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Liste des résultats de recherche

• Programme d'appui à la reprise collective d'entreprises (PARC) : rapport d'évaluation pour la période du 22 novembre 2017 au 31 mars 2021 / Ministère de l'économie et de l'innovation ; auteure du rapport : Ève Giguère-Tardif

  Giguère-Tardif, Ève, auteur

  Québec (Québec) : [Ministère de l'économie et de l'innovation], novembre 2021

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• Programme d'appui à la reprise collective d'entreprises (PARC) : bilan de mise en oeuvre pour la période du 22 novembre 2017 au 31 mars 2019 / Ministère de l'économie et de l'innovation ; auteur du rapport : Christophe Marchal

  Marchal, Christophe, auteur

  Québec (Québec) : [Ministère de l'économie et de l'innovation], septembre 2019

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• Nouveau régime d'investissement coopératif, ristourne à impôt différé : guide d'information sur les mesures fiscales destinées aux coopératives et aux fédérations de coopératives

  Québec (Québec) : Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation, janvier 2007

  représentée pare rapport entree total de’avoir et’actif total, calculés conformément aux principes comptables généralement reconnus à’aide des états financiers vérifiés dea coopérative ou dea fédération pour’exercice financier terminé dans’année civile qui précède’année dea demande d’admissibilité, sous

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• Programme de financement en habitation / Société d'habitation Québec

  Québec] : [Société d'habitation du Québec], 17 août 2022

  Projets admissibles .5 4.2.2 Projets non admissibles .6 5.DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE .7 5.1 Processus de dépôt d’une demande d’aide financière .7 5.2 Formulaire de demande d’aide financière et documents exigés .7 5.3 Analyse des demandes d’aide financière .7 6.AIDE FINANCIÈRE .8 6.1 Forme de’aide financière .8 6.2

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• Programme de capitalisation des entreprises d'économie sociale : cadre normatif 2022-2025

  Québec] : Économie et innovation Québec, mars 2022

  % poures entreprises privées.Soulignons également que poure démarrage d’un OBNL à vocation sociale, 62 % du financement provenait d’un prêt, d’une subvention ou encore d’une contribution non remboursable de’État.Cette part était de 25,6 % poures coopératives et de seulement 4,0 % poures entreprises privées.Il est donc important

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• Suivi des remboursements et des programmes d'habitation soutenus par la Communauté métropolitaine de Montréal / rapport de la Commission du logement social réalisé dans le cadre de son mandat permanent

  Montréal (Québec) : Communauté métropolitaine de Montréal, 7 mai 2018

  pour se situer, plus récemment, à 5 M en 2015, à 5,5 M en 2016 puis à près de 6 M en 20172.En parallèle,e nombre de Suppléments auoyer financés para Communauté a également augmenté, mais à un rythme moins soutenu, passant de 7 929 unités PSL en 2001 à 12 956 unités PSL en 20173.Les Suppléments auoyer sont des aides

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• Programme accèslogis Québec information générale

  Québec] : Société d'habitation Québec, 2003

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• Normes du programme de soutien financier des haltes-garderies communautaires

  Québec : Ministère de la famille et des aînés, 2012

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• Rapport : Communauté métropolitaine de Montréal : expertise coûts de réalisation/projets Accèslogis et logement abordable Québec (volet social et communautaire)

  Montréal : Communauté métropolitaine de Montréal ; Raymond Chabot Grant Thornton, 2008

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• Recommandations de la Communauté métropolitaine de Montréal dans le cadre des consultations menées par le gouvernement du Canada relatives au logement social et abordable

  Montréal] : Communauté métropolitaine de Montréal, 3 novembre 2016

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• Recommandations de la Communauté métropolitaine de Montréal dans le cadre de la consultation Vers une nouvelle approche d'intervention en habitation menée par le gouvernement du Québec

  Montréal] : Communauté métropolitaine de Montréal, 3 novembre 2016

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• Solutions pour faciliter la réalisation de projets AccèsLogis sur le territoire du Grand Montréal : rapport de consultation de la Commission du logement social

  Montréal : Communauté métropolitaine de Montréal, 2009

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• Programme d'appui aux initiatives de partage de main-d'oeuvre et de matériel agricoles Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation Québec

  Volet 3 | Utilisation des services des CUMO et des CUMA - inscription | Volets | 2008

  Québec : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation], 2008

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• Programme d'appui aux initiatives de partage de main-d'oeuvre et de matériel agricoles Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation Québec

  Volet 2 | Développement visant l'autofinancement des CUMO - inscription | Volets | 2008

  Québec : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation], 2008

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• Programme d'appui aux initiatives de partage de main-d'oeuvre et de matériel agricoles Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation Québec

  Volet 1 | Démarrage de nouvelles CUMO et CUMA - inscription | Volets | 2008

  Québec : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation], 2008

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• Programme d'appui aux initiatives de partage de main-d'oeuvre et de matériel agricoles Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation Québec

  Programme | 2008

  Québec : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation], 2008

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• Bulletin d'information Gouvernement du Québec, Ministère des finances

  2002-2 | 21 février | 2002

  Québec] : le Ministère, 1997-2002

  a proportion représentée pare rapport entree total de’avoir et'actif total, calculés conformément aux principes comptables généralement reconnus à'aide des états financiers vérifiés dea coopérative. Modalités d'application Le montant des ristournes admissibles reçues par un membre continuera d'être inclus dans

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• Pour une croissance et une diversification des coopératives avant-projet de politique de développement des coopératives / [rédaction, Michel Clément]

  Clément, Michel, 1955-

  Québec : Industrie et commerce, Direction des communications, 2001

  , en Italie et au Portugal, certains programmes de formation professionnelle, de réinsertion et de développement régional sont offerts par’intermédiaire des fédérations ou des regroupements de coopératives.Aux États-Unis,’aide technique aux coopératives est accordée principalement pare ministère de’Agriculture

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• Nouveau régime d'investissement coopératif ristourne à impôt différé : guide d'information sur les mesures fiscales destinées aux coopératives et aux fédérations de coopératives / [préparé par la Direction des coopératives du Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation]

  Document principal

  Québec : Direction générale des communications et des services à la clientèle du MDEIE, 2006

  représentée pare rapport entree total de’avoir et’actif total, calculés conformément aux principes comptables généralement reconnus à’aide des états financiers vérifiés dea coopérative ou dea fédération pour’exercice financier terminé dans’année civile qui précède’année dea demande d’admissibilité, sous

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• L'action nationale

  avril 1964, Avril

  Montréal : Ligue d'action nationale, 1933-

  ! LES COOPÉRATIVES D'ÉLECTRICITÉ François-Albert ANGERS : Le péché contre'esprit MM.René LEVESQUE et F.-A.ANGERS : Confrontation de textes Gontran ROULEAU : L'opinion d'un administrateur François-Albert ANGERS : L'aide créatrice de'Etat COOPÉRATIVES AMÉRICAINES D'ÉLECTRICITÉ: Nous n'aurons jamais cette fierté ! Laurent LAPLANTE

  Revues

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