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Liste des résultats de recherche

• Arrêté municipal de la paroisse de Saint-Jérusalem d'Argenteuil

  1873

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  [Imprimé]. Gratification au Chemin de fer Québec, Montréal, Ottawa et Occidental (QMO&O)

  Archives textuelles

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• Copie imprimée de l'arrêté municipal du conseil de ville de Cleveland

  25 septembre 1879

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  La compagnie du pont Saint-François

  Archives textuelles

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• Processus encadrant l'adoption des règlements (municipalités de 10 000 à 99 999 habitants) : audit de conformité / rapport de la vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) : [Commission municipale du Québec], décembre 2020

  Livres

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• Processus encadrant l'adoption des règlements (municipalités de moins de 10 000 habitants) : audit de conformité : rapport de la vice-présidente à la vérification / Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) : [Commission municipale du Québec], mars 2021

  Livres

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• Rapport final Comité de transition de Saint-Jérôme

  Québec : Ministère des affaires municipales et de la métropole], 2002

  Livres

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• Corporation of the township of Ely /

  Ely : [s.n], 1860

  Feuilles volantes

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• «Chef, qu'est-ce que je fais? Ils sont plus que trois mais pas tout à fait quatre...»

  Raoul Hunter. 31 octobre 1975

  Fonds Raoul Hunter

  On peut lire sur une coupure de presse collée sur le dessin : «... c'est illégal d'être plus que trois ensemble à Charny, ça c [...]

  Dessins

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• [Un plongeur armé d'une carabine lit une pancarte. Sur celles-ci on peut lire: ''La pêche aux canons avec carabines, fusil, menés, est interdite par ordre de la municipalité de Sept-Îles]

  Raoul Hunter. 4 août 1961

  Fonds Raoul Hunter

  Un chasseur en tenue de plongée lit le règlement municipal de Sept-Îles; trois pancartes : La pêche aux canons avec carabines, [...]

  Dessins

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• Guide d'aide à la rédaction d'un règlement municipal sur l'abattage d'arbres et la protection du couvert forestier / rédaction : Marc-André Côté [et trois autres] ; comité de travail et collaborateurs : Yoland Bédard [et 14 autres]

  Côté, Marc-André, 1971- auteur

  Québec, Québec] : [Ministère des forêts, de la faune et des parcs], [2018

  Guides et manuels Livres

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• Consultation sur place seulement

  A Memorandum on the subject of "Jehovah's Witnesses" presented to Mr. Ernest Godbout, K.C., attorney of the city of Quebec = Mémoire sur les "Témoins de Jéhovah" présenté à Me Ernest Godbout, C.R., procureur de la cité de Québec /

  Frank, Solomon

  Québec : [s.n.], 1948

  Livres

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• Guide d'application de la procédure de demande écrite de référendum pouvant remplacer la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter en vertu de l'arrêté 2021-054 du 16 juillet 2021 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAHM)

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2021

  GUIDE D’APPLICATION DE LA PROCÉDURE DE DEMANDE ÉCRITE DE RÉFÉRENDUM POUVANT REMPLACER LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER EN VERTU DE L’ARRÊTÉ 2021-054 DU 16 JUILLET 2021 Ce document a été réalisé pare ministère des Affaires municipales et de’Habitation (MAMH).Il est publié en version

  Guides et manuels Livres

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• Ordonnance défendant d'obstruer la rivière Saint-Charles

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 juillet 1730

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile est composé de la transcription dactylographiée d'une ordonnance de l'intendant qui défend [...]

  Archives textuelles

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• Condamnation d'Étienne Janot (Janneau), marchand, à payer à Jeanne Gouvereau (Gauvreau, Gauvereau), veuve de Jacques Poirier, vivant marchand de La Rochelle, la somme de 1500 livres et 2 sols au sujet de certains billets

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 avril 1701

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu au Conseil le défaut obtenu en icelui par Jeanne Gouvereau (Gauvreau, [...]

  Archives textuelles

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• Condamnation d'Étienne Janot (Janneau), marchand, à payer à Jeanne Gouvereau (Gauvreau, Gauvereau), veuve de Jacques Poirier, vivant marchand de La Rochelle, la somme de 1500 livres et 2 sols au sujet de certains billets

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 avril 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu au Conseil le défaut obtenu en icelui par Jeanne Gouvereau (Gauvreau, [...]

  Archives textuelles

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• Dossier relatif à la succession de Pierre Simon dit Delorme, farinier (meunier), demeurant à la côte Saint-Michel

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 3 juillet 1683 au 4 février 1717

  225 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec. Il comprend des livres de comptes; un inventaire [...]

  Archives textuelles

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• Urbanité / Ordre des urbanistes du Québec

  Novembre | 2004

  Montréal : Ordre des urbanistes du Québec, [1995]-

  .Mais quelles sontesimites que doivent alors respecteres conseillers municipauxorsqu’ils désirent amendereur réglementation d’urbanisme ?Malheureusement, aucune règle ne permet de faire face à touteses situations ete conseiller juridique doit toujours apporter une grande attention àa situation factuelle.Néanmoins, dans’arrêt

  Publications en série

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• Remaides

  No 110 | Hiver | 2019

  Montréal : Coalition des organismes communautaires québécois de lutte contre le sida, 2008-2021

  communal.Il ou elleui revient d’assurer’ordre publicocal.C’est à ce titre que des mairies prennent des arrêtés municipaux à’encontre des personnes travailleuses du sexe (limitations de stationnement de véhicules, de circulation…).D’autres encore peuvent interdire des campagnes d’affichage, y compris officielles

  Revues

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• Le fait historique

  Valéry, Paul

  Montréal : Vertiges/Jean Yves Collette éditeur, 2024

  , ou pénétrera structure fine d’une époque, dépouilleres archives des particuliers,es papiers de famille,es actes privés,es journaux du temps,es arrêtés municipaux ; ces divers développements ne convergent pas, ne trouvent point une idée unique pourimite.Ils ont chacun pour termea nature ete caractère

  Livres

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• Conclusions et recommandations à la suite d'une divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la municipalité du canton de Trécesson / Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale ; Commission municipale du Québec

  Québec] : Commission municipale du Québec, mars 2023

  a recommandé àa ministre des Affaires municipales d’adopter un arrêté ministériel conformément à’article 46.2 dea Loi sura Commission municipale assujettissanta municipalité au contrôle dea Commission, dansa mesure prévue aux paragraphes g et g.1 de’article 48 de cetteoi.http://www.cmq.gouv.qc.ca/ mailto

  Livres

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• La durée des conventions collectives : rapport sur l'application des articles 2 et 14 de la Loi modifiant le Code du travail adoptée par l'Assemblée le 11 mai 1994

  Québec] : Ministère du travail, 2000

  et selone secteur d’activité économique ......................39 Tableau 7 : Nombre de requêtes en accréditation (1990-1999) .................41 Tableau 8 : Nombre d’arrêts de travail, secteurs privé, public, municipal et fédéral (1990 – 1998) ..........................................42 iv Tableau 9 : Nombre de salariés touchés

  Livres

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