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15 janvier 1793
Ledit comité s'interroge à savoir si le lieu de culte mentionné dans la requête de la «Christ Church» -faisant parti des biens [...]
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21 janvier 1794
1er janvier 1788 - 31 décembre 1788
21 octobre 1788
Ce rapport indique la façon dont s'est déroulée la suppression de l'ordre des Jésuites, en France, entre 1760 et 1767. Ce doss [...]
16 octobre 1788
Les documents y sont brièvement décrits et on peut retrouver leur date d'origine en marge
15 septembre 1788
25 septembre 1788
18 octobre 1788
Ce rapport indique la façon dont s'est déroulée la suppression de l'ordre des Jésuites, en France, entre 1760 et 1767
L'amendement en question mentionne que la propriété des Jésuites ne peut être mise en doute, même si l'ordre n'a plus d'existe [...]
21 août 1788 - 21 octobre 1788
Ce dossier contient des procès-verbaux dudit comité, avec leurs délibérations et les résultats des votes tenus. Il nous permet [...]
A. Mabane s'oppose à l'adoption de ladite proclamation, car elle ne considère pas le roi comme étant en possession des domaine [...]
R.P. [vers 1770]
S.W. Reynolds. [vers 1770]
[vers 1880]
