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• Plan de l'arpentage conformément aux licences données à M. Arthur Ritchie et comp. par Etienne Martel ecuier agent des terres de la couronne de New Carlisle...[quelques lots situés à l'est de la grande rivière Cascapédia, près du ruisseau Blanc]

  Edouard-Hospice Legendre arp.. 21 janvier 1850

  2 éléments. Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

  Sur ce plan d'arpentage du canton New-Richmond figurent la rivière Cascapédia, la concession Grande Cascapédia et le numéro de [...]

  Plans

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• Lettre de Ph. Huot, agent des terres de la Couronne, à François Langelier, commissaire des terres de la Couronne, concernant la demande de Simon Keily (Kelly) qui souhaite acheter une partie du Gore (terrain enclavé) au nord de la cinquième concession de la Seigneurie Saint-Gabriel, vis-à-vis le lot 11 du cinquième rang, avec le résumé et le suivi du dossier, numéroté 7000-1878

  19 décembre 1878

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Rapport concernant la demande d'Alfred Roderick Roche pour la remise d'arrérages de rentes sur ses terres dans la seigneurie Saint-Gabriel, par Huot et Larue, agents, aux commissaires des terres de la Couronne, avec le résumé et le suivi du dossier, numéroté 2231-1873

  8 juillet 1873

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, du 24 juillet 1850, demandant la correspondance qui a eu lieu entre Joseph Bouchette, écuyer, premier arpenteur à Montréal, et James Stevenson, écuyer, agent des terres de la couronne à Bytown et le rapport du Département des terres de la couronne qui a donné origine à la dite correspondance, relativement à la réserve d'une étendue de terre sur la rivière Gatineau, pour l'usage de certains Sauvages; et aussi la correspondance entre les mêmes parties en mai et juin dernier, relativement à l'octroi d'une circonscription de forêts en faveur de Thomas McGeoy et Joseph Aumond, en considération du transport fait par eux de certains droits à eux appartenant sur des sites de moulins le long de la Gatineau, pour l'usage exclusif des Sauvages

  Toronto : s.n. 1850

  fri 7 14 Victoriæ.Appendice (P.P.) A.1850.Appendice (PP) 6 août A p pending (P.P.) b frOÛt.REPONSE A une Adresse de’Assemblee Legislative, du 24 juillet 1850, demandanta correspondance qui a puieu entre Joseph Bouchelte, écuyer, premier arpenteur à Montréal, et James Stevenson, écuyer, agent des terres

  Livres

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• Approbation et sanction du rapport d'évaluation de Joseph Laurin, agent à Québec, par le Bureau des terres de la Couronne à Toronto, à la suite de la demande en commutation présentée par Édouard Lemieux

  22 décembre 1857

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Approbation et sanction du rapport d'évaluation de Joseph Laurin, agent à Québec, par le Bureau des terres de la Couronne à Toronto, à la suite de la demande en commutation présentée par monsieur François Gourdeau

  22 août 1857

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Approbation et sanction du rapport d'évaluation de Joseph Laurin, agent à Québec, par le Bureau des terres de la Couronne à Toronto, à la suite de la demande en commutation présentée par monsieur Pierre Châteauvert

  16 mai 1857

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Approbation et sanction du rapport de Joseph Laurin, agent à Québec, par le Bureau des terres de la Couronne à Toronto, à la suite de la demande en commutation présentée par demoiselle Émilie Saucier

  14 avril 1856

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Approbation et sanction du rapport de Joseph Laurin, agent à Québec, par le Bureau des terres de la Couronne à Toronto, à la suite de la demande en commutation présentée par John Maguire

  11 avril 1856

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Approbation et sanction du rapport de Joseph Laurin, agent à Québec, par le Bureau des terres de la Couronne à Toronto, à la suite de la demande en commutation présentée par le sieur John Bruce

  17 mars 1856

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Rapport de Huot et Lance, agents, à E. E. Taché, écuyer et commissaire des terres de la Couronne, sur la demande de ventilation du constitut dont est chargé un terrain situé dans la seigneurie Notre-Dame-des-Anges appelé Stadaconna, propriété d'Huot et Bickell.

  7 octobre 1871

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Dans ce document, on retrouve la liste des dates de vente du terrain, des notaires chargés des transactions, des vendeurs et d [...]

  Archives textuelles

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• Brouillon d'un rapport sur la demande de ventilation du constitut dont est chargé un terrain situé dans la seigneurie Notre-Dame-des-Anges appelé Stadaconna, propriété d'Huot et Bickell. L'auteur et le destinataire ne figurent pas sur le document, mais sur l'original (E21,S66,SS3,SSS5,D868) on peut voir que le rapport est signé par Huot et Lance, agents, et destiné à E. E. Tasché, commissaire des terres de la Couronne

  7 octobre 1871

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Dans ce document, on retrouve la liste des dates de vente du terrain, des notaires chargés des transactions, des vendeurs et d [...]

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• Certificat de bornage par ordre de la commission des Terres de la Couronne, à Lewis Foy, agent des biens des Jésuites, pour les lots appartenant à la terre de La Vacherie, paroisse Saint-Roch

  23 novembre 1826

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Réalisé par Jean-Baptiste Larue, arpenteur

  Archives textuelles

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• Certificat de bornage par ordre de la commission des Terres de la Couronne, à Lewis Foy, agent des biens des Jésuites, pour les lots appartenant à la terre de La Vacherie, paroisse Saint-Roch

  1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Réalisé par Jean-Baptiste Larue, arpenteur

  Archives textuelles

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• Certificat de bornage par ordre de la commission des Terres de la Couronne, à Lewis Foy, agent des biens des Jésuites, pour les lots appartenant à la terre de La Vacherie, paroisse Saint-Roch

  1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Réalisé par Jean-Baptiste Larue, arpenteur

  Archives textuelles

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• Certificat de bornage par ordre de la commission des Terres de la Couronne, à Lewis Foy, agent des biens des Jésuites, pour les lots appartenant à la terre de La Vacherie, paroisse Saint-Roch

  1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Réalisé par Jean-Baptiste Larue, arpenteur

  Archives textuelles

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• Certificat de bornage par ordre de la commission des Terres de la Couronne, à Lewis Foy, agent des biens des Jésuites, pour les lots appartenant à la terre de La Vacherie, paroisse Saint-Roch

  1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Réalisé par Jean-Baptiste Larue, arpenteur

  Archives textuelles

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• Lettre de Ph. Huot, agent, à [Pierre] Garneau, commissaire des terres de la Couronne, relative aux lots appartenant à A. R. Roche à Valcartier dans la seigneurie Saint-Gabriel, avec le résumé et le suivi du dossier, numéroté 1249-1877

  20 mars 1877

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Rapport de Huot, agent de la commission des terres de la Couronne, à Edmund James Flynn, commissaire des terres de la Couronne, concernant la demande de George Madden qui souhaite acheter onze lots dans le septième rang de la seigneurie Saint-Gabriel, sur la rive nord-ouest de la rivière Jacques-Cartier, avec le résumé et le suivi du dossier, numéroté 6067-1879

  19 décembre 1879

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Louis Panet, agent, à Andrew Russell, commissaire adjoint des Terres de la Couronne («assistant commissioner»), au sujet de l'indemnisation pour la construction du marché de la Haute-Ville sur un terrain ayant appartenu aux Jésuites [leur ancienne église et appartenant maintenant au gouvernement]

  5 mars 1864

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Dans cette lettre, L. Panet répond à la demande, datée du 21 janvier 1864, de A. Russell d'estimer la valeur du marché et son [...]

  Archives textuelles

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