19236 résultats

Liste des résultats de recherche

• Exposition de pièces anciennes des archives du palais de justice, de documents et de livres précieux de la Bibliothèque des avocats de Montréal, sous les auspices du Barreau de Montréal, à l'occasion du Congrès de l'Association du barreau canadien, tenu à Montréal les 5, 6 et 7 septembre 1934 = Exhibition of historical records in the archives of the court house and of ancient documents and books of the Advocates' Library, Montreal, under the auspices of the Montreal Bar on the occasion of the annual meeting of the Canadian Bar Association held in Montreal, September 5, 6 and 7th 1934 : catalogue

  Québec (Province)] : [s.n.], [1934

  de’Association du Barreau Canadien, tenu à Montréales 5, 6 et 7 septembre 1934.T EXHIBITION OF HISTORICAL RECORDS in the Archives of the Court House and of ANCIENT DOCUMENTS and BOOKS of the Advocates' Library, Montreal, under the auspices of The Montreal Bar on the occasion of the Annual Meeting of the Canadian Bar Association

  Livres

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• Mémoire sur le rapport de la justice civile au Canada

  Montréal : Barreau du Québec, Service de recherche et de législation], 1998

  Bibliographie .INTRODUCTION Le 21 mars 1995,’Association du Barreau canadien mettait sur pied un groupe de travail formé de dix membres et présidé pare Très honorable Brian Dickson, ancien juge en chef dea Cour suprême du Canada.Le mandat de ce groupe de travail était d’enquêter sura situation du système de justice civile

  Livres

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• Canadian Bar Association, Royal York Hotel, Toronto, Aug. 18th 1937

  18 août 1937

  Fonds Famille Landry

  Ce dossier montre quelques centaines de personnes réunies à l'Hôtel Royal York de Toronto, dont Jules Landry (arrière, vers le [...]

  Photographies

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• Congrès de l'Association du Barreau à l'hôtel Méridien comptant de nombreux avocats. Local du Palais de justice pour le Palatin

  Henri Rémillard. 1978

  30 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Serge Ménard apparaît sur le négatif 25 de la série (E6,S7,SS1,P780674). Dossier produit pour Yvon Lavoie du ministère de la J [...]

  Photographies

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• Activités sociales et politiques du lieutenant-gouverneur Patenaude

  Photo Moderne Enr.. 10 juillet 1939-25 septembre 1939

  118 éléments. Fonds Ésioff-Léon Patenaude

  Ce dossier se compose de photographies prises lors d'activités sociales et politiques d'Ésioff-Léon Patenaude dans le cadre de [...]

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  Journée du Barreau de Montréal

  Photos Pro Multi +. 4 septembre 2003

  11 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier illustre les activités qui se sont déroulées dans le cadre de la Journée du Barreau de Montréal.Une première série [...]

  Photographies

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• Activités sociales et politiques du lieutenant-gouverneur Patenaude

  Photo Moderne Enr.. 1923-1939

  166 éléments. Fonds Ésioff-Léon Patenaude

  Ce dossier se compose de photographies prises lors d'activités sociales et politiques d'Ésioff-Léon Patenaude dans le cadre de [...]

  Photographies

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• L'Action française.

  septembre 1923, L'association du barreau canadien

  Montréal : Ligue des droits du français, 1917-1927.

  [" L'ASSOCIATION DU BARREAU CANADIEN Elle a tenu sa huitià me rà union annuelle à Montrà al au commencement de septembre.Ces sà ances publiques furent'occasion de discours ronflants.De hauts personnages s'y à taient donnà rendez-vous, Lord Birkenhead et M.Charles Evans Hughes, M.Estanislao Zeballos de'Argentine

  Revues

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• Mémoire : processus de nomination des juges à la Cour suprême du Canada comparution devant le Comité permanent de la justice

  Montréal] : Barreau du Québec, [Service de recherche et de législation], 2004

  ,a Commission Pepin-Robarts2 se prononçait, en outre, en faveur d’un processus parlementaire public de confirmation.Le rapport du Comité de’Association du Barreau canadien en 1985 voyait, pour sa part, un rôle pour un comité consultatif après consultation des provinces3.D’ailleurs, suite à cette recommandation, on a instauré

  Livres

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• 21 août 1988

  Pierre Lalumière. 21 août 1988

  17 éléments. Fonds La Presse

  Le dossier porte sur une conférence de presse de l'Association du Barreau canadien concernant les droits des autochtones et su [...]

  Photographies

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• 31 août 1972

  Paul-Henri Talbot. 31 août 1972

  11 éléments. Fonds La Presse

  Le dossier porte sur les reportages intitulés : Village Versailles, Pointe-aux-Trembles ; Entrevue aux éditions Formart au 211 [...]

  Photographies

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• Liste des médiateurs : règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

  2006

  Québec] : Ministère du travail, 2002-2011

  canadien Ø Institut d’arbitrage et de Médiation du Québec Ø Association québécoise de Médiation familiale du Québec Ø Centre canadien d’arbitrage commercial et CACNIQ Ø Membre exécutif du Barreau de Laval et Président du Comité de formation permanente du Barreau de Laval Ø Co-président de’Association des professeurs

  Publications en série

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• Liste des médiateurs : règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

  2003

  Québec] : Ministère du travail, 2002-2011

  privée ASSOCIATIONS Ø Chambre des notaires du Québec Ø Association du Barreau Canadien Ø Association de Médiation familiale du Québec Ø Academy of Family Mediators (USA) DISPONIBILITÉ SELON LES RÉGIONS Estrie Laval–Laurentides-Lanaudière Mauricie–Bois-Francs Montérégie Montréal Tarif (2003) : 125 /’heure BLUTEAU

  Publications en série

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• Liste des médiateurs : règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

  2004

  Québec] : Ministère du travail, 2002-2011

  en matière civile, commerciale et familiale ASSOCIATIONS Ø Barreau du Québec et Barreau canadien Ø Membre de’Institut d’arbitrage et de Médiation du Québec Ø Membre du Centre d’Arbitrage commercial national et international du Québec Ø Membre de’Association de Médiation familiale du Québec DISPONIBILITÉ SELON LES RÉGIONS

  Publications en série

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• Le monde juridique : l'officiel des juristes du Québec

  Vol. 19, no 7 | 2011

  Saint-Basile-le-Grand : Agence Québec nouvelles inc. 1984-

  Montréal (Québec) : le Monde juridique inc.

  de se retrouver entre eux, tout en discutant dans un cadre informel avec des juristes de plusieurs pays et juridictions.Me Nadia Martel 10 ••• Le secret professionnel entre’avocat et son client selon’ABC L’Association du Barreau canadien (ABC) a publié un document de travail sure privilège du se-cret professionnel entre

  Publications en série

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• Forum - Pour une profession inclusive : la diversité ethnoculturelle dans la profession juridique : rapport / Barreau du Québec

  Montréal (Québec) : Barreau du Québec, mai 2014

  de fournir des services sura base des motifs prohibés.Enfin,e Code type de déontologie professionnelle dea Fédération des ordres profes- sionnels de juristes du Canada22 ete Code de déontologie professionnelle de’Association du Barreau canadien23 prévoient tous deux des dispositions spécifiques sure respect

  Livres

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• Vers une pratique saine et durable du droit au Canada : étude nationale des déterminants de la santé et du mieux-être des professionnels du droit au Canada : phase I (2020-2022) : recommandations ciblées

  Sherbrooke : Université de Sherbrooke. École de gestion, 2022

  _de_recherche_version_finale_vers_une_pratique_saine_et_durable_du_droit_au_Canada_Etude_nationale_des_determinants_de_la_sante_et_du_mieux-etre_des_professionnels_du_droit_au_Canada_Phase_I_20 Cette étude a été réalisée grâce à un partenariat entre'Université de Sherbrooke,a Fédération des ordres professionnels de juristes du Canada et'Association du Barreau canadien ainsi qu'aveca mobilisation des barreaux du Canada et dea Chambre des notaires du Québec.La Fédération des ordres professionnels

  Livres

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• Liste des médiateurs : règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

  2005

  Québec] : Ministère du travail, 2002-2011

  : Président du Conseil d’arbitrage de’Assurance Emploi; a rédigé et rendu plus de 200 sentences arbitrales.Ø 2004, Auteur du volume « Droit des affaires » dont plusieurs chapitres traitent des contrats, des entreprises et dea protection du consommateur.ASSOCIATIONS Ø Barreau du Québec et Barreau canadien Ø Institut

  Publications en série

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• Rapport du Comité de rémunération des juges de la Cour du Québec et des cours municipales

  2001-2004 | Septembre 2001

  Québec : Ministère de la justice], 2001-2004

  de’Association du Barreau canadien .38 5.6 La parité du traitement des juges des cours municipales de Laval, de Montréal et de Québec avece traitement des juges dea Cour du Québec.39 • La réponse du Comité .40 • DIX • 6.0 LES FACTEURS RELIÉS À UNE RÉMUNÉRATION GLOBALE ADÉQUATE .42 6.1 Les facteurs reliés à’exercice

  Publications en série

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• Rapport du Comité de rémunération des juges de la Cour du Québec et des cours municipales

  2004-2007 | Septembre 2004

  Québec : Ministère de la justice], 2001-2004

  de représentation par avocats .26 5.2.9 Propositions du gouvernement.26 5.3 BARREAU DU QUÉBEC.28 5.3.1 Unicité dea magistrature .28 5.3.2 Indépendance judiciaire .28 5.3.3 Facteurs d’évaluation .29 5.4 ASSOCIATION DU BARREAU CANADIEN, DIVISION QUÉBEC.29 5.4.1 Poids relatif à accorder aux différents éléments contenus à’article 246

  Publications en série

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