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Liste des résultats de recherche

• Tutelle de Marie-Élisabeth, fille mineure de feu Jacques Richard, receveur des droits de son Altesse l'Amiral et de Geneviève Amiot de Vincelot

  13 avril 1735

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Arrêt qui ordonne, que par le greffier en chef du Conseil, qu'il sera expédié à Marie-Angélique Lehoux, fille mineure, issue du mariage de Jean-Baptiste Lehoux et de Marie-Angélique Lemaine, des lettres d'émancipation et bénéfice d'âge

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 avril 1757

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne, que par le greffier en chef du Conseil, qu'il sera expédié des lettres d'émancipation et bénéfice d'âge à Marie-Geneviève Marchereau, fille mineure, âgée de 23 ans, issue du mariage de feu Jean Marchereau et de Marie-Madeleine Gacien, la dite Marchereau née à Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 décembre 1749

  Fonds Conseil souverain

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• Tutelle à Marguerite, fille mineure de feu François Aubert et de Marguerite Garand

  Tutelle et curatelle. 24 novembre 1757

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle (3ième de 5 dossiers) des enfants mineurs de feu Antoine de Pécaudy, de Contrecoeur, et de feu Barbe Denis, et de Louise de Gannes, fille mineure issue du second mariage de Barbe Denis avec Louis de Gannes, sieur de Falaize

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 février 1695

  24 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile comprend la pièce suivante : le compte de tutelle rendus par René Louis de Gannes, sieur de Falai [...]

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• Tutelle ad hoc de Marie Marguerite Neveu, fille mineure d'Adrien Amable Neveu et de défunte Marguerite Bérard

  17 juillet 1795

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Requête dudit la Haye (Lahaye, Lahaie), demandeur, de la somme de 60 livres dues par obligation passée devant notaire le 9 mars 1655 par Élie Grimard au nom et pour la fille mineure de Guillaume Isabel, dont ledit le Pelé (Lepellé) est co-tuteur; Grimard n'a de quoi payer les intérêts; ordonné de faire une obligation au nom de ladite fille mineure pour lesdits intérêts dus et échus depuis le temps de ladite obligation

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 24 janvier 1665

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Mémoire des dépens à payer par Michel Lecours, forgeron de La Chesnaye (Lachenaie), près de Montréal, à la requête de Marie-Anne Campeau, fille mineure avec l'autorité de son oncle François Campeau, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 23 février 1756

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 mai 1756 - 15 mai 1756

  9 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Foucault et Boisseau et une signification sign [...]

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• Arrêt qui ordonne, que par le greffier en chef du Conseil, qu'il sera expédié des lettres d'émancipation et bénéfice d'âge à Geneviève-Françoise Baron, fille mineure, née à Québec, fille de feu Noël Baron et de Catherine Michelon

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 juin 1751

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne, que par le greffier en chef du Conseil, qu'il sera expédié à Marie-Catherine et Marie-Louise Larrivée, de la seigneurie de Vincennes, filles mineures de feu Jean-Baptiste Larrivée et de Marie-Catherine Poiré, des lettres d'émancipation et bénéfice d'âge

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 novembre 1740

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Contrat de mariage entre François Parent, habitant de Beauport, fils majeur du sieur François Parent et de demoiselle Catherine Binet, et Marie-Madeleine Rainville, fille mineure (vingt et un ans) du sieur Paul Rainville et de demoiselle Hélène Huppé dit Lagroix

  12 novembre 1752

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Contrat de mariage passé pardevant maître de LaCetière (La Cetière), notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Noël Marcoux, fils de Jean Marcoux, habitant de la seigneurie de Beauport, et de Marie-Madeleine Magnan; et Marguerite Bélanger, fille mineure issue du mariage du défunt Pierre Bélanger, vivant habitant de Beauport, avec Marguerite Delaunay

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 avril 1720 [Document insinué le 6 août 1720]

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Barbel, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Pierre Maranda (Marandeau - Marandau), âgé de 19 ans, fils mineur de Jean Maranda et de défunte Marie Paradis, demeurant à Charlesbourg; et Françoise Pajot (Pageau), âgée de 19 ans, fille mineure de Marie Roy et de feu Thomas Pageau, habitant demeurant audit lieu de Charlesbourg

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 septembre 1717 [Document insinué le 10 mai 1718]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Crespin, notaire, entre Jacques Boucher, âgé de 27 ans, fils majeur de Jacques Boucher, habitant de la paroisse de Saint-Joachim, et de Dorothée Gagnon, ses père et mère; et Françoise Paré, âgée de 24 ans, fille mineure d'Ignace Paré, habitant de la susdite paroisse de Saint-Joachim, et d'Agnès Racine, ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 novembre 1758 [Document insinué le 13 février 1759]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Decharnay, notaire, entre Louis-Alexandre Marion, habitant de Saint-Nicolas, fils majeur de feu François Marion et de Marie-Charlotte Bouchée (Boucher), ses père et mère; et Geneviève Nadeau, fille mineure d'Antoine Nadeau, habitant de Saint-Nicolas, et de Marguerite Turgeon, ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 septembre 1757 [Document insinué le 12 septembre 1758]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Geneste, notaire, entre Pierre Hamel; et Marie-Louise Routier (Routhier), fille mineure de Noël Routier (Routhier) et de Marie-Madeleine Sansom (Samson), ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 30 octobre 1753 [Document insinué le 21 février 1758]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Rousselot, notaire, entre Jacques Gendreau, fils de Jacques Gendreau et d'Élisabeth Dandurand; et Marie Gagné, fille mineure de Jean-Baptiste Gagné et de Marie-Anne Fournier, ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 avril 1751 [Document insinué le 3 août 1751]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Tutelle à Marie-Madeleine, fille mineure de Thomas Ferret (Ferré), habitant, de Québec, et de feue Marie-Madeleine Couteron

  23 août 1708

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Émancipation de Marie-Louise, fille mineure de feu Jean Garnier et d'Agnès Léonard

  4 mars 1732

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle de Marie-Madeleine, fille mineure de feu Antoine Houde, habitant de Dautray, et de Marguerite Marest (Maret)

  24 janvier 1732

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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