2768 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  L'Acte constitutionnel de 1791 /

  Lebrun, Françoise, cartographe

  Westmount, Québec] : Éditions Jules Châtelain, [2014

  ©2014

  Cartes géographiques Cartes thématiques

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  The Constitutional Act of 1791

  Westmount, Québec] : Jules Châtelain Publishing Company Inc. [2015

  ©2015

  Cartes géographiques Cartes thématiques

  Voir le détail

• Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

  Vol. 20, nos 3-4 | Décembre | 1991

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Bibliothèque], 2008-

  Les origines eta mise en vigueur de'Acte constitutionnel de 1791 Gaston Deschênes 3 Brèves Maurice Champagne 6 Les relations interparlementaires de'Assemblée nationale du Québec 7 Chronique sura procédure parlementaire canadienne M.A.Buttazzoni 10 L'indemnité parlementaire (étude historique) Thomas Chapais 14

  Publications en série

  Voir le détail

• Programme d'études. Histoire du Québec et du Canada / Direction de la formation générale des adultes, [Ministère de l'éducation ; ont collaboré à la rédaction, Jean Provencher, Carmen Allison]

  Québec] : Direction de la formation générale des adultes, 2001

  américaine.4.2.2 Analyseres conséquences dea révolu- tion américaine sura province de Québec.5.Les débuts du parlementa- risme (1790-1860) 5.1 Analyseres changements poli- tiques et économiques dea so- ciété du Bas-Canada.5.1.1 Préciseres changements politiques apportés par'Acte constitutionnel de 1791.5.1.2

  Livres

  Voir le détail

• La formation des institutions parlementaires québécoises, 1791-1838

  Brun, Henri, 1939-

  Québec : Presses de l'Université Laval, 1970

  , un régime parlementaire québécois avait déjà commencé à s’établir, dès quea colonie fut, par’effet de’Acte constitutionnel de 1791, dotée d’organes étatiques vraiment représentatifs.Etes confirmations venues d’en haut a posteriori, pour intéressantes qu elles puissent paraître, ne suffisent pas à rendre compte

  Livres

  Voir le détail

• Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

  Vol. 22, no 4 | Décembre | 1993

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Bibliothèque], 2008-

  pendant toutea première moitié du XIXe siècle.La Constitution de 1791 :a désillusion L'Acte constitutionnel de 1791, en accor- dant une Chambre d'Assemblée élective, aura permis aux Canadiens de se familiariser aveces institutions politiques dea métropole.Très rapidement, ils assimilerontes procédures par-ementaires ete droit

  Publications en série

  Voir le détail

• Histoire 11, 21, 31, 41, 51 /

  Québec : Service d'information du Ministère, 1967

  politiques, économiques et sociales Les deux Canadas Naissance de’un, survivance de’autre (1763-1966) 1.La révolution américaine eta « Province de Québec ».2.Les institutions parlementaires a)’Acte constitutionnel (1791): son fonctionnement b)a responsabilité ministérielle (1848) 3.Les problèmes de coexistence

  Livres

  Voir le détail

• Enquête législative sur les juges de paix

  Le Blanc, Luc

  Québec : Le Blanc, Luc, 2018

  Les inspecteurs de farine VIII 1785 Une juridiction civile pour certains juges de paix 1786 Les instructions à Carleton 1790 La création du district de Trois-Rivières 1791 L’Acte constitutionnel de 1791 1791 La commission à Lord Dorchester 1791 Les instructions à Lord Dorchester 1793 L’organisation des tribunaux au Bas-Canada IX

  Livres

  Voir le détail

• Abrégé d'histoire du Canada à l'usage des jeunes étudiants de la province de Québec /

  Toussaint, F.X. 1821-1895, (François-Xavier)

  Québec : Imprimerie Darveau, Jos. Beauchamp, éditeur ; : en vente chez tous les libraires, [1900?]

  'insurrection américaine ; 4 e siège de Québec ; 5 'Acte constitutionnel de 1791 ; 6 e- premier parlement; 7 a nomination d'un nouvel évêque, 3- Les premières années de Carleton.—De 1766 à 1774, Carleton, pour se conformer aux instructions do'Angleterre, s'applique à apaiseres esprits en donnant satisfaction

  Livres

  Voir le détail

• Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

  Vol. 21, no 1 | Mars | 1992

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Bibliothèque], 2008-

  .s Le 17 décembre 1991, àa Salle de'Assemblée nationale,e Président a commémoréa proclamation de'Acte constitutionnel de 1791.À cette occasion, il a déposée texte français de'Acte cal-igraphié par un artiste québécois.Sura photo,e Président fait voire texte au député de Mercier, M.Gérald Godin

  Publications en série

  Voir le détail

• Abrégé de l'histoire du Canada en rapport avec l'arbre historique

  Sainte-Léonide, sœur, C.N.D. 1842-1894

  Montréal : C.O. Beauchemin & fils, libraires-imprimeurs, 1887

  .Quelles mesures importantes furent encore adoptées sous'administration deord Elgin ?(1) Par'acte constitutionnel de 1791,'Angleterre avait réservée septième des terres dea couronne poure soutien d'un clergé protestant.Ces réserves occasionnèrent des jalousies et deB discordes entrees diverses sectes religieuses

  Livres

  Voir le détail

• Conférence de monsieur Jean-Noël Tremblay, ministre des affaires culturelles du Québec, devant le Collège de France, Paris, le 15 janvier 1968

  Tremblay, Jean-Noël, 1926-2020

  Québec, 1968

  -Laurent et qu' ils n' avaient eu d'autre choix que de s' agripper aa terre et d1 en tireres ressources vitales.Les divers régimes constitutionnels quieur furent consentis para suite: !e régime militaire de 1763,'Acte de Québec de 1774,'Acte constitutionnel de 1791,'Acte d'union de 1840 et mêmea Confédération

  Livres

  Voir le détail

• Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

  Vol. 42, no 2 | 2013

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Bibliothèque], 2008-

  quiui ont succédé possédaient’ensemble des caractéristiques conventionnelles d’un pre- mier ministre.Celles-ci sont sa prédominance au sein du Conseil exécutif, son autorité sures ministères,a solidarité ministérielle et sa reconnaissance comme chef d’une majorité àa Chambre des communes.Avec’Acte constitutionnel de 1791

  Publications en série

  Voir le détail

• Bulletin Gouvernement du Québec, Assemblée nationale, Bibliothèque de la législature

  Vol. 8, no 1 | Janvier - Février | 1977

  Québec : Assemblée nationale, Bibliothèque de la législature du Québec], 2007-2008

  de diriger, estime quea Bibliothèque dea Lé- gislature peut faire remonter ses originesointaines aux débuts du parlementarisme danse Bas-Canada, c'est-à-dire par'institution de'Acte constitutionnel de 1791.Sous'Union, soit à partir de 1840,a Bibliothèque voyagea avece Parlement qui siégea, tour à tour

  Publications en série

  Voir le détail

• Journal SSJB : le journal de la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal

  Vol. 3, no 3 | Novembre | 2003

  Montréal : Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, 2001-2008

  seigneuries (Eastern Townships) à partir de 1783, de même que’Acte constitutionnel de 1791, sont autant de coups durs qui ont semé graduellemente germe dea rébel-ion de 1837-1838.Rappelons brièvementa période qui suivit: L’Acte constitutionnel de 1791, divisaita Province of Quebec en deux parties, accordant à chacune

  Journaux

  Voir le détail

• Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

  Vol. 20, no 2 | Août | 1991

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Bibliothèque], 2008-

  .Le 23 mai 1991,'Assemblée nationale a interrompu ses travaux afin de souligner'adop- tion pare Parlement de Londres de'Acte constitutionnel de 1791 instituante régime parlementaire et créante Bas-Canada ete Haut-Canada, soite Québec et'Ontario d'aujourd'hui.La cérémonie s'est déroulée en présence

  Publications en série

  Voir le détail

• Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

  Résumés analytiques | 1970-2009 | Index et résumés

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Bibliothèque], 2008-

  des célébrations du Bicentenaire, adoption de'Acte constitutionnel de 1791 et conférences à'intention des députés; démission d'un député indépendant et décès de deux anciens députésibéraux;es deux vice-présidents ont été ajoutés àa composition dea sous- commission dea réforme parlementaire et un comité directeur

  Publications en série

  Voir le détail

• Catéchisme politique ou Elémens du droit public et constitutionnel du Canada, mis à la portée du peuple : avec un appendice contenant les dispositions encore en force des capitulations, du traité de paix, et des actes constitutionnels du Canada : le texte de l'acte d'union des deux provinces et les amendemens qu'il a subis depuis sa passation, ainsi que divers autres renseignemens d'utilité générale : aussi, plusieurs tableaux présentant une liste complète des membres de l'Assemblée législative, et du Conseil exécutif du Bas-Canada, depuis l'établissement du gouvernement représentatif en ce pays jusqu'à nos jours /

  Gérin-Lajoie, A. 1824-1882, (Antoine)

  Montréal : Imprimerie de Louis Perrault, 1851. -

  : deà'insurrection danse Haut ete Bas1 Canada." Le 10 février 1838, un acte fut passé danse parlement impérial, afin d'établir des dispositions temporaires poure gouvernement du Bas-Canada.Par cet actea constitution de 1791 fut révoquée dans celte partie dea province etes pouvoirs deaégislature suspendus.La Reine

  Livres

  Voir le détail

• 1608-2008, tant d'histoires à raconter : rapport d'activités de la Société du 400e anniversaire de Québec

  Chapitre 1 | Les visionnaires de la fête

  Québec : Société du 400e anniversaire de Québec, 2011

  et catholique et ses nouveaux dirigeants britanniques et protes- tants, notamment avec’adoption de’Acte de Québec, en 1774, puis de’Acte constitutionnel, en 1791, qui créea première assembléeégislative au sein dea colonie britannique.un visage changeant À partir de 1763,e visage de Québec se transforme àa faveur

  Livres

  Voir le détail

• Émergence de la nation canadienne-française : allocution prononcée par l'Hon. Daniel Johnson..., chef de l'opposition à l'Assemblée législative, au Congrès des Affaires canadiennes, à l'Université Laval, le 9 novembre 1963

  Johnson, Daniel, 1915-1968

  Québec (Province) : s.n. 1963

  en apparencea plus simple etapluso- nommés para Couronne et .était presque fa- ’ ‘glaue: 1a solution séparatiste.-mainorite deangue anglaise.1 putes Élus, Qui ê- .L’ Acte constitutionnel de 1791, notre troisitè- tal qu’ils se heurtent aux dé anadiens-français.me constitution, divisait donce pays en deux talent

  Livres

  Voir le détail