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• "Qui a dit que trop parler nuit?" "Désormais, mon Lulu, fais tout le bla-bla-bla que tu veux, les pollueurs n'ont pas les oreilles sensibles..."

  Raoul Hunter. 01 février 1989

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Consultation sur place seulement

  Quand la fontaine coule dans la vallée : fables d'ici pour maintenant / François Lavallée ; illustrations des fables Le voyageur insatisfait, Le pédégé pollueur et la tache, Gros Jean dans la cour d'école, Le citoyen et le camion de pompier, L'enfant qui chantonnait : André Brassard, illustrations des autres fables : Yana Denucci-Gagnon

  Lavallée, François, 1963- auteur

  Montréal] : les Presses de l'Université de Montréal, [2022

  Livres

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• Mémoire sur le Projet de règlement relatif à la compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles : dans une perspective d'équité sociale : pollueur/payeur ou consommateur/payeur et pour une véritable gestion de la réduction à la source des matières résiduelles

  Laval : Conseil régional de l'environnement de Laval (CRE), 2004

  Mémoire sure Projet de règlement relatif àa compensation poures services municipaux fournis en vue d’assurera récupération eta valorisation de matières résiduelles Dans une perspective d’équité sociale : pollueur/payeur ou consommateur/payeur et pour une véritable gestion dea réduction àa source

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  Deux balles, un sourire : polar / Jean-Jacques Pelletier

  Pelletier, Jean-Jacques, 1947- auteur

  Montréal] : Hurtubise, [2017

  Livres

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• Guide de l'émetteur : mesure d'aide pour la décarbonisation du secteur industriel québécois (MADI) / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des programmes et de la mobilisation du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2023

  ©2022

  Guides et manuels Livres

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• Les terrains contaminés au Québec : quels sont les risques pour les prêteurs? / Sophie Lavallée

  Lavallée, Sophie, 1973- auteur

  Montréal : CIRANO, 2006

  .Introduction .Aperçu dea problématique . Historique . Deux facteurs à considérer :e temps etes coûts . La dynamique du marché et’ancienneoi dite «Loi du pollueur-payeur» . Les institutions financières etes terrains contaminés .Loi et nouvelles obligations au Québec . Le terrain contaminé

  Livres

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• Document de réflexion pour une prise en compte des principes de développement durable dans les décisions

  Alma : Centre québécois de développement durable, 2007

  du patrimoine culturel .45) Préservation dea biodiversité .48 m) Respect dea capacité de support des écosystèmes.51 n) Production et consommation responsables .54 o) Pollueur payeur .57 p) Internalisation des coûts .60 3.GRILLE DE RÉFLEXION .63 3.1 Composantes dea grille.63 3.2 Démarche de prise en compte.64 3.3 Grille

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• Ithaque

  Équité et changements climatiques : la question de l'imputabilité historique des conséquences des émissions de gaz à effet de serre | No 2 | Printemps | 2008

  Montréal : Revue Ithaque, 2007-

  des différentes parties ?Dans cet article, je rapproche deux principes pouvant servir à’établissement d’une plus juste distribution dea responsabilité :es « Equal per Capita Entitlements » (que je traduis par « principe égalitaire par unité de population ») (PUP), ete « Polluter Pays Prin- ciple » (ou principe du « pollueur

  Publications en série

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• Réflexion sur la tarification du réseau routier québécois / Justin Leroux en collaboration avec Mariane Arsenault et Jérémy Laurent-Lucchetti

  Leroux, Justin, auteur

  Montréal : CIRANO, 2010

  eta voracité de chaque véhicule pour mieux refléter’usure dea route imposée par différents types de véhicules.Mettre à contributiones utilisateurs,es pollueurs etes bénéficiaires indirects du réseau routier québécois Les droits de permis de conduire et d’immatriculation constituent des frais fixes d’accès au réseau

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• Agir de façon concertée et harmonieuse : mémoire concernant l'avant-projet de loi sur le développement durable et le plan de développement durable du Québec : mémoire présenté au Ministre du développement durable et des parcs / par la Communauté métropolitaine de Montréal

  Montréal] : Communauté métropolitaine de Montréal, février 2005

  aux institutions municipales un cadre financiereur permettant de remplir adéquatementeurs obligations : en attribuant aux producteurs de matières résiduelles 100 % des coûts de recyclage des emballages et des imprimés (projet deoi 102), et ce, en respect du principe de « pollueur/utilisateur payeur » évoqué pare gouvernement

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• L'écofiscalité comme outil de résilience et d'adaptation aux changements climatiques

  Meloche, Jean-Philippe

  Montréal : Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations, 2023

  .La fonction première de’écofiscalité est alors de rechercher une plus grande efficacité dans’utilisation des ressources disponibles en corrigeantes prix de marché selones principes du pollueur-payeur et de’internalisation des coûts.S’appuyant sura théorie de Pigou (1920),e principe de pollueur-payeur veut

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• Plan d'action de développement durable ... Ministère de l'immigration et des communautés culturelles

  2013-2015

  Montréal : Ministère de l'immigration et des communautés culturelles, 2009-2015

  dea biodiversité ; respect dea capacité de support des écosystèmes ; production et consommation responsables ; pollueur payeur ; internalisation des coûts ; santé et qualité de vie ; équité et solidarité sociale ; protection de’environnement ; efficacité économique ; participation et en- gagement ; accès au savoir ; subsidiarité

  Publications en série

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• Le métropolitain express : bulletin d'information de la Communauté métropolitaine de Montréal

  11 octobre | 2005

  Montréal (Québec) : Communauté métropolitaine de Montréal, 2005

  de travail intense pour élaborer un plan capable d’atteindrees objectifs fixés pare gouvernement.La Communauté souhaite rapidement mettre en œuvre ce plan dans des conditions qui s’inscrivent dans une perspective de développement durable qui prônee principe pollueur/payeur, et dansa voie tracée para Politique

  Publications en série

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• Contenu à cantates utiles

  Turmel, Jean-François

  Lac-Etchemin : Presses de l'IRPGE, 2015

  et des chants pour des artistes pouvant être sure territoire américain pour empêcher cette pollution à’origine des politiciens pollueurs des groupes religieux protestants, avec Ronnie James Dio, pouvant être un descendant de Jésus-Christ ou de Jules César, on a crééa musique de Holy diver, agissant afin de noyer

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• Chantier sur le financement de la mobilité durable : politique de mobilité durable - 2030 : document synthèse

  Montréal (Québec) : Ministère des transports, [2021]

  avece concept d’écofiscalité1.1.Mesures fiscales et non fiscales qui s’appuient sures principes de’utilisateur-payeur, du pollueur-payeur ou de’internalisation des coûts et qui visent à décourageres activités nuisibles ou à encourageres activités désirables pour’environnement, dont sa conservation, et à stimuler

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• Les instruments économiques pour un usage rationnel des pesticides / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des matières dangereuses et des pesticides

  Québec, Québec] : Direction des communications du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, juillet 2019

  en prenant en comptee principe de pollueur-payeur, donc en faisant assumer aux utilisateurs des pesticideses plus à risque une plus grande part des coûts environnementaux et des coûts associés àa santé.De plus,e MELCC vise à inciteres utilisateurs de pesticides à réduirees quantités qu’ils utilisent.Il vise

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• Gestion intégrée des ressources en eau : modèles étrangers et expériences récentes [recherche et rédaction, Karel Mayrand ; sous la supervision de Régine Lavoie, Brigitte Mercier]

  Mayrand, Karel, 1972-

  Québec] : Ministère des relations internationales, [Direction générale des politiques, Direction des relations interministérielles et des affaires sectorielles], 2000

  de Rio Principe 16 Les autorités nationales doivent promouvoir’internalisation des coûts environnementaux et’utilisation d’instruments économiques s’appuyant sur’approche selonaquellee pollueur devrait en principe assumeres coûts de a pollution conformément à’intérêt public et sans que des distorsions

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• Avis sur la stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018 présenté à la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

  Violette, Vicky

  Montréal : Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec, 2017

  sures pesticides (septembre 2017) 1 Sommaire 1.Présentation du RNCREQ et des CRE .2 2.Commentaires et recommandations .3 Une nette amélioration pour’environnement .3 Les autres pesticides à risque .3 Le principe du pollueur/payeur .4 L’obligation d’obtenir une justification agronomique .5 ANNEXE : Résolution pour’interdiction

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• Monoxyde de carbone émis par les chariots au propane fiche technique pour les intervenants en santé au travail : fiche technique

  Roberge, Brigitte

  Montréal : IRSST, Direction des communications], 2007

  s'effectuer danses corridors de circulation des chariots élévateurs au propane.Elle représente'ensemble dea situation et pointee (oues) chariot(s) pollueur(s) circulant dans une aire particulière.Cette évaluation peut s'effectuer dans un premier temps pare biais deectures ponctuelles de CO avec un instrument

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• Le recours à l'écofiscalité : principes d'application / ce document a été réalisé par le Ministère des finances, le Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, le Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation ; en collaboration avec le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire [et trois autres]

  Québec, Québec] : [Ministère des Finances], décembre 2017

  de revenus pouvant être réinvestis dans des programmes gouvernementaux.Les mesures écofiscales s’appuient principalement, mais non exclusivement, sures principes dea Loi sure développement durable, tels quee principe de’internalisation des coûts,e principe de pollueur-payeur ete principe d’utilisateur-payeur

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