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• Succession de feu Joseph Roy

  24 novembre 1747

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Curatelle de la succession vacante de feu Joseph Roy, époux de Marie Jérôme

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 29 janvier 1785

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Curatelle d'Amable Charles et Joseph Roy, héritiers absents de la succession de feu François Roy, et de Marguerite Roy, épouse d'Augustin Hamelin

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 29 octobre 1778

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Curatelle de la succession vacante de feu Joseph Roy suite à la renonciation de Marie Jérôme, sa veuve

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 22 janvier 1785

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Procès de Jean Roy, créancier de la succession de Joseph Amiot, représenté par François Clesse, contre Joseph-Jean-Baptiste Amiot de Vincelot (Vincelotte), Charles Amiot des Ilets, Ignace Amiot et Jean-Gabriel Amiot du Hautmesny

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 mai 1737 au 11 juillet 1744

  73 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend une cession des [...]

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Josephe Roy et de défunt François Renaud [Blanchard Planchard]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 juin 1758

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Joseph Roy et feu Marie Anne Deslandes

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 23 juin 1769

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Joseph Roy et Marie Josèphe Claude

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 16 juin 1788

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Joseph Roy et Marie Amable Jérôme

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 7 décembre 1784

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Josèphe Roy et Louis Caty

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 2 avril 1784

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Requête afin de vendre une portion de terre appartenant aux mineurs pour régler une dette laissée dans la succession de feu Joseph Roy Chatelereau (Chatellereau), habitant de la paroisse de Sainte-Anne, et de Louise Laganière

  25 mai 1773 et 7 juin 1773

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de défunte Angélique Roy et Joseph Boyer

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 novembre 1745

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Marie Josèphe Roy et Jacques Bertrand

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 26 juillet 1786

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Pierre Roy et Josèphe Cloutier

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 18 mars 1784

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Marie Anne Roy et Joseph Barette

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 22 janvier 1789

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Charlotte Roy Portelance et Joseph Coquillard [Joseph Cérat Coquillard]

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 3 mai 1770

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Pierre Roy LaPensée et Josèphe Legault Deslauriers

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 29 avril 1771

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de défunt Joseph Martel et de Madeleine Roy

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 août 1738

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Marie-Josephe Éthier et de défunt Guillaume Roy

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 juillet 1757

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• Cause entre Pierre Revol, au nom et comme ayant épousé Charlotte Roy, stipulant par Alexandre Dumas, négociant, Jean Corpron, aussi négociant, comme ayant épousé Marie Roy, et Charles Lecours (Lecour), comme ayant épousé Marguerite Roy, héritiers pour un quart dans la succession de feu Joseph Roy, demandeurs, comparant par maître Panet, notaire; et Joseph Roy, également héritier dudit feu Joseph Roy, son père, défendeur, comparant par maître Decharnay, notaire, lesdits demandeurs réclament qu'une terre de trois arpents et une perche de front sur une lieue de profondeur sise à la seigneurie de Vincennes, indivisible entre les parties, soit vendue par licitation, il est ordonné que ladite terre soit vendue par licitation de la manière accoutumée

  5 juillet 1757

  Fonds Prévôté de Québec

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