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• Guide de bonnes pratiques pour la gestion des véhicules hors d'usage / rédaction, Renée-Claude Chrétien, Mario Dessureault, Richard Martel

  Chrétien, Renée-Claude, auteur

  Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, [2018

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• Guide de bonnes pratiques pour la gestion des véhicules hors d'usage / rédaction, Renée-Claude Chrétien, Mario Dessureault, Richard Martel

  Chrétien, Renée-Claude, auteur

  Québec (Québec) : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, 2017

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• Guide de bonnes pratiques pour la gestion des véhicules hors d'usage / [rédaction, Renée-Claude Chrétien, Mario Dessureault, Richard Martel ; collaboration, Mario Boucher]

  Chrétien, Renée-Claude

  Québec] : Ministère de l'environnement, Service des matières dangereuses, 2001

  ou du secrétaire trésorier d’une municipalitéocale ou, s’il s’agit d’un territoire non organisé, d’une municipalité régionale de comté, attestant quea réalisation du projet ne contrevient à aucun règlement municipal.54 Guide de bonnes pratiques poura gestion des véhicules hors d’usage Le premier alinéa ne s’applique

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• Lignes directrices pour encadrer les activités des presses mobiles [rédaction, Renée-Claude Chrétien ; collaboration, France Guay]

  Chrétien, Renée-Claude

  Québec] : Développement durable, environnement et parcs Québec, 2011

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• Règles d'utilisation du service d'autopartage du gouvernement du Québec / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du centre de gestion de l'équipement roulant et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Québec (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, [2024]

  une clé RFID pour verrouiller un véhicule rapporté à sa station ne suffit pas àe «ibérer ».Crevaison En cas de crevaison,’Utilisatrice ou’Utilisateur est responsable de rapportere véhicule à sa station ou d’en disposer selones instructions de’Agente ou de’Agent.Des frais d’abandon du véhicule peuvent

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• La voie municipale / Municipalité de Saint-Armand

  No 87 | Septembre-Octobre | 2024

  Saint-Armand, Québec] : Municipalité de Saint-Armand, 2010-

  pour notre communauté.Parmies préoccupations exprimées, on notees suivantes : • Abandon de véhicules : Des véhicules sont régulièrementaissés sur des terrains privés, des deux côtés dea frontière, créant des nuisances poures propriétaires.• Bris de clôture et de propriété : La situation actuelle a mené à des actes

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• Deuxième portrait de l'itinérance au Québec. Orientations et démarches

  Québec, Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2018

  d’itinérance qui ne sont pas danses ressources d’hébergement d’urgence : comprennentes personnes qui dorment dans des endroits inadéquats à’habitation humaine, y comprises endroits suivants : rues, ruelles, parcs et autresieux publics, gares de transit, édifices abandonnés, véhicules, ravins et autres endroits

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• Rapport sur l'industrie du remorquage à Montréal

  Montréal : Ville de Montréal, 2017

  de remorquage poures véhicules abandonnés etes véhicules en situation d’infraction de stationnement; es contrats deocation de remorqueuses avec opérateurs poure remorquage de véhicules durantes opérations de déneigement; et es contrats de remisage des véhicules saisis danse cadre de’opération « sabot de Denver

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• Mobilité intelligente : aperçu et besoins en matière de gouvernance des données

  Montréal : Groupe WSP, 2020

  et connectéiv.La MOD est axée sura circulation des personnes et des marchandises.Bien quea MaaS eta MOD tirent parti de’abandon des véhicules privés, elles ne tiennent pas compte du paysage dea mobilité au sensarge, qui comprend’utilisation de véhicules personnels, électriques ou non, et qui peut impliquer

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• Trousse d'information en sécurité civile

  Québec] : Sécurité publique Québec, cop. 2001

  municipaux de'endroit où'on pourra vous joindre.Écouteza radio pour suivre’évolution dea situation.Évitez de vous déplacer en véhicule dans une région inondée.Si vous avez àe faire, conduisez prudemment.Sie moteur cale, il vaut mieux abandonner votre véhicule, car vous pourriez être emporté pares flots

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• Rapport annuel d'activités.

  du 1er avril 2020 au 31 mars 2021

  Montréal, Québec] : Sûreté du Québec, [2017]-

  et 7 novembre 2020 : Réalisation de deux patrouilles à moto à Lacolle. 5 juillet 2020 : Suite à une observation effectuée pares cadets,es policiers sont intervenus auprès de deux motards hors-la-loi dans un restaurant à Venise-en-Québec. 30 juillet 2020 : La disparition d’un camionneur ayant abandonné son véhicule

  Rapports annuels Publications en série

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• Honoraires pour l'administration provisoire de biens non réclamés / Revenu Québec

  1er avril 2012

  Montréal (Québec) : Revenu Québec, 2012-

  de 88 88 ’heure • Réalisation d’une enquête : 88 ’heure • Liquidation d’un véhicule abandonné : 326 • Liquidation d’un bien meuble autre qu’une valeur mobilière ou un véhicule abandonné : 25 % du prix dea transaction • Administration etiquidation des biens saisis ou abandonnés dont Revenu Québec

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• Les honoraires de Revenu Québec pour les services rendus dans l'administration provisoire de biens non réclamés Revenu Québec

  2011

  Québec : Ministère du revenu], 2008-2011

  ’heure; • iquidation d’un véhicule abandonné : 318 ; • iquidation d’un bien meuble autre qu’une valeur mobilière ou un véhicule abandonné : 25 % du prix dea transaction; • administration et iquidation des biens sai- sis ou abandonnés dont Revenu Québec est ’administrateur provisoire en vertu d’uneoi

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• Les honoraires de Revenu Québec pour les services rendus dans l'administration provisoire de biens non réclamés Revenu Québec

  2010

  Québec : Ministère du revenu], 2008-2011

  abandonné : 312 ; •iquidation d’un bien meuble autre qu’une valeur mobilière ou un véhicule abandonné : 25% du prix dea transaction; • administration etiquidation des biens saisis ou abandonnés dont Revenu Québec est’administrateur provisoire en vertu d’uneoi autre quea Loi sure curateur public : 84 ’heure

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• Les honoraires de Revenu Québec pour les services rendus dans l'administration provisoire de biens non réclamés Revenu Québec

  2009

  Québec : Ministère du revenu], 2008-2011

  dontes propriétaires sont inconnus ou introuvables, etc.) : • ouverture d’un dossier : 505 ; • collecte de renseignements permettant de dresser un inventaire des biens à administrer ou àiquider : montant forfaitaire de 84 84 ’heure ; • réalisation d’une enquête : 84 ’heure ; •iquidation d’un véhicule abandonné : 311

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• L'info municipale / Municipalité de Labelle

  Vol. 19, no 3 | 4 avril | 2008

  Labelle (Québec) : Municipalité de Labelle, 1993-

  .Si vous avez àe faire, conduisez prudemment.Sie moteur cale, il vaut mieux abandonner votre véhicule, car vous pourriez être emporté pares flots.Après que L'EAU S'EST RETIRÉE L'eau qui envahites maisons durant une inondation est généralement très contaminée.Au retour, faites d'abord vérifier'installation électrique

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• La pensée de Bagot

  3 mai | Mai | 2023

  Saint-Hyacinthe : DBC communications inc. [1951]-

  -Liboire pour excès de vitesse.Lors dea saisie du véhicule,e suspect a récupéré son véhicule pour se diriger vers’autoroute 20 est.La poursuite policière s’est alors enclenchée ete fuyard a prisa direction de Sainte- Hélène-de-Bagot.Après avoir passé pare rang dea Carrière,e conducteur a abandonné son véhicule

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• Les honoraires de Revenu Québec pour les services rendus dans l'administration provisoire de biens non réclamés Revenu Québec

  2008

  Québec : Ministère du revenu], 2008-2011

  : montant forfaitaire de 82 82 ’heure ; • réalisation d’une enquête : 82 ’heure ; •iquidation d’un véhicule abandonné : 304 ; •iquidation d’un bien meuble autre qu’une valeur mobilière ou un véhicule abandonné : 25 % du prix dea transaction ; • administration etiquidation des biens saisis ou abandonnés

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• Interventions sécuritaires en dépannage routier : à l'intention des entreprises de dépannage routier et des conducteurs de dépanneuse [Table de concertation sur la sécurité du dépannage routier ; recherche et rédaction, Réjean Breton... et al. ; coordination, Denise Boutin]

  Montréal] : Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec, 2009

  à dépanner :• autos, camions, etc.; Le type d’événement :• panne, accident, enlisement, abandon ou saisie, position du véhicule, etc.; Les autres intervenants se trouvant suresieux : • policiers, ambulanciers, pompiers, entreprises du secteur de’environnement, etc.; Le nombre de véhicules de protection• dont on dispose

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• Janvier 2013

  Marc Tremblay. 22 au 26 janvier 2013

  6 éléments. Fonds Marc Tremblay

  Le dossier contient des photographies qui témoignent d'opérations de déneigement, d'une motoneige et d'un véhicule tout-terrai [...]

  Photographies

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