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• Mémoire des dépens à payer par Henri Biron, à la requête de Marie Machard, femme et procureure de Charles Alavoine, bourgeois de Montréal, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 7 octobre 1726

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 octobre 1726 - 26 octobre 1726

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Delino (de Lino) et Daine. Les pièces sont sig [...]

  Archives textuelles

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• Défaut accordé à Charles Alavoine, chirurgien-major aux Trois-Rivières, demandeur, contre Augustin Dupot (Dupont), habitant demeurant à Yamachiche, défendeur et défaillant, ledit défaillant est condamné aux dépens du défaut

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 7 novembre 1750

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Défaut au sieur Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, demandeur, comparant par maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire royal, contre Joseph du Vivier (Duvivier), habitant de Gatineau, défendeur et défaillant; ce dernier est condamné aux dépens et à être signifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 6 juillet 1750

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Défaut au sieur Charles Alavoine, chirurgien-major de Trois-Rivières, demandeur, contre François Thomas, habitant de Tonnancour, défendeur et défaillant; ce dernier est condamné aux dépens et à être signifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 9 décembre 1749

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Congé défaut à Henri Luno (Luneau, Louineau), défendeur, contre Charles Alavoine, demandeur et défaillant; le défendeur est déchargé des dépens de l’instance

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 26 octobre 1748

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 4 décembre 1725, dans la cause de Marie Machard, femme et procuratrice de Charles Alavoine, bourgeois de Montréal, contre Henri Biron. Appel qui condamne Henri Biron à payer au dit Alavoine la somme de 163 livres

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1726

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Défaut à Joseph Guyon Després, marchand à Montréal, et à Madeleine Petit, sa femme, contre Charles Alavoine, marchand à Montréal, et Marie Machard, sa femme. Appel d'une sentence rendue, le 28 avril 1724, en la Juridiction de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 décembre 1725

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Procès entre Paul Chevalier, demandeur, et Charles Alavoine et Marie Machard, sa femme, défendeurs, au sujet d'une vache morte

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 mars 1706

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du jugement arbitral dans une cause entre Paul Chevalier, demandeur, et Charles Alavo [...]

  Archives textuelles

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• Requête pour procéder à l’inventaire des biens de la communauté de Charles Alavoine, père, et de défunte Marie-Thérèse Machard [Macart]. – 24 janvier 1729

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 janvier 1729

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose de la requête de Charles Alavoine, fils, Théophile Barte, époux de Charlotte Alavoine [...]

  Archives textuelles

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• Procès en appel entre Joseph Guyon dit Després, requérant, et Charles Alavoine, représenté par son épouse Marie Marchand, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 juin 1726

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'acte de départ par Marie Machard disant se rendre au Conseil Supérieur de la vil [...]

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• Procès en appel entre Henri Biron, requérant, et Charles Alavoine, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 décembre 1725

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient la comparution par Henri Biron, disant se porter en appel d'une sentence rendue contre l [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Charles Alavoine, marchand, demandeur, et Léonard Jean dit Tourangeau, défendeur, au sujet d'un bien emprunté et d'un puits

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 septembre 1714 - 28 septembre 1714

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : l'assignation à comparaître servie à Léonard Jean à la requête [...]

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• Défaut au sieur Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, demandeur, contre Germain Estivallet (Estivalet) et Dominique DuBrocas (Dubrocas), tanneurs demeurant à Tonnancour, défendeurs et défaillants; ces derniers sont condamnés aux dépens et à être signifiés

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 10 janvier 1757

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Défaut au sieur Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, demandeur, contre Jean-Baptiste Beriau (Beriault), menuisier demeurant à Trois-Rivières, défendeur et défaillant; ce dernier est condamné aux dépens et à être signifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 14 juin 1756

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Requête du sieur Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, demandeur, contre la veuve de Joseph LeMay, résidente de Bécancour, défenderesse, pour que cette dernière soit condamnée à payer au demandeur la somme de 23 livres pour le reliquat d’un mémoire; la défenderesse est condamnée à payer au demandeur la somme de 20 livres pour le reliquat du mémoire et aux dépens liquidés à 38 sols

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 14 juin 1756

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Défaut accordé à Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, demandeur, contre Charles Baudry (Beaudry), résidant des Trois-Rivières, défendeur comparant par sa femme, sans pouvoir...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 13 novembre 1752

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-R [...]

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• Requête de Pierre Bouvet, maître forgeron demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, défendeur, pour la somme de 45 livres que le demandeur a fournie au demandeur; le défendeur est condamné à payer au demandeur la somme de 45 livres aux intérêts de la somme et aux dépens liquidés à 15 sols, avec le consentement du demandeur la Cour a accordé un délai de quinzaine sans intérêt aux termes

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 13 novembre 1752

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Défaut à Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de la ville des Trois-Rivières, contre Charles Baudry (Beaudry), résidant à Trois-Rivières, défendeur et défaillant; lequel est condamné aux dépens du présent défaut et à être signifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 2 octobre 1752

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Défaut accordé à Charles Alavoine, demandeur, comparant par maître Rigault (Rigaud), contre Joseph Du Vivier (Duvivier), habitant de Gatineau, défendeur et défaillant, pour que le profit du défaut du 6 juillet 1750 soit adjugé et que le défendeur soit condamné à payer un mémoire de médicaments montant à la somme de 85 livres; le défendeur est condamné à payer au demandeur la somme de 85 livres, aux intérêts et aux dépens liquidés à 5 livres et 4 sols

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 27 juillet 1750

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Requête de Théophile Barthe, armurier du Roi, stipulant par Charlotte Alavoine, son épouse, contre Charles Alavoine, chirurgien-major à Trois-Rivières, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 22 janvier 1750

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Théophile Barthe, armurier du Roi, stipulant par Charlotte Alavoin [...]

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