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• Journal de Madame Bégon

  Bégon, Marie Isabelle Élisabeth Robert de la Morandière. 4 décembre 1750

  Fonds Famille Bégon

  Le froid persiste et Madame Bégon (Marie-Isabelle-Élisabeth Bégon) espère toujours des nouvelles de Messieurs Héry et Cugnet ( [...]

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• Arrêt qui ordonne une députe maître François-Etienne Cugnet, premier conseiller, et les conseillers Foucault, Guillimin et Perthuis pour souhaiter un heureux voyage au comte de La Gallissonnière

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 septembre 1749

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne d'enregistrer, dans les registres du Conseil, le brevet de ratification obtenu de Sa Majesté par François-Étienne Cugnet, conseiller, de la concession faite à lui par Messieurs de Beauharnois et Michel d'une seigneurie sur la rivière du Sault-de-la-Chaudière (Rivière Chaudière)

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 novembre 1740

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui reçoit François-Étienne Cugnet en la charge de premier conseiller au Conseil Supérieur à la place du sieur de Lino, décédé, et ordonne que ses provisions datées à Marly, le 18 avril 1733, seront enregistrées dans les registres du Conseil

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 juillet 1733

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Journal de Madame Bégon

  Bégon, Marie Isabelle Élisabeth Robert de la Morandière. 15 avril 1749

  Fonds Famille Bégon

  Madame Benoît est décédée. Le testament de Monsieur La Tour (Jean Latour de Foucault) est toujours contesté et on a envoyé à Q [...]

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• Arrêt en rapport avec l'enquête tenue par maître François-Etienne Cugnet, conseiller, dans la Juridiction du Château-Richer. (Voir l'acte pour le rapport se rapportant sur l'état de la justice et les procédures à suivre pour les audiences dans la Juridiction de Château-Richer)

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 mars 1750

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

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• «Sur ce que le procureur général du Roi a représenté au Conseil que monsieur le Marquis de la Jonquière, chef d'escadre des armées navales de Sa Majesté, et gouverneur et lieutenant général en ce pays, est attendu de jour à autre, et qu'il convient d'ordonner une députation pour le complimenter sur son heureuse arrivée en ce pays, le Conseil a nommé et député, à cet effet, maître François-Etienne Cugnet, premier conseiller, et Messieurs Foucault, Guillimin et Perthuis, aussi conseillers»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 juillet 1749

  Fonds Conseil souverain

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• «Sur ce qui a été représenté par le procureur général du Roi que M. Bigot, nommé intendant de ce pays, étant attendu de jour à autre, il convient de lui faire une députation pour le complimenter de la part du Conseil sur son heureuse arrivée à Québec, et savoir quand il souhaitera qu'il soit procédé à l'enregistrement de ses provisions et commission, et venir prendre sa place. Le Conseil, ayant égard au dit réquisitoire, a nommé et député suivant l'usage Messieurs François-Etienne Cugnet, premier conseiller, et Perthuis, aussi conseiller, à l'effet que dessus»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 août 1748

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces des parties seront remises à François-Etienne Cugnet, premier conseiller, au lieu et place du sieur Guillimin, conseiller, absent pour le service du Roi, dans la cause entre Catherine Alarie, appelante de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 22 mai 1746, contre Etienne Campion dit Labonté et Charlotte Pepin, sa femme

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 juillet 1746

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui, sur la requête présentée en ce Conseil par le greffier en chef tendante à ce qu'il plaise au Conseil, ordonne qu'il sera fait un recensement, en présence du procureur général du Roi, des registres et papiers du dit Conseil. Le Conseil, faisant droit sur les fins de la dite requête, ordonne qu'il sera fait un recensement de l'inventaire des registres et papiers du greffe de ce Conseil par François-Etienne Cugnet, premier conseiller, pour ceux-ci, registres et papiers, rester entre les mains du dit greffier en chef

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 29 mars 1745

  Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant des sentences rendues en la Prévôté de Québec, les 18, 24 et 31 octobre 1741, dans la cause entre Jean-Etienne Jayat et Jean-Mathieu Mounier, négociants à Québec, contre François-Étienne Cugnet, premier conseiller au Conseil Supérieur. L'appel est mis à néant en ce que la contrainte par corps n'a pas été prononcée par les dites sentences, émendant, quant à ce condamne le sieur Cugnet et par corps au paiement des sommes contenues aux dits billets. Les dites sentences au résidu sortissant effet. François-Étienne Cugnet est condamné aux dépens des causes principale et d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 décembre 1741

  9 éléments. Fonds Conseil souverain

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• «François-Étienne Cugnet, premier conseiller, et Guillaume Estèbe, conseiller, qui ont été commis et députés vers mon dit sieur de Pontbriand, qui était dans une des chambres du Palais, pour l'inviter de venir prendre séance au Conseil, sont ensuite rentrés avec mon dit sieur de Pontbriand et l'ont conduit jusqu'à la Chambre du dit Conseil où il a pris séance, après quoi, les dits sieurs Cugnet et Estèbe ont repris leurs places»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 septembre 1741

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui députe Messieurs François-Étienne Cugnet, premier conseiller, Lanouillier, Taschereau et Estèbe, conseillers, pour complimenter M. de Pontbriand, évêque de cette colonie, de la part du Conseil sur son heureuse arrivée en ce pays

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 août 1741

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant François-Étienne Cugnet, premier conseiller, dans la cause entre Antoine Girouard, appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 20 mars 1738, contre Pierre Demers, habitant de Sainte-Marie

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 août 1738

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• «Sur ce qui a été représenté par le Procureur général que M. Hocquart, intendant de ce pays passé en France l'année dernière, est attendu de jour à autre et qu'il conviendrait de lui faire une députation pour le complimenter de la part du Conseil sur son heureux retour en cette colonie, le Conseil ayant égard à la dite représentation a commis et député Monsieur François-Étienne Cugnet, premier conseiller, et Monsieur Guillaume Estèbe, conseiller, pour se transporter devers mon dit sieur Hocquart à son arrivée en cette ville, à l'effet de le complimenter de la part du Conseil sur son heureux retour en cette colonie»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 31 juillet 1737

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne une députation à M. Hocquart, intendant de la Nouvelle-France, au sujet de son départ pour France. Le Conseil a député Monsieur François-Étienne Cugnet, premier conseiller, et Guillaume Estèbe, conseiller, vers M. Hocquart pour lui souhaiter un heureux voyage

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 octobre 1736

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne que les pièces des parties seront remises à François-Étienne Cugnet, conseiller, pour en être délibéré, dans la cause entre Jacques Pinsonnault, habitant de Laprairie-de-la-Madeleine (appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal du 14 février dernier), contre Pierre, Marguerite et Anne Pinsonnault

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 juillet 1735

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui, avant d'adjuger le profit du défaut obtenu, le 17 août 1733, par Mathieu Larchevêque, journalier de Montréal et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 5 février 1732, contre Anne Prinseau, femme de Nicolas Brazeau, Étienne Brazeau son fils, et le nommé Martineau, son gendre, ordonne que les pièces du dit Larchevêque seront remises à François-Étienne Cugnet., conseiller, pour en être délibéré

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 novembre 1733

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui appointe les parties à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant François-Etienne Cugnet dans la cause entre Jacques Coursol, habitant de Bellevue, paroisse de Verchères, appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 7 septembre 1730, et Louis Foisy, habitant de Verchères

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 janvier 1731

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui reçoit François-Etienne Cugnet, avocat au Parlement de Paris, à l'office de conseiller au Conseil Supérieur. Il est ordonné que ses provisions seront enregistrées dans les registres du Conseil. Le dit Cugnet prend séance après avoir prêté le serment requis

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 août 1730

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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