115225 résultats

Liste des résultats de recherche

• Assemblée des actionnaires de LYRrtech Inc

  12 juin 2002

  5 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• Assemblée annuelle des actionnaires de Cossette

  03 mars 2002

  9 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• Copie des résolutions passées à une assemblée des actionnaires de la Lévis & Kennebec Ry Co

  13 août 1879

  5 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Assemblées annuelles des actionnaires du Groupe Cossette Communication inc. de 2000 à 2009

  2005-2006

  4 éléments. Fonds Cossette Communication Marketing - En traitement

  Archives textuelles Photographies

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• Compagnie d'imprimerie de Montréal

  Compagnie d'imprimerie de Montréal. 1890-1892

  54 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Registre des assemblées des actionnaires de la Compagnie d'imprimerie de Montréal, 24 octobre 1890 - 17 octobre 1892

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Pour les états de service, la Shawinigan ne le cède à aucune autre : allocution prononcée par M. J.A. Fuller, président du conseil de la Shawinigan Water and Power Company à l'assemblée générale annuelle des actionnaires, le 21 mars 1962 = Shawinigan's record second to none :address by J.A. Fuller, chairman, the Shawinigan Water and Power Company, at the annual general meeting of shareholders on March 21, 1962

  Fuller, J.A. 1903-1977, (John A.)

  Québec (Province)] : [s.n.], [1962

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• Réponse partielle à une adresse de l'Assemblée législative du 21 courant, pour certains papiers relatifs aux affaires de la Compagnie du grand tronc de chemin de fer, et pour une liste des actionnaires de la Compagnie du grand tronc de chemin de fer, et des autres compagnies associées avec elle

  Québec] : imprimé par Stewart Derbishire et George Desbarats, [1855

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  30 janvier 2024, Gildan convoque ses actionnaires en assemblée le 28 mai

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• L'Actionnariat syndical /

  Turmann, Max, 1866-

  Montréal : l'École sociale populaire, Secrétariat de l'É.S.P. : l'Action paroissiale, [1926?]

  dea dissociation qui existait, plus que jamais, entrea finance,e patronat ete travail exécutif, s’est demandé s’il n’était pas possible d’établir plus d’union entre ces trois éléments et, mieux que cela, de réaliser une certaine unité.On se convainquit chez nous que puisque’assemblée générale des actionnaires réalisait

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• Loi sur les compagnies : réforme : document de consultation

  Québec] : Finances Québec , 2007

  de mesures d’encadrement de cette pratique?Lesquelles seraient adéquates?Facilitere dépôt des propositions d’actionnaires En vertu dea L.c.s.a.et de certainesois des provinces,es actionnaires peuvent faire des propositions d’amendements aux statuts ou aux règlements au cours d’une assemblée annuelle, ce qui donne

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• Procédure des assemblées délibérantes (avec tableau synoptique) à l'usage des corporations municipales et scolaires, compagnies, sociétés, associations professionnelles, cercles, unions ouvrières, clubs et autres corps délibérants /

  Morin, Victor, 1865-1960

  Montréal : les Éditions de l'Action canadienne-française, limitée, 1939

  pour discutereurs intérêts communs.Telles sontes séances des conseils municipaux et autres corps publics, des sociétés nationales, religieuses, sociales et de bienfaisance, des clubs et associations analogues, des actionnaires et directeurs de compagnies, des unions ouvrières et généralement des assemblées, réunions ou congrès

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• Coopérative de travailleurs actionnaires (CTA) Direction des coopératives du MDEIE [i.e.] Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation

  Juin 2007

  Québec : le Ministère], 2005-2007

  Registre des membres .100 Registre des titulaires non-membres .101 Aide-mémoire etogistique – Préparation de’assemblée générale annuelle .102 Àa suite de’assemblée générale annuelle .103 Obligations annuelles .104 MDEIE, Direction des coopératives 5 Collection Outils Coop Coopérative de travailleurs actionnaire (CTA

  Publications en série

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• Charte du Crédit foncier franco-canadien : statuts de Québec, 43-44 Vict. chap.- 60 ; 45 Vict. chap.- 81 ; 47 Vict. chap.-

  Québec : Imprimeur de Sa Très Excellente Majesté la reine, 1884.

  , s’impute sur ce qui est dû àa société par’actionnaire exproprié, qui reste passible dea différence s’il y a déficit, mais qui profite de’excédant s’il en existe.oc5nsPiibé - a société peut, sur une décision de’assemblée rées?hS 1JC" générale, délivrer des titres au porteur poures actionsibérées de moitié

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• Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne / Finances et économie Québec

  Québec] : Finances et économie Québec, [2013

  être délégués.44 7.9 Les devoirs de’administrateur .46 7.10 La défense des administrateurs et dirigeants .46 7.11 La politique de rémunération des administrateurs .47 7.12 Saine gouvernance et conformité .47 7.13 Assemblées des actionnaires, assurés participants et membres .48 7.14 Les sujets pouvant être traitésors

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• Info-CRAC

  Vol. 17, no 3 | Tableau comparatif | 2003

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 1999-2010

  des assemblées annuelles : L’assemblée annuelle des actionnaires peut se tenir hors Québec (selon certaines modalités).Lieu des assemblées annuelles : L’assemblée annuelle des actionnaires peut se tenir à’étranger (selon certaines modalités).14.Prêts aux actionnaires : Interdit, sauf exceptions spécifiquement prévues dansa Loi

  Publications en série

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• Articles d'association de la Banque de Montréal

  Montréal : Spectateur canadien, 1817

  des souscriptions au dit fond-capital.Art.3.Pour bien conduirees.affaires delà dite Association ou Compagnie, il y aura treize Directeurs, qui seront élus annuellement pares propriétaires ou actionnaires du dit Fond-Capital, r unis en une assemblée générale qui auraieu, chaque année,e premier Lundi de Juin ; àaquelle

  Feuilles volantes

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• Histoire de la Banque nationale /

  Béchard, A. 1828-1893, (Auguste)

  St-Roch de Québec : des ateliers de Laberge & Gingras, 1878. -

  janvier, 1859.On décide quea banque ne commencera ses opérations queorsque 250,000 auront été payées pares actionnaires.Les souscripteurs pourront convoquer une assemblée pour'élection des directeurs.On faitecture du projet de'acte d'incorporation dea banque du Canada, 22 Vic, chap.131,equel est adopté comme

  Livres

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• Bulletin d'information / Finances Québec

  2024-4 | 12 avril | 2024

  Québec] : Finances Québec, 2014-

  générale des détenteurs d’actions de catégorie A et de catégorie B (ci-après appelée « Assemblée des actionnaires »); 4.trois personnes nommées pares membres visés au paragraphe 1, 2 ou 3 ci-dessus; 5.le président-directeur général de Fondaction, poura durée de son mandat à ce titre.Laoi constituante de Fondaction

  Publications en série

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• Notice annuelle ... / WSP

  31 mars 2015

  Montréal, Québec] : Groupe WSP global inc. 2014-

  d’effet de’arrangement) en vertu d’un plan d’arrangement approuvé pares tribunaux (l’« arrangement ») souse régime dea LCSA.L’arrangement a été approuvé pares actionnaires (définis ci-dessous) dea Sociétéors de’assemblée annuelle et extraordinaire des actionnaires du 23 mai 2013 et a reçu’approbation finale

  Rapports annuels Publications en série

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• Qu'est-ce qu'une coopérative? : caractéristiques, création, fonctionnement Direction des coopératives du MDEIE [i.e] Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation

  Avril 2009

  Québec : le Ministère], 2006-

  coopérative?MDEIE, Direction des coopératives 4 FONCTIONNEMENT Fonctionnement d’une coopérative .31 Organisation d’une coopérative .32 Organigramme d’une coopérative de travail .33 Organigramme d’une coopérative de travailleurs actionnaire .34 Assemblée générale .35 Conseil d’administration .36 Direction générale .41 Collection

  Publications en série

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