15262 résultats

Liste des résultats de recherche

• Taxe sur l'empreinte écologique de l'occupation du sol : impacts sur les propriétés non résidentielles et analyse des impacts régionaux pour les propriétés résidentielles

  Meloche, Jean Philippe

  Montréal : Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations, 2024

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• Tour d'horizon de l'écofiscalité au Québec / Jordan Blouin

  Blouin, Jordan, auteur

  Québec] : Bibliothèque, Assemblée nationale du Québec, [2024

  , certaines en profitent pour accroîtree nombre de mesures écofiscales sureur territoire.En 2023,a Ville de Montréal a adopté de nouvelles mesures écofiscales favorisanta transition écologique par’adoption d’habitudes de consommation plus respectueuses de’environnement.Elles se composent notamment d’une taxe sura consommation

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• Le recours à l'écofiscalité : principes d'application / cette publication a été réalisée par le Ministère des finances, en collaboration avec le Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs

  Québec] : [Ministère des finances], [2025

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• Inventaire des mesures écofiscales au Québec / Chaire en fiscalité et en finances publiques

  2024

  Sherbrooke (Québec) : Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, École de gestion, Université de Sherbrooke, [2021]-

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• Inventaire des mesures écofiscales au Québec / Chaire en fiscalité et en finances publiques

  2023

  Sherbrooke (Québec) : Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, École de gestion, Université de Sherbrooke, [2021]-

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• Inventaire des mesures écofiscales au Québec / Chaire en fiscalité et en finances publiques

  2022

  Sherbrooke (Québec) : Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, École de gestion, Université de Sherbrooke, [2021]-

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• Inventaire des mesures écofiscales au Québec / Chaire en fiscalité et en finances publiques

  2021

  Sherbrooke (Québec) : Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, École de gestion, Université de Sherbrooke, [2021]-

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• Inventaire des mesures écofiscales québécoises / Chaire en fiscalité et en finances publiques

  2019

  Sherbrooke (Québec) : Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, École de gestion, Université de Sherbrooke, 2019-[2020]

   les  alternatives  vertes   plus   attrayantes,   peuvent   inciter   à  a   réduction   de  ’utilisation   de   ces   véhicules.  Donc,   bien   que  es   motivations  derrière  l’implantation  de  la  taxe  sur  les  carburants  ne  soient  pas  nécessairement  écologiques   au  départ,  celle- ‐ci  contribue  à  l’atteinte

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• Inventaire des mesures écofiscales québécoises / Chaire en fiscalité et en finances publiques

  2020

  Sherbrooke (Québec) : Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, École de gestion, Université de Sherbrooke, 2019-[2020]

  ne soient pas nécessairement écologiques au départ, celle-ci contribue à’atteinte d’objectifs environnementaux31.Les taux de taxe unitaire applicables varient selone type de carburant (Tableau 3).Des exemptions de taxe existent, par exemple, danse cas de’essence d’aviation utilisée pour des vols internationaux.Laiste complète se trouve

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• Le recours à l'écofiscalité : principes d'application / ce document a été réalisé par le Ministère des finances, le Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, le Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation ; en collaboration avec le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire [et trois autres]

  Québec, Québec] : [Ministère des Finances], décembre 2017

  sura compétitivité par rapport aux autres juridictions – Peut avoir des effets distributifs négatifs sures ménages Taxe sures carburants (Québec) Taxe carbone (Colombie- Britannique) Crédit et exonération d’impôt – Visent à réduiree coût des activités écologiques – Mesures utilisées et appliquées de manière volontaire – Peuvent

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• Réduire plutôt qu'augmenter la TVQ : faire de l'écofiscalité le principe directeur de la réforme, mémoire déposé à la Commission sur les finances publiques dans le cadre des audiences sur le rapport d'examen sur la fiscalité du Québec

  Montréal : Équiterre, 2015

  .Nous saluons ainsies propositions du rapport dea Commission sura fiscalité qui proposent d’augmenteres taxes sur’essence etes tarifs d’Hydro-Québec.Ces propositions sont cohérentes avec des objectifs de réduction des gaz à effet de serre et d’efficacité énergétique dont pourrait se dotere gouvernement

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• Mémoire présenté à la Commission sur la fiscalité et le financement des services publics

  Québec] : UQCN, 2006

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• La fiscalité verte pour une société juste et viable

  Québec] : Union québécoise pour la conservation de la nature, 2006

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• L'écofiscalité et l'amélioration de la mobilité durable au Québec / Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, Secteur de l'innovation et de la transition énergétique ; auteur : Emmanuel Nkurunziza

  Nkurunziza, Emmanuel, auteur

  Québec] : Énergie et ressources naturelles Québec, septembre 2021

  ) sur’achat des véhicules .35 3.3.1.3.1 Qu’est-ce quee bonus-malus (redevance-remise) écologique?.35 3.3.1.3.2 Bonus-malus ailleurs danse monde .36 3.3.2 Taxe sures carburants .48 3.3.2.1 Brève introduction aux taxes sures carburants .48 3.3.2.2 Les taxes sures carburants ailleurs danse monde .49 3.3.2.2.1 Union

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• Pourquoi recourir à l'écofiscalité dans la gestion des matières résiduelles et la prévention des déchets ? : mémoire présenté à la commission sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands parcs de la ville de Montréal. Sujet de la consultation : Montréal, objectif zéro déchet

  Annexes | Annexes

  Thériault, Gilles

  Montréal : Thériault, Gilles, 2019

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• Pourquoi recourir à l'écofiscalité dans la gestion des matières résiduelles et la prévention des déchets ? : mémoire présenté à la commission sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands parcs de la ville de Montréal. Sujet de la consultation : Montréal, objectif zéro déchet

  Document principal

  Thériault, Gilles

  Montréal : Thériault, Gilles, 2019

  :es utilisateurs des secteurs résidentiel/non résidentiel etes transformateurs.Ces particularités font partie de’écologie urbaine.En produisant 929,7K tonnes de déchets,es consommateurs alimentent’écosystème qui possède une faiblesse structurelle, faiblesse causéee manque d’appui gouvernemental au sujet de’écosystème

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• Finances publiques et aménagement durable du territoire : synthèse des séminaires / Jean-Philippe Meloche

  Meloche, Jean-Philippe, 1977- auteur

  Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2021

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• Environmental tax reform in a federation with rent-induced migration / Jean-Denis Garon and Charles Séguin

  Garon, Jean-Denis, 1982- auteur

  Montréal QC : Centre interuniversitaire de recherche en économie quantitative, CIREQ, [2015]

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• L'écofiscalité comme outil de résilience et d'adaptation aux changements climatiques

  Meloche, Jean-Philippe

  Montréal : Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations, 2023

  maximal équivaut àa valeur totale des services écosystémiques perdus sur cette superficie para minéralisation du sol.Les mesures d’écofiscalité fondées sur’empreinte écologique de’utilisation du sol sont faisables sure plan technique Notre évaluation dea faisabilité technique d’une taxe ou d’une subvention

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• Étude sur la mise en oeuvre d'outils d'écofiscalité au service de la conservation et de l'adaptation aux changements climatiques dans les basses-terres du Saint-Laurent

  Montréal : Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations, 2023

  d’entraîner des distorsions négatives danse marché de’alimentation.Les données de sondage montrent quea majorité dea population s’oppose à’implantation d’une nouvelle taxe sur’empreinte écologique de’usage du sol, mais quees moins de 35 ans soutiennenta mesure.Poura mesure de subvention, un survol

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