4383 résultats

Liste des résultats de recherche

• Les enfants GATTés ...et les autres

  Jean-Marc Phaneuf. 6 décembre 1988

  Fonds Jean-Marc Phaneuf

  D'un côté, des hommes d'affaires entrent au Palais des congrès discuter du GATT tandis que de l'autre côté, des hommes défavor [...]

  Dessins

  Voir le détail

• Reportages sur l'agriculture

  Jacques Grenier ; Alain Renaud. 1974-1999

  9 éléments. Fonds Le Devoir

  Le dossier contient des photographies de reportages sur l'agriculture. On y voit notamment des tracteurs labourer des champs, [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Conférence québécoise sur les prochaines négociations de l'OMC en agriculture et agroalimentaire document d'information

  Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, cop. 1998

  des règles Le premier Accord général sures tarifs douaniers ete commerce*, mieux connu sous son acronyme anglophone GATT (General Agreement on Tariffs and Trade), a été conclu en 1947.Depuis, au fil des différentes rondes de négociations multilatérales, il a subi plusieurs changements.La dernière ronde de négociations

  Livres

  Voir le détail

• L'Association latino-américaine d'intégration (Asociación latinoamericana de integración)

  Duhamel, Anne

  Montréal : Observatoire des Amériques (ODA), 2003

  d'exception en faveur des pays en développement dans'Accord général sures tarifs douaniers ete commerce ainsi quees débats difficiles qui vont entourer'inclusion dansa Charte dea Havane de dispositions relatives au développement, ne feront que rendrees débats plus acrimonieux.Lors dea Neuvième Conférence

  Livres

  Voir le détail

• Organisation mondiale du commerce et mondialisation, 1996-2000 : bibliographie sélective par Marie-Hélène Fournier

  Fournier, Marie-Hélène

  Québec] : Assemblée nationale, Direction de la bibliothèque et des études documentaires, 2001

  des agriculteurs.Vol.82, no 7 (juin 1999).P.15-16 "Tour d'horizon dea position que prendrae Canadaors des prochaines négociations commerciales danse cadre de'Accord général sures tarifs douaniers ete commerce." http://www.agexportersalliance.org/omc.htm 6 6.Levac, Lionel.Les grains danse collimateur.Le Bulletin

  Livres

  Voir le détail

• Commerce international des produits alimentaires : capacité d'application de la réciprocité des normes (innocuité, environnement et social) et leviers à la disposition des gouvernements / Lota D. Tamini, Raymond Dupuis et Maurice Doyon, avec un addenda de Geneviève Parent

  Tamini, Lota Dabio, 1965- auteur

  Montréal : CIRANO, 2014

  poure Commerce ete Développement CREATE : Centre de Recherche en économie de'Environnement, de'Agroalimentaire, des Transports et de'Énergie GATT : Accord général sures tarifs douaniers ete commerce HACCP : Hazard Analysis Critical Control Point (ARMPC en français) HS : système harmonisé (de classification douanière

  Livres

  Voir le détail

• La coopération économique internationale au tournant du millénaire

  Deblock, Christian

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Groupe de recherche sur l'intégration continentale (GRIC). Départements de science politique et de sociologie, 1999

  , d'autre part9.6.Tant par ses objectifs que par son contenu,a Charte était on ne plus ambitieuse.Contrairement à'Accord général sures tarifs douaniers ete commerce quiui survivra, il ne s'agissait pas seulement deibérere commerce international mais d'associer étroitemente développement de ce commerce

  Livres

  Voir le détail

• Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne : document de synthèse, une perspective québécoise

  Québec, Québec] : Économie, innovation et exportations Québec, [février 2015

  sures marchés publics GATT Accord général sures tarifs douaniers ete commerce IDE Investissement direct étranger OIT Organisation internationale du travail OMC Organisation mondiale du commerce PIB Produit intérieur brut SH Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises UE Union européenne UNESCO

  Livres

  Voir le détail

• La protection et la promotion des droits des travailleuses québécoises à l'heure de la prolifération des accords de commerce le besoin de clarifier les causes de menaces potentielles afin d'orienter l'action : étude effectuée pour le Conseil du statut de la femme / rédigée par Lucie Lamarche..., Rémi Bachand...

  Lamarche, Lucie, 1955-

  Québec] : Conseil du statut de la femme, 2003

  au commerce ANACT Accord nord-américain de coopération danse domaine du travail CEDEF Convention sur’élimination de touteses formes de discrimination à’égard des femmes GATT General Agreement on Tarrifs and Trade – Accord général sures tarifs douaniers ete commerce OIT Organisation internationale du travail OCDE

  Livres

  Voir le détail

• Pêches et aquaculture en nouvelles

  Février - Mars | 2014

  Gaspé : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction des communications], 2004-

  de’UE applicable aux produits dérivés du phoque violaites différentes obligations de’Union européenne en vertu de’Accord général sures tarifs douaniers ete commerce (GATT) de 1994 et de’Accord sures obstacles techniques au commerce (OTC).Bien que’UE ait été critiquée pour’imposition non uniforme

  Publications en série

  Voir le détail

• L'écolabel est-il un outil du protectionnisme "vert"? / Kristen Bartenstein, Sophie Lavallée

  Bartenstein, Kristin, auteur

  Montréal : CIRANO, 2004

  différend de cette 3 teneur n’a été tranché à ce jour pare tribunal de’OMC, ni auparavant souse régime de L’Accord général sures tarifs douaniers ete commerce, mieux connu souse sigle anglais GATT. Malgrées affirmations de certains États selonesquelleses pratiques deabellisation violent des règles

  Livres

  Voir le détail

• Le Québec et la Zone de libre-échange des Amériques effets politiques et socioéconomiques : rapport / Assemblée nationale, Commission des institutions

  Québec : Assemblée nationale, Secrétariat des commissions, 2001

  etes disciplines multilatérales, en particulier’article XXIV de’Accord général sures tarifs douaniers ete commerce (GATT) de 1994 et son Mémorandum d’accord de’Uruguay Round et’article V de’Accord général sure commerce des services (AGCS).! OMC - La ZLEA devra inclure des améliorations en ce qui concernees règles

  Livres

  Voir le détail

• Analyse et conjoncture économiques Finances Québec, le Secteur du suivi et prévision de l'économie et des revenus budgétaires

  Vol. 2, no 7 | 29 mars 2005 | 2005

  Québec : le Ministère], 2003-2005

  aux organisations commerciales multilatérales.Elle a ainsi commencées négociations pour joindree GATT (Accord général sures tarifs douaniers ete commerce),’ancêtre de’OMC, dès 1986.Par ailleurs, en vue de’adhésion du pays à’OMC,es autorités gouvernementales ont entamé une réduction graduelle des droits de douane

  Publications en série

  Voir le détail

• L'accord de partenariat UE-CARIFORUM : un partenariat en trompe l'oeil?

  Barfleur-Lancrerot, Lydia

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM), 2005

  es principes fondamentaux des Conventions de Lomé au titre des exceptions aux articles I, II et III de’Accord général sures tarifs douaniers ete commerce (GATT).Les effets deaibéralisation progressive des relations économiques internationales, combinés àa fin d'uneogique de développement issue du nouvel ordre

  Livres

  Voir le détail

• Les Québécoises, la mondialisation et la Zone de libre-échange des Amériques une première réflexion / [Conseil du statut de la femme ; analyse et rédaction, Francine Lepage]

  Québec] : le Conseil, 2001

  a également été engagé danse cadre des accords et des rondes de négociations du GATT (Accord général sures tarifs douaniers ete commerce).La théorie des avantages comparatifs etes gains découlant dea réalisation d’économies d’échelle ont été mis de’avant pour convaincrees États du bien-fondé deaibéralisation

  Livres

  Voir le détail

• Protection des droits humains et mondialisation de l'économie un défi pour l’OMC

  Howse, Robert

  Montréal : Droits et démocratie, 2000

  et de recherches qui tentent de répondre à ces questions.NOTES 1 Voir’Accord général sures tarifs douaniers ete commerce, 55 U.N.T.S.194 (Accord original du GATT).Il a été modifié par’Accord général sures tarifs douaniers ete commerce de 1994.Voir aussia Déclaration universelle des droits de’homme, A.G res.217 A (III

  Livres

  Voir le détail

• Commerce et culture : protéger la culture dans les accords commerciaux / Alexandre L. Maltais

  Maltais, Alexandre L. 1988- auteur

  Montréal, Québec : Institut de recherche en économie contemporaine, 2012

  général sures tarifs douaniers ete commerce (GATT) portent sures biens tandis que’Accord général sure commerce etes services (GATS) s’applique aux services. Finalement,e concept de produits culturels regroupe àa foises biens etes services culturels. 12. Ibid. 13. Ibid. 7 PARTIE 2

  Livres

  Voir le détail

• Entrée libre

  Vol. 14, no 3 | 10 juillet | 1999

  Sherbrooke : la Voix ferrée, 1986-

  combinés du GATT (Accord général sures tarifs douaniers ete commerce), de’accord duibre-échange et de’ALENA font en sorte que toute exportation d’eau en vrac, fut-elle d’une province canadienne à’autre, aura pour effet de modifiere statut de’eau qui, de ressource naturelle, passerait à marchandise.En février

  Publications en série

  Voir le détail

• La politique commerciale du Chili 1973-1999 : de l'ouverture unilatérale des marchés à la promotion stratégique des exportations

  Cordova, Juan

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Groupe de recherche sur l'intégration continentale (GRIC). Départements de science politique et de sociologie, 1999

  , no.6, octobre.FOXLEY, A.(1982), «Experimentos neoliberales en Américaatina», Estudios CIEPLAN , no.7, 1982, pp.5-19GATT (1991), Chili.Examen des politiques commerciales, Genève, Accord Général sures Tarifs Douaniers ete Commerce, octobre, 2 vol.FOXLEY, A.(1992), «Chile: La segunda fase», dans Transitus, más allá

  Livres

  Voir le détail

• Le rapport annuel de gestion en un coup d'oeil ... Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

  2006-2007

  Québec : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation], 2006-2008

  au Canada.En 2006-2007, annonce pare gouvernement fédéral du recours à’article 28 de’Accord général sures tarifs douaniers ete commerce (GATT) afin deimiteres importations de concentrés de protéinesaitières.• Révision du chapitre sures produits agricoles et alimentaires de’Accord sure commerce intérieur

  Publications en série

  Voir le détail