repérage des activités de dépenses de recherche et développement admissibles aux crédits d'impôt

  Québec : Ministère des ressources naturelles, Secteur des forêts, Direction du développement de l'industrie des produits forestiers, 2002

  Guide de repérage des activités de dépenses de recherche et développement admissibles aux crédits d’impôt INDUSTRIE DES PRODUITS FORESTIERS MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES Secteur des forêts Direction du développement de’industrie des produits forestiers Avril 2000 Note auecteur L’information

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• La R-D au Québec et les mesures d'aide fiscale Revenu Québec

  2008

  Québec : Ministère du revenu], 2008

  Internet. Notez que Revenu Québec doit pré- servera confidentialité de touses renseignements relatifs aux activités de R-D ainsi que de ceux du dossier fiscal. Liste des formulaires • Déduction des dépenses engagées poura recherche scientifique ete développement expérimental (RD-222) • Crédit d’impôt relatif

  Publications en série

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• Les brevets en agroalimentaire 1980-1999 : les brevets dans les provinces canadiennes et dans les pays de l'OCDE, la situation du Québec [textes, graphiques et tableaux, Claire Bard, Pierre Dumoulin, Christiane Migret ; sous la coordination de Pierre Dumoulin]

  Bard, Claire

  Québec : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction générale des politiques agroalimentaires], 2002

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• Commentaires portant sur le document de consultation du ministère de la recherche, de la science et de la technologie intitulé Vue d'ensemble pour une politique scientifique du Québec

  Montréal] : Conseil du patronat du Québec, 2000

  La recherche scientifique vse développement expérimental .9 2.1.1 Les crédits d’impôt poura R-D.10 2.2 L’innovation etes transferts technologiques .12 2.2.1 Les crédits d’impôt pour’innovation technologique.13 2.2.2 La contribution fédérale.14 3- Le soutien aux universités et aux centres de recherche .15 3.1

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• Les entreprises utilisant le crédit d'impôt pour la recherche universitaire : rapport d'enquête [rédigé par Brigitte Poussart, Nathalie Plante et Catherine Fontaine ; sous la coordination de Line Lainesse ; sous la direction de Camille Courchesne]

  Poussart, Brigitte

  Québec : Institut de la statistique du Québec, 2006

  économique, de’Innovation et de’Exportation (2005).Les cibles dea stratégie gouvernementale de dévelop- pement économique, 2005.À ces fins, une enquête a été menée auprès des entreprises qui ont reçue crédit d’impôt québécois poura recherche universitaire en 2002 ou en 2003.Les résultats présentés dans ce rapport

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• La recherche, la science et l'innovation en agroalimentaire, 1997-2001 la R-D agroalimentaire dans les provinces canadiennes, l'innovation technologie [sic] au Québec : l'agroalimentaire et les secteurs de niveau technologique comparable : [aperçu général / textes, graphiques et tableaux, Christiane Migret, Quynh-Van Tran ; sous la coordination de Christiane Migret]

  Migret, Christiane

  Québec : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction générale des politiques en agroalimentaire, 2002

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• Rapport d'enquête sur le programme de congé fiscal pour les chercheurs étrangers préparé par Stéphane Castonguay ; sous la direction de Richard Dionne

  Castonguay, Stéphane, 1966-

  Sainte-Foy : Conseil de la science et de la technologie, 1998

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• La recherche, la science et l'innovation en agroalimentaire, 1997-2001 la R-D agroalimentaire au Canada, l'innovation technologique au Québec, l'agroalimentaire et les secteurs de niveau technologique comparable / [textes, graphiques et tableaux, Christiane Migret]

  Migret, Christiane

  Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction générale des affaires économiques, scientifiques et technologiques, 2002

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• Québec objectif emploi : vers une économie d'avant-garde : une stratégie fiscale intégrée pour l'économie du savoir

  Québec : Ministère des finances, 1999

  aux travaux de recherche pure, de recherche appliquée ou de développement expérimental et aux travaux de soutien qui, collectivement, satisfont à trois critères, soit’avancement dea science ou dea technologie,’incertitude scientifique ou technologique ete contenu scientifique et technique.— Les crédits d’impôt

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• Québec focus on jobs : shaping an innovative economy : an integrated fiscal strategy for the knowledge-based economy

  Québec : Ministère des finances, 1999

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• Se tourner vers l'avenir du Québec / rapport final de la Commission d'examen sur la fiscalité québécoise

  Vol. 4 | Les documents transmis en cours de mandat

  Québec] : Commission d'examen sur la fiscalité Québec, 2015-

  àa remboursabilité complète 1.1 des crédits d’impôt aux sociétés .24 Établir un seuil minimum de dépenses admissibles poures crédits 1.2 d’impôt recherche-développement ete crédit d’impôt à’investissement .28 Mettre fin àa bonification des crédits d’impôt recherche-développement 1.3 poures partenariats privés,es consortiums

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• L'aide fiscale pour la recherche scientifique et le développement expérimental Ministère du revenu du Québec

  2002

  Sainte-Foy : Ministère du revenu], 2002-

  Introduction .5 Qu’est-ce quea recherche scientifique ete développement expérimental ?.7 Déduction des dépenses engagées poura R-D .9 Dépenses courantes .10 Dépenses en immobilisation .11 Dépenses de nature générale .11 Crédits d’impôt remboursablesiés àa R-D .12 Crédit relatif aux salaires de R-D .12 Crédits relatifs

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• Coup d'oeil aux entreprises de l'Estrie [recherche et rédaction, Amélie Dansereau ; supervision et collaboration, Gilles Lecours, Jean-Marc Blais]

  Dansereau, Amélie

  Sherbrooke] : LIC Estrie : [Emploi-Québec, Direction régionale de l'Estrie], 2004

  Les crédits d’impôt àa recherche et au développement 26 4.2 Les sites web 27 4.3 Les commerces électroniques 29 Index Scian 31 32 Direction : Roger Tremblay, Emploi-Québec Estrie Recherche et Rédaction : Amélie Dansereau, stagiaire, 1re année BAC en économie, Université de Sherbrooke Supervision et collaboration : Gilles

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• L’innovation dans les filières industrielles du secteur de la fabrication du Québec [analyse et rédaction, Christine Lessard ; coordination, Line Lainesse ; direction, Éric Deschênes]

  Volume 1

  Lessard, Christine, 1960-

  Québec : Institut de la statistique du Québec, 2008

  innovateurs et non innovateurs du secteur dea fabrication et des filières manufacturières qui ont eu recours à un programme de crédit d'impôt poura recherche et développement au cours dea période 2002-2004, Québec .96 Figure 8.5 Établissements innovateurs et non innovateurs du secteur dea fabrication et des filières

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• L'aide fiscale pour la recherche scientifique et le développement expérimental Ministère du revenu du Québec

  2014

  Sainte-Foy : Ministère du revenu], 2002-

  introduction L’importance dea recherche scientifique et du développement expérimental (r-D) danses activités économiques du Québec est maintenant reconnue.Afin de favorisera réalisation d’activités de r-D au Québec,e gouvernement du Québec a mis en place diverses mesures, dont’instauration des crédits d’impôt

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• Cap sur un Québec gagnant : projet Saint-Laurent, la vallée de l'innovation

  Montréal : Coalition Avenir Québec, 2014

  par Investissement Québec, à’instar de ce qui est présenté danses différents documents du Projet Saint-Laurent.Crédit d’impôt remboursable poura recherche et développement – 782 M • Présentation : Ces mesures visent à stimuler’investissement en R-D au Québec, que ce soit au niveau du capital humain ou de’intensification

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• Revue de planification fiscale et successorale / Association québécoise de planification successorale

  Vol. 30, no 2 | 2010

  Montréal (Québec) : Association de planification fiscale et financière, 1979-

  DE L’ONTARIO .214 6.3.RÈGLES SPÉCIALES EN MATIÈRE DE RS & DE .216 6.3.1.Choix visant à reportere débit d’impôt transitoire en matière de RS & DE .216 6.3.2.Traitement des soldes de CII fédéraux .217 6.3.3.Exemple .219 6.4.CRÉDIT D’IMPÔT DE L’ONTARIO POUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT .226 6.5.CRÉDIT D’IMPÔT À L’INNOVATION

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• Savoir.stat ISQ [i.e.] Institut de la statistique du Québec

  Vol. 4, no 4 | Juin | 2004

  Québec : l'Institut], 2000-2019

  ayant des activités de R-D au Québec sera consultable sure site Web de’économie du savoir dès cet automne.Les entreprises ayant des dépenses de R-D intra-muros et bénéficiaires de crédits d’impôt àa recherche et développement Ce numéro de S@avoir.stat présente une brève analyse des résultats dea fusion du fichier des micro

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• La fiscalité des sociétés au Québec : document d'information

  Québec] : Finances Québec, 2014

  .......................... 40 TABLEAU 18 Part remboursée des crédits d’impôt – 2011 .................................................. 42 TABLEAU 19 Fardeau fiscal net des sociétés bénéficiant des crédits d’impôt – 2011 ......... 43 TABLEAU 20 Crédits d’impôt àa recherche et au développement – Synthèse .................. 44

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• L'innovation dans les entreprises du secteur de la fabrication selon la taille et la productivité de l'emploi par Karine St-Pierre...

  St-Pierre, Karine

  Québec : Direction des statistiques économiques et sociales, Institut de la statistique du Québec, 2002

  -ci, proportion qui ont utilisées programmes suivants : Crédits d'impôt poura recherche-développement (R-D) 76,9 77,3 85,9 91,4 Subvention gouvernementale poura recherche-développement (R-D) 21,5 27,2 54,2 73,0 Aide gouvernementale en matière de capital-risque 5,0 22,3 * 80,8 * 41,5 * Programmes gouvernementaux

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