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Liste des résultats de recherche

• Louis Lavergne

  1871-1930

  Fonds Cour Supérieure. District judiciaire d'Arthabaska. Greffes de notaires

  Les minutes du notaire Louis Lavergne reflètent les activités de la population de Saint-Eusèbe-de-Stanfold (aujourd'hui Prince [...]

  Archives textuelles

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• Hector Trépanier

  1864-1903

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Bonaventure. Greffes de notaires

  Archives textuelles

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• Joseph Antoine Roch Proulx

  1913-1930

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  Les minutes du notaire Joseph Antoine Roch Proulx reflètent les activités de la population de Montréal, où il a pratiqué de 19 [...]

  Archives textuelles

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• Charles-Arthur Gauvreau

  1885-1924

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Kamouraska. Greffes de notaires

  Archives textuelles

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• Minute / Chambre des notaires du Québec

  27 février | 2025

  Montréal, Québec] : Chambre des notaires du Québec, [2016?]-

  ://cognita.cnq.org/ Petites créances Médiation obligatoire et arbitrage maintenant en vigueur danse district judiciaire d'Arthabaska Depuise 11 février 2025,a médiation obligatoire et'arbitrage sont en vigueur danse district judiciaire d'Arthabaska poura division des petites créances dea Cour du Québec.Pour plus

  Publications en série

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• L'histoire législative des tribunaux du Québec (1777-2010)

  Le Blanc, Luc

  Québec : Le Blanc, Luc, 2018

  es districts judiciaires quieur sont assignés. Six de ces juges doivent résider dansa cité de Montréal, quatre dansa cité de Québec, un dansa cité de Trois-Rivières, un dansa ville de Sherbrooke, un dans e village d’Aylmer, un dans e comté de Gaspé et un dans chacun des districts d’Arthabaska, Beauharnois

  Livres

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• Rapport d'activités 2010-2014 : une cour au service des citoyens / Cour supérieure du Québec

  Montréal (Québec) : Bureau du juge en chef de la Cour supérieure du Québec, 2015

  D’ACTIVITÉS 2010-2014 Mauricie–Bois-Francs–Centre-du-Québec Cette région regroupees districts judiciaires d’Arthabaska, de Saint-Maurice et de Trois-Rivières,esquels comptent respectivementes palais de justice de Victoriaville, Shawinigan et La Tuque, et Trois-Rivières.Un juge coordonnees activités du district de Trois

  Livres

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• Rapport de la Commission royale nommée pour s'enquérir des activités de la Sûreté provinciale et de la Police des liqueurs, dans le district de Montréal, depuis le 26 août 1936 jusqu'au 15 mars 1944 [Commission Cannon]

  Québec : Commission royale d'enquête nommée pour s'enquérir des activités de la Sûreté provinciale et de la Police des liqueurs, dans le district de Montréal, depuis le 26 août 1936 jusqu'au 15 mars 1944, 1944

  , divisée en deux grands dis- trlcts: Le district de Montréal ete district de Québec.Le district de Québec, avec quartiers généraux dansa cité de Québec, comprendes districts judiciaires d'Arthabaska, 1 Beauce, Bonaventure, Chicoutimi, Gaspé, Kamouraska, Montmagny, Nicolet, Québec, Rimouski, Roberval, Saguenay et Trois

  Livres

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• Louis Rainville

  1865-1887

  Fonds Cour Supérieure. District judiciaire d'Arthabaska. Greffes de notaires

  Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Louis Rainville ainsi que un répertoire chronologique en 3 volumes et [...]

  Archives textuelles

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• Le journal Barreau du Québec

  Vol. 44, no 8 | Août | 2012

  Montréal : le Barreau, 2006]-2020

  de Montréal.Dominique Slater a été nommée juge coordonnatrice àa Cour du Québec poures districts judiciaires d’Arthabaska, de Trois-Rivières et de Saint-Maurice Daniel Bédard a été nommé juge coordonnateur àa Cour du Québec poures districts judiciaires d’Abitibi, de Rouyn-Noranda et de Témiscamingue.Jean-Paul Decoste

  Journaux

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• Sainte-Élisabeth

  1875-1921

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Drummond. État civil

  Cette série regroupe les registres originaux de l'état civil, lesquels contiennent les enregistrements de baptêmes, de mariage [...]

  Archives textuelles

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• Annuaires de la ville de Québec, 1907-1908, [Institutions, Services publics, etc], [Divers, Sociétés, Écoles, Églises]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  .Guyon, président du bureau des inspecteurs;James Mitchell, inspecteur, Montréal.Division des Cantons de’Est : Compre nantes districts judiciaires de Bedford, St-François et Arthabaska.—R.H.Gooley Coaticook, comté de Stanstead, inspecteur’.Division de Quebec : Comprenantes dis tricts judiciaires de Québec, Trois-Rivières

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1908-1909, [Institutions, Services publics, etc], [Divers, Sociétés, Écoles, Églises]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  pecteurs poures districts de Québec, Trois- Rivières, Beauce, Kamouraska, Chicoutimi, Saguenay,Gaspé.—B.H.Goolev, Coaticook, Inspecteur poures districts de Saint-Fran çois, Bedford et Arthabaska.Inspecteurs des établissements indus triels : Division de Montreal: Comprenantes dis tricts judiciaires de Montréal, Ottawa

  Répertoires municipaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  04 septembre 1943, samedi 4 (no 36)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  , en son vivant notaire au même endroit, district judiciaire d'Arthabaska.Québec, ce 31 août 1943.Le sous-secrétaire dea Province, 4394-0 JEAN BRUCHESI.Notice is hereby given, pursuant to the provisions of the Notarial Code, that His Honour the Lieutenant-Governor has been pleased, by Order in Council dated August 27th, 1943, to

  Journaux

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• Le nouvelliste

  20 octobre 1973, Édition(s) partielle(s)

  Trois-Rivières : [éditeur non identifié], 1920-

  provinciale.préposé de rapplica- tion deaoi d'accès àa justice dans Arthabaska, nous soulignait au cours d'une entrevue que 1.451 causes ont été entendues jusqu'à présent "aux petites créanees".Du point de vue nombre de causes,e district d Arthabaska se clase au 10e rang sures M districts judiciaires du Quebec Montréal

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  05 février 1994, Partie 1 samedi 5 (no 5)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  3105-4679 QUÉBEC INC.\t1993 12 22\tArthabaska 3105-4687 3105-4687 QUÉBEC INC.\t1993 12 22\tArthabaska 3105-4695 3105-4695 QUÉBEC INC.\t1993 12 22\tArthabaska GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 5 février 1994, 126e année, n\" 5_231 \t\t Denomination sociale Cl sa vers Ion\tDate de constilution\tDistrict judiciaire 3105-4703

  Journaux

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• L'union : Victoriaville et les Bois-Francs

  09 mars 2005, mercredi 9 mars 2005

  Arthabaska, Québec : Impr. d'Arthabaska inc. 1969-2007

  , en son vivant domiciliée au 8, rue de'Ermitage, #223 à Victoriaville (Québec), district judiciaire d'Arthabaska, est décédéee 25 août 2004.Suite à ce décès,aiquidatrice 758-2727 Master Card ] inion NOUS ACCEPTONS VISA a Dame Line Provencal a dressé un inventaire des biens dea défunte,e 6 janvier 2005

  Journaux

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• Rapport public ... Cour du Québec

  2007-2008

  Québec : Cour du Québec, 2006-[2016]

  de règlement à’amiable.COUR DU QUÉBEC Rapport public 2007-200842 Palais de justice et points de service La Tuque Victoriaville Nicolet Shawinigan Trois-Rivières DISTRICTS JUDICIAIRES 1 Arthabaska 2 Saint-Maurice 3 Trois-Rivières 1 2 3 Mauricie–Bois-Francs–Centre-du-Québec La région dea Mauricie–Bois-Francs compte deux

  Publications en série

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  31 juillet 1943, samedi 31 (no 31)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  prolongation dea durée du décret relatif aux métiers de'imprimerie danses districts judiciaires de Québec.Beauce, Montmagny, Kamouraska, Rimouski et Gaspé et certaines parties des districts d'Arthabaska et de Saint-François.Il est ordonné, sura proposition de'honorable Ministre du Travail, quee décret numéro 1185

  Journaux

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• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1936, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  2305 3136 3137 Bergeron, Roger\u2014Province de Québec.Bergeron, Rosario\u2014Province de Québec.Bertrand, Albert\u2014District Terrebonne.Bertrand, Daniel\u2014District Arthabaska.Bertrand, Georges\u2014District Montréal.Bertrand, J.-A.\u2014District judiciaire, Québec 4105 Bertrand, Paul\u2014District Gaspé.1646 Bezeau

  Journaux

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