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• Procès entre René Cuillerier, marchand de la rue Saint-Paul, demandeur, et André Forand, menuisier, défendeur, au sujet d'ouvrages de charpente faits à la maison du demandeur, suivant un marché passé devant le notaire Adhémar en 1692

  1 décembre 1693 - 17 décembre 1693

  18 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient : le procès-verbal d'enquête fait par le défendeur pour des ouvrages de charpente faits [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de René Cuillerier au notaire Adhémar, lui demandant de préparer un contrat d'obligation

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 novembre 1707

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privé est composé d'une lettre adressée au notaire Adhémar par René Cuillerier de Lachine à l'effet qu'i [...]

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• Procès entre Pierre Rémy, curé de Lachine et René Cuillerier, demandeurs, et Marie Michaud, fille de feu Jean Michaud, défenderesse, au sujet des grains de la terre de son défunt père

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 juillet 1706

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'ordonnance par l'intendant Raudot, donnant pouvoir au sieur Raimbault en qualité [...]

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• Procès entre René Cuillerier, marchand, demandeur, et François Lory, défendeur, pour dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 juin 1702 - 7 février 1703

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la transcription d'une sentence qui condamne François Lory à ne payer que la somme [...]

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• Procès entre Charles Nolan Lamarque, négociant, demandeur, et René Cuillerier, de l'île Perrot, défendeur, pour le payement d'un billet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 août 1746 - 20 février 1747

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des rapport des significations d'un billet daté du 23 décembre 1742 et de l'assignati [...]

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• Procès entre Mathieu de La Rochefoucault, colonel du régiment d'Olleron en Angoulême, plaignant, et une dame Domergue, lingère dans un château

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 septembre 1700

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé de la pièce suivante : l'addition d'information judiciaire par Charles Juchereau, [...]

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• Procès entre Jean-Baptiste Cuillerier, demandeur, et Joseph Blondeau, époux d'Angélique Cuillerier, défendeur, pour le partage d'héritage des biens de la succession de feu René Cuillerier, époux de Marie Lucos

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 août 1733

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du dictum de sentence dans une poursuite intentée par Jean-Baptiste Cuillerier contre [...]

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• Procès concernant la mort violente d'une sauvagesse du Sault, femme de Godatanion, à la suite d'un coup porté par la veuve Duvernay

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 janvier 1697

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé d'une déclaration par René Cuillerier, marchand, relatant les "ouï-dire" au sujet [...]

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• Renonciation de Marie-Catherine Trottier, épouse de Picoté de Belestre, veuve de Jean Cuillerier, à la succession de feu René Cuillerier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 mai 1716

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire se compose du consentement de Picoté de Belestre à ce que son épouse, Marie-Catherine T [...]

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• Procès entre René Cuillerier, demandeur, et Louis d'Ailleboust, sieur de Coulonges et Félicité Picard, son épouse, défendeurs, pour le remboursement du reste d'une vente

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 février 1697 - 31 mai 1704

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la pièce suivante : la transcription scellée d'un jugement du 30 octobre 1696, qui [...]

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• Procès entre Claude Robillard, demandeur, et Pierre Verrier dit Lasolaye , défendeur, pour l'obtention de la libre jouissance d'une terre acquise en 1692 , sur laquelle René Cuillerier possède encore des droits

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 décembre 1693 - 27 décembre 1693

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes: le dictum de sentence dans le règlement d'un différend entre Cla [...]

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• Curatelle de Nicolas Lecours, fils de défunt Michel Lecours, et de Louise Leblanc

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 avril 1695

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : une requête de Nicolas Lecours, âgé de 24 ans, pour [...]

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• Procès contre Lambert Cuillerier, voyageur, accusé d'avoir traité illégalement des marchandises avec les anglais d'Orange

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 septembre 1706 - 6 septembre 1706

  18 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'interrogatoire de Lambert Cuillerier, voyageur de 24 ans [...]

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• Élection de domicile de Louis d'Ailleboust, sieur de Coulonges, chez le sieur Jean Petit, huissier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 août 1703

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire privée est composé de la signification au sieur René Cuillerier, marchand de Lachine, à [...]

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• Procès entre René Cuillerier, du Fort Rémy, demandeur, et Martin et François Lory, fils, défendeurs, pour la saisie d'une vache en remboursement d'une dette de feu François Lory, huissier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 avril 1702

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la requête de René Cuillerier, afin de pouvoir saisir la vache de la succession de [...]

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• Demande d'attestation du mariage en première noce de Madeleine Just avec Jean-Jérôme Leguay, sieur de Beaulieu qui a péri dans le naufrage du Saint-François

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 septembre 1700 - 16 septembre 1700

  10 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête demandée par Pierre You d [...]

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• Procès entre Jean-Baptiste Forestier, demandeur, et René Cuillerier dit Clermont et Jean-Baptiste Gourdon dit Lachasse, voyageurs, défendeurs, pour le payement d'une dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 avril 1721 - 4 avril 1721

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Bertrand-Antoine Forestier au nom de son frère J [...]

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• Procès entre Pierre Raimbault, demandeur, et Honoré Danis, défendeur, au sujet du transport de titre et de l'achat d'une terre située à au Coteau Côte-Saint-Pierre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 février 1712 - 14 mars 1712

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de deux pièces. La première est un transfert rédigé sous seing privé par René Cuiller [...]

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Michel Lecours et Louise Leblanc

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 avril 1695

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : une requête de Paul Bouchard et de sa femme, Louise [...]

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• Procès entre René Cuillerier, demandeur, et Louis d'Ailleboust, sieur de Coulonges, défendeur, concernant la saisie d'une maison sur la rue Saint-Paul, faute de paiement

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 juin 1704 - 12 décembre 1705

  17 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : une procuration laissée en blanc, signée par René Cuillerier, [...]

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