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• Catalogue des fonds et collections d'archives privées /

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1992

  CATALOGUE DES FONDS ET COLLECTIONS D'ARCHIVES PRIVÉES e nationale du Québec Bibliothèq ikhwi*' %7?*&* **C j* ibliotfjèquei attonale bu Québec 9 < r vXv. 'J iAO: smMi •' ' -, CATALOGUE DES FONDS ET COLLECTIONS D’ARCHIVES PRIVÉES .CATALOGUE DES FONDS ET COLLECTIONS D’ARCHIVES PRIVÉES Michel Biron Bibliothèque

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• Politique relative à l'acquisition d'archives privées

  Montréal : HEC Montréal, 2007

  Politique relative à’acquisition d’archives privées Mise à jour : Le 29 janvier 2007 Services des archives PPOOLLIITTIIQQUUEE RREELLAATTIIVVEE ÀÀ LL’’AACCQQUUIISSIITTIIOONN DD’’AARRCCHHIIVVEESS PPRRIIVVÉÉEESS PPAARR LLEE SSEERRVVIICCEE DDEESS AARRCCHHIIVVEESS DDEE HHEECC MMOONNTTRRÉÉAALL Adoptée para Direction

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• Politique d'acquisition des archives privées / rédaction : Service du greffe, Division de la gestion documentaire

  Laval (Québec) : Service de greffe de la Ville de Laval, [2011]

  3 Politique d’acquisition des archives privées TABLE DES MATIÈRES 1.introduction 3 2.Objectifs 3 3.Définitions 3 4.principes directeurs 4 5.champs d’application 5 6.Mécanismes d’acquisition 5 7.attribution et responsabilités 5 1.InTRoDuCTIona Ville deaval favorisea conservation,a protection,a diffusion

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• Les services d'archives et l'évaluation monétaire des fonds et des collections d'archives privées (aide-mémoire)

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales Québec, 2012

  e 14 novembre 2012.Section du dépôtégal Les services d’archives et’évaluation monétaire des fonds et des collections d’archives privées (aide-mémoire) Bibliothèque et Archives nationales du Québec Août 2012 2 Présentation Il est de plus en plus fréquent quee cédant d’un fonds ou d’une collection d’archives privées

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• Les services d'archives et l'évaluation monétaire des fonds et collections d'archives privées

  Québec] : Archives nationales Québec, 2005

  Les services d’archives et’évaluation monétaire des fonds et collections d’archives privées Archives nationales du Québec Mars 2005 Présentation Il est de plus en plus fréquent quee cédant d’un fonds ou d’une collection d’archives privées souhaite se prévaloir d’avantages fiscaux.L’organisme public ou privé

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• Guide de gestion des archives à l'intention des établissements d'enseignement privés du Québec, version 1.2

  Montréal : Fédération des établissements d'enseignement privés (FÉEP), 2016

  Guide de gestion des archives à’intention des établissements d’enseignement privés du Québec Version 1.2 – février 2016 Direction générale des Archives nationales Direction des services aux usagers et aux partenaires http://www.banq.qc.ca/portal/dt/accueil.jsp Guide de gestion des archives à’intention

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• Guide de gestion des archives à l'intention des établissements d'enseignement privés du Québec : version 1.1

  Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2011

  Guide de gestion des archives à’intention des établissements d’enseignement privés du Québec Version 1.1 – septembre 2011 Direction générale des archives Direction du conseil et de’action régionale Guide de gestion des archives à’intention des établissements d’enseignement privés FÉEP / BAnQ : version 1.1

  Guides et manuels Livres

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• Guide de gestion des archives à l'intention des établissements d'enseignement privés du Québec version 1.00

  Montréal] : Fédération des établissements d'enseignement privés : Bibliothèque et Archives nationales Québec, Direction générale des archives, Direction du conseil et de l'action régionale, 2006

  Guide de gestion des archives à’intention des établissements d’enseignement privés du Québec Version 1.00 – juin 2006 Fédération des établissements d’enseignement privés Direction générale des archives Direction du conseil et de’action régionale Table des matières 1.Introduction………………………………………………………….p.4 1.1

  Guides et manuels Livres

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• Congrès Association des Archivistes du Québec 2012 (AAQ) / (41e) Lévis 30 mai au 1er juin 2012

  Direction générale des archives. 2012

  3 éléments. Fonds Bibliothèque et Archives nationales du Québec

  Le dossier porte sur la présence de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) au 41ème congrès de l'Association des [...]

  Archives textuelles

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• Rétablir l'équilibre : rapport sur l'application de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé : rapport quinquennal 2016

  Québec : Commission d'accès à l'information, 2016

  privés dea personne décédée diminuent au fil du temps, de sorte que ses renseignements personnels peuvent être divulgués après une période déterminée, voir’article 19 dea Loi sures archives, précité, note 86.De plus, voiraoi du Nouveau-Brunswick, Id., article 21 (3)(i),aoi de’Île-du-Prince-Édouard, Id

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• La tenue du dossier de l'élève et du dossier de l'employée ou de l'employé : guide de référence : à l'intention des établissements d'enseignement collégial privés non agréés aux fins de subventions / coordination et rédaction : Direction de l'enseignement privé, Direction générale des affaires collégiales et des relations du travail, Secteur des affaires collégiales et des interventions régionales

  Québec (Québec) : Ministère de l'enseignement supérieur, mars 2023

  .Pour terminer, ce guide fournit’informationégale en ce qui a trait aux signatures électroniques.Il est à noter quees établissements d’enseignement privés non agréés aux fins de subventions ne sont pas des organismes réputés publics selon’annexe dea Loi sures archives (RLRQ, chapitre A-21.1).Conséquemment,a Loi

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• La tenue du dossier de l'élève et du dossier de l'employée ou de l'employé : guide de référence : à l'intention des établissements d'enseignement collégial privés agréés aux fins de subventions / coordination et rédaction : Direction de l'enseignement privé, Direction générale des affaires collégiales et des relations du travail, Secteur des affaires collégiales et des interventions régionales

  Québec (Québec) : Ministère de l'enseignement supérieur, mars 2023

  et qui indique quels documents inactifs sont conservés de manière permanente etesquels sont éliminés.» Les établissements agréés aux fins de subventions en vertu dea Loi sur’enseignement privé sont des organismes réputés publics, commee mentionnee paragraphe 6 de’annexe dea Loi sures archives

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• Observations, conclusions et recommandations à la suite de la consultation générale et des auditions publiques à l'égard du document intitulé Une réforme de l'accès à l'information, le choix de la transparence rapport final / Assemblée nationale, Commission de la culture

  Québec : Assemblée nationale, Secrétariat des commissions, 2004

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• Modèle de pratiques de protection des renseignements personnels dans le contexte du développement des systèmes d'information par les organismes publics, version 1,1 [rédigé par Denyse Roussel avec la participation de Denis Bistodeau ; sous la direction de Marc Lafrance avec le soutien de Linda Marcoux]

  Roussel, Denyse, 1953-

  Québec] : Ministère du conseil exécutif, 2009

  sura diffusion»* ; •es articles 36 et 37 du chapitre 3 du Code civil du Québec « Du respect dea répu- tation et dea vie privée» ; •es articles 7, 8 et 15 dea Loi sures archives.Les autres dispositionségales traitées de façon générale danse Modèle • La Loi concernante cadre juridique des technologies

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• État des lieux du patrimoine des institutions muséales et des archives [publication réalisée par Marie-Thérèse H. Thibault ... et al. ; sous la direction de Serge Bernier, Christine Routhier, Dominique Jutras ; ont apporté leur précieuse collaboration, Geneviève Cardinal ... et al.]

  Cahier 7 | Les archives au Québec, exploration des lieux de mémoire

  Québec : Observatoire de la culture et des communications du Québec, Institut de la statistique du Québec, 2006-

  Revenus de fonctionnement .20 2.2.2 Dépenses de fonctionnement .20 2.2.3 Ressources humaines .21 2.2.3.1 Personnel rémunéré .21 2.2.3.2 Personnel non rémunéré .21 2.2.4 Adhésion des membres .22 2.2.5 Occupation des bâtiments patrimoniaux .23 2.2.6 Synthèse .23 Chapitre 3 Les centres et services d’archives privés .25 3.1

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• L'histoire en images du Canada français de Jean-Baptiste Lagacé

  Partie 1

  Hazan, Olga

  Montréal : Hazan, Olga, 2023

  : Alexandre Grégoire Illustration dea page couverture : Jean-Baptiste Lagacé, L’école parois- siale, détail de’aquarelle du char 9, série de 1939, archives privées L’histoire en images du Canada français de Jean-Baptiste Lagacé Nouvelle édition publiée par Olga Hazan et Alexandre Grégoire ISBN: 978-2- 9821348-1-2 (i

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• Le patrimoine documentaire : une composante essentielle du patrimoine culturel québécois mémoire de Bibliothèque et Archives nationales du Québec présenté dans le cadre de la consultation du Ministère de la culture, des communications et de la condition féminine Un regard neuf sur le patrimoine culturel, révision de la Loi sur les biens culturels

  Montréal] : la Bibliothèque, 2008

  des archives de’État,’institution acquiert par versementes archives gouvernementales, judiciaires et civiles ainsi que des archives privées.Elle acquiert aussi, par dépôtégal, dons et achats,es docu- ments publiés au Québec, de même que ceux publiés à’extérieur du Québec et relatifs à celui-ci ainsi que tout document

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• Rapport de l'Archiviste de la province de Québec

  1991, 1991-1992

  Archives de la province de Québec

  Québec : Louis-A. Proulx, Imprimeur de sa Majesté le Roi, 1921-1960

  \tpolitique de gestion des documents inactifs.28 1.3\tLa\tgestion des documents administratifs.28 1.4\tLa\tgestion des archives informatiques .28 2.\tLe\tsoutien dea gestion des archives privées.29 2.1\tLa\tPolitique sures archives privées ete Règlement sur\u2019agrément des services d\u2019archives privées .29 QUATRIÈME

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• Rapport de l'Archiviste de la province de Québec

  1989, 1989-1990

  Archives de la province de Québec

  Québec : Louis-A. Proulx, Imprimeur de sa Majesté le Roi, 1921-1960

  1.3\tPolitique de gestion des documents inactifs des organismes publics 13 1.4\tPolitique sures archives privées____________________________ 13 2.\tLes normes et procédures archivistiques-15 3.\tL\u2019informatique eta bureautique___________________________________15 4.\tLes archives judiciaires

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• Rapport de l'Archiviste de la province de Québec

  1990, 1990-1991

  Archives de la province de Québec

  Québec : Louis-A. Proulx, Imprimeur de sa Majesté le Roi, 1921-1960

  DEUXIÈME PARTIE Les dossiers majeurs 1.\tLes politiques.19 1.1\tPolitique de gestion des documents inactifs des organismes publics.19 1.2\tPolitique de gestion des documents actifs du gouvernement .19 1.3\tPolitique de gestion des documents semi-actifs du gouvernement.20 1.4\tPolitique sures archives privées .21 2.\tLes

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