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Liste des résultats de recherche

• Saint-Thomas

  1841-1921

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Joliette. État civil

  Archives textuelles

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• Saint-Thomas-d'Aquin

  1891-1921

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Saint-Hyacinthe. État civil

  Archives textuelles

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• Saint-Thomas-de-la-Pointe-à-la-Caille

  1691-1907, 1909-1922

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montmagny. État civil

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• Arrêt ordonnant que Joseph La Colombière (Lacolombière), conseiller et grand archidiacre en l'église cathédrale de Québec, sera mis en cause dans l'affaire de Jean Létourneau et Anne Dufresne, son épouse, habitants demeurant en la seigneurie de Saint-Luc, Côte-du-Sud et paroisse Saint-Thomas, contre Jean-Baptiste Ménage, prêtre et curé de Saint-Thomas, Joseph Fournier, Jean Fournier, Simon Fournier, Pierre Blanchet, comme ayant épousé Marie Fournier, et Pierre Fournier, tous enfants et héritiers du défunt Guillaume Fournier, au sujet d'une certaine donation

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 avril 1709

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean Létourneau et Anne DUFRESNE sa femme habitant demeurants en l [...]

  Archives textuelles

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• Déclaration de Jacques-Paul Gillaizeau, huissier de Notre-Dame-des-Anges, résidant à Saint-Gabriel en la paroisse de Charlesbourg, à l'effet qu'il a remis des assignations à comparaître à Claude Thomas, habitant de Bonaventure en ladite paroisse, et à Jean Thomas, aussi habitant dudit Bonaventure, au nom et comme donataire et détenteur des biens de sa défunte mère Marie-Anne-Villeneuve, à la suite de la requête de Louis Brideau, charpentier, demeurant au faubourg de Saint-Roch en la ville de Québec, au nom et comme ayant épousé Marie-Thérèse Thomas, petite-fille et héritière de ladite défunte, et de Barthélemi Bernier, demaurant au Gros-Pin de ladite paroisse de Charlesbourg, au nom et comme ayant épousé Marie-Charlotte Thomas, aussi petite-fille et héritière de ladite défunte, concernant la succession de ladite défunte

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 3 mars 1759

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

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• Cause entre François Plante, fils du feu Thomas Plante, habitant de l'île et comté de Saint-Laurent (île d'Orléans), en la paroisse Saint-Jean, demandeur, et le nommé Fouché (Foucher), fils de Gervais Fouché, et Jean-Baptiste DuBreuil, habitant de l'île Saint-Laurent en la paroisse de Sainte-Famille, accusés d'être les auteurs de la mort dudit Thomas Plante par les mauvais traitements à lui faits ; informations, interrogatoires, dépositions de six témoins, et ordonnance à l'effet qu'il sera plus amplement informé des faits mentionnés en la plainte pendant trois mois, ledit Dubreuil sera relâché et mis hors de prison avec ordre de se présenter à toute assignation et d'élire domicile à Québec

  26 septembre 1730

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Lanoraie, Lavaltrie, Saint-Thomas-de-Joliette

  Jean-Marie Cossette. 1993

  246 éléments. Fonds Point du jour aviation limitée

  Photographies

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean-Baptiste Morin dit Valcour (Valcourt), de la paroisse de Saint-Thomas à la Rivière-du-Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de Françoise Lemieux

  5 octobre 1786 au 30 octobre 1786

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Acte d'assemblée afin de vendre une terre appartenant mineurs de Jean-Baptiste Morin dit Valcour (Valcourt), habitant de la seigneurie de la Rivière-du-Sud, paroisse de Saint-Thomas (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Véronique Boulé (Boulet, Boulay)

  17 mars 1780 au 24 mars 1780

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean-Baptiste Morin dit Valcourt, habitant de la paroisse de Saint-Thomas à la Rivière-du-Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de Marie-Claire Boulé (Boulet, Boulay)

  2 juillet 1798 au 11 juillet 1798

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de Louis Morin dit Valcour (Valcourt), habitant de la paroisse de Saint-Thomas de la Pointe-à-la-Caille (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Marie-Geneviève Couillard Desprers (Després)

  22 février 1780 et 20 mars 1780

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler au sujet de la construction et réparation des ponts de la seigneurie de la Rivière-du-Sud, paroisse Saint-Thomas

  16 mars 1737

  3 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler qui marque et trace un chemin royal de vingt-quatre pieds de largeur sur la seigneurie de la Rivière-du-Sud, paroisse Saint-Thomas

  8 juin 1736-9 juin 1736

  8 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler qui ordonne que le chemin nouvellement tracé et redressé subsistera seul dans la seigneurie de la Pointe-à-la-Caille, paroisse Saint-Thomas

  6 juin 1736

  5 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler au sujet des ponts de la côte et seigneurie de la Rivière-du-Sud, paroisse Saint-Thomas

  7 mars 1733

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Donation de tous ses biens, meubles et immeubles, à titre de pension viagère, par Guillaume Rouleau, habitant de la seigneurie de Bellechasse, paroisse de Saint-François, à ses enfants, par-devant le sieur Lévesque, notaire royal en la Prévôté de Québec, résidant à la Pointe-à-la-Caille, paroisse de Saint-Thomas

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 mars 1757

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Échange entre Marie-Élisabeth Bled, veuve de feu sieur Jean-Baptiste Huppé dit Lagroix, de son vivant négociant de Québec, et Jacques Côté, habitant de la Pointe à la Caille paroisse de Saint-Thomas

  Lanouiller-Desgranges, Paul-Antoine-François, notaire, époque 1749-1760. 18 mars 1749

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Paul-Antoine-François Lanoullier Desgranges, notaire

  Archives textuelles

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• Acte de règlement de dettes contractées par feu Pierre Dambourges (Dambourgès), fils de Jean Dambourges (Dambourgès), marchand de la paroisse de Saint-Thomas (Saint-Thomas-de-Montmagny)

  9 novembre 1781 au 9 février 1782

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de François Boulet (Boulay), de la paroisse de Saint-Thomas (Saint-Thomas-de-Montmagny)

  19 octobre 1778

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Jean-Baptiste Depré dit Lisloy (Després dit L'Islois), habitant de la paroisse de Saint-Thomas, au Bras-Saint-Nicolas (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Geneviève Fournier

  23 février 1790 et 21 avril 1790

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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